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Compte-Rendu - CR 1 page Conseil 2025 06 26
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 1 page Conseil 2025 06 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
NICE
Commune
de
L'ESCARENE
Conseil
Municipal
du
jeudi
26
juin
2025
à
19H30
STA
VIATOR
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
sous
la
présidence
du
Maire,
le
Docteur
Pierre
DONADEY
Affiché le 97
tte Zof
Etaient
présents
:.
DONADEY
Pierre,
BARRIOS-BRETON
Marie-Thérèse,
VALLAURI
Jean-Claude,
DUQUESNE
Céline
(sauf
pour
les
points
29
et
30
de
l’OJ),
SABLAYROLLES
Rolande,
ARIS
Georges,
NITART
France,
ROMERO
Muriel,
LUPOTTO
Gérard,
DUPONT
Martine,
SOUMATI
Marie-Christine
SIMON
Raphaël
(à
partir
du
point
15
de
l'OJ),
DORDE
Maéva
(jusqu'au
point
19
de
l'OJ),
LACOUT
Philippe. Absents
représentés
:
SALTON
Gérard
représenté
par
DUQUESNE
Céline,
ZIZZO
François
représenté
par
VALLAURI
Jean-Claude,
BRACCO
Patrice
représenté
par
SABLAYROLLES
Rolande,
VRIGNON
Bertrand
représenté
par
NITART
France,
ANTHOINE-SAVARY
Kathia
représentée
par
DONADEY
Pierre,
CHIBANI
Franck
représenté
par
ARIS
Georges,
DORDE
Maéva
représentée
par
SOUMATI
Marie-Christine
(du
point
20
à
37
de
l'OJ)
Absents
excusés
: DOTTAIN
Laurence,
BEUGNIET
Pierre.
Secrétaire
: Mme
SABLAYROLLES
Rolande.
Ordre
du
jour :
1)
Modalités
de
publicité
des
procès-verbaux
et
des
délibérations
du
conseil
municipal
2)
Nouvelle
délibération
sur
la
création
du
service
de
police
mutualisée
3)
Adoption
d'une
convention
de
coordination
avec
les
forces
de
sécurité
4)
Adoption
d’une
convention
avec
l'Antai
pour
la
verbalisation
électronique
par
la
police
municipale
5)
Demande
de
subvention
de
fonctionnement
pour
la
Maison
France
service
6)
Rapport
d'activité
2024
de
la
CCPP
7)
CCPP
: Recomposition
de
l'organe
local
dans
le
cadre
d'un
accord
local
8)
CCPP
: Conventions
de
coopération
public-public
pour
la
salle
communautaire
L'Escale
9)
CCPP
: Adhésion
de
la
commune
à
l'association
«
Paillons,
Terre
d'Énergie
»,
Personne
Morale
Organisatrice
(PMO)
de
l'opération
autoconsommation
collective
et
désignation
d'un
représentant
10)
Tarifs
cantine
scolaire
2025-2026
11)
Frais
de
scolarité
2024-2025
12)
Avenant
marché
fournitures
scolaires
13)
Convention
de
formation
avec
l'Education
nationale
et
CNFPT
pour
les
ATSEM
14)
Bilan
2024
Step
15)
Rapport
annuel
2024
sur
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
16)
Motion
sur
l'eau
et
l'assainissement
au
quartier
Montagnac
17)
Projet
de
tennis
couvert
: modification
concernant
le
bail
emphytéotique
18)
Actualisation
des
redevances
taxi
pour
2026
19)
Règlement
du
stationnement
sur
la
place
Camous
20)
Amendes
de
police
2025
21)
Motion
sur
la
dénomination
d’une
voie
communale
en
hommage
à
Monsieur
Michel
Tillot
22)
Voirie
cantonale
2025
23)
Délimitation
des
voies
communales
: rue
Rostagni
et
rue
du
Pont
Vieux
24)
Achat
parcelle
C263
et
C
264
quartier
Perdiguière
25)
Régularisation
du
terrain
ONF
(reconnaissance
de
l’usucapion)
26)
Déclassement
d'un
chemin
communal
non
classé
situé
quartier
Brec
27)
Motion
pour
la
dénomination
de
la future
maison
sénior
28)
Prise
à
bail
par
la
commune
de
la
résidence
séniors
et
modalités
de
gestion
locative
29)
Autorisation
d'occupation
du
domaine
public
pour
rampe
d'accessibilité
maison
sénior
30)
Offre
de
concours
de
la
SCI
VGPI
sur
l'accessibilité
de
la
résidence
sénior
31)
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
l'appel
à
projet
Fatis
2
(séniors)
axe
1
32)
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
l’appel
à
projet
Fatis
2
(séniors)
axe
2
33)
Offre
de
concours
pour
le
local
voûte
Place
Camous
34)
Offre
de
concours
accès
propriété
M.
et
Mme
Soula
35)
Motion
pour
la
mise
à
disposition
du
dépôt
de
sel
Mairie
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06
440
L'ESCARENE
www.escarene.fr
Tél.
04
93
91
64
00
Courriel
: mairie@escarene.fr
Fax.
04
93
91
64
01 REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
NICE
Commune
de
L'ESCARENE
36)
Création
d’un
service
«
objets
trouvés
»
37)
Informations
-Les
points
de
l'OJ
N°
1,2,3,5,7,9,10,11,12,13,14,15,
20,
21,
22,
23,
24,
25,
26,
27,
28,29,30,31,32,33,34,
36
ont
été
votées
à
l'unanimité
-Le
Point
N°6
de
l'OJ
ne
faisait
pas
l'objet
d’un
vote.
-Les
points
N°
4
et
N°8
de
l'OJ
: 18
votes
pour,
1 vote
contre
-Le
point
N°16
de
l'OJ
: 14
votes
pour,1
vote
contre
et
5
abstentions,
-Le
point
N°17
de
l'OJ
: 15
votes
pour,
3
votes
contre,
2
abstentions
-Le
point
N°18
de
l’OJ
; 19
votes
pour,
1
vote
contre
-Le
point
N°19
de
l’'OJ
: 17
votes
pour,
3
abstentions
-Le
point
N°35
de
l’OJ
: 18
votes
pour,
2
abstentions
-Le
point
N°37
n’a
pas
fait
l’objet
d'un
examen
d'information.
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Rolande
SABLAYROLLES
Docteur
Pierre
DONADEY
Mairie
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06
440
L'ESCARENE
www.escarene.fr
Tél.
04
93
91
64
00
Courriel
: mairie@escarene.fr
Fax.
04
93
91
64
01