Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - DUP 10a DMPC AH 442
unknown - DUP 1 Objet de la DUP
unknown - DUP 9b plan parcellaire et topo
unknown - DUP 7 Appréciation sommaire des dépenses consolidé
unknown - DUP 8 Présentation de lenquete parcellaire
unknown - DUP 2 Notice explicative bouillens
unknown - DUP 10 état parcellaire R131 3
unknown - DUP 4 plan Emprise DUP avec legende 1
unknown - DUP 3 Plan de situation
Acte - DUP 6 Caractéristiques principales des ouvrages
unknown - DUP 10c AH 442 numéroté en réquisition de division
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Codognan.
Lien du pdf (unknown - DUP 10c AH 442 numéroté en réquisition de division)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Jeunesse,
Commune :
CODOGNAN (083)
Numéro d'ordre du document
d'arpentage : 870 T
Document vérifié et numéroté le 11/06/2018
ACDIF NIMES
Par Cindy SALVAT
Inspectrice
Signé
NIMES
67 Rue Salomon Reinach
30032 NIMES Cedex 1
Téléphone : 04.66.87.60.82
Fax : 04.66.87.87.11
cdif.nimes@dgfipfinances.gouv.fr
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL
. CERTIFICATION . xxe
(Art. 25 du décret n° 55-471 du 30 avril 1955) 2%
Le présent document d'arpentage, certifié par les propriétaires 16 és (3)
a été établi (1):
A - D'après les indications qu'ils ont fournies au ses”
B - En conformité d'un piquetage : Pn een
C - D'après un plan d'arpentage ou Grece dont copie ci-jointe, dressé
le par
vw
effectué sur le terrain ;
géomètre à
Les propriétaires age e avoir pris connaissance des informations portées
ise 6463. au dos de dé
, le FC
Section : AH
Feuille(s) : 000 AH 01
Qualité du plan : Plan régulier avant
20/03/1980
Echelle d'origine : 1/1000
Echelle d'édition : 1/500
Date de l'édition : 11/06/2018
Support numérique
D'après le document d'arpentage
dressé
Par CHIVAS (2)
Réf. :
Le
(1) Rayer les mentions inutiles. La formule A n'est applicable que dans le cas d'une esquisse (plan rénové par voie de mise à jour). Dans la formule B, les propriétaires peuvent avoir effectué eux mêmes le piquetage.
(2) Qualité de la personne agréée (géomètre expert, inspecteur, géomètre ou technicien retraité du cadastre, etc … ).
(3) Précisez les noms et qualité du signataire s'il est différent du propriétaire (mandataire, avoué, représentant qualifié de l'autorité expropriant, etc.).
3170550
3170600
1798650
À 121
17
3170600
L\
1798650
3170550