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Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 1 page cm 24 11 2025 signe 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
NICE
Commune
de
L'ESCARENE
Conseil
Municipal
du
lundi
24
novembre
2025
à
18H30
STA
VIATOR
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
sous
la
présidence
du
Maire,
le
Docteur
Pierre
DONADEY
Affiché le 68/12/2025
Etaient
présents
: DONADEY
Pierre,
BARRIOS-BRETON
Marie-Thérèse,
VALLAURI
Jean-Claude,
DUQUESNE
Céline,
SABLAYROLLES
Rolande,
NITART
France,
ROMERO
Muriel,
LUPOTTO
Gérard,
DUPONT
Martine,
SOUMATI
Marie-Christine,
SIMON
Raphael
Absents
représentés
: ARIS
Georges
représenté
par
SABLAYROLLES
Rolande,
SALTON
Gérard
représenté
par
DUQUESNE
Céline,
ZIZZO
François
représenté
par
DONADEY
Pierre,
CHIBANI
Franck
représenté
par
BARRIOS-
BRETON
Marie-Thérèse,
ANTHOINE
SAVARY
Kathia
représentée
par
SOUMATI
Marie-Christine,
BRACCO
Patrice
représenté
par
ROMERO
Muriel,
DORDE
Maeva
représentée
par
VALLAURI
Jean-Claude,
VRIGNON
Bertrand
représenté
par
DUPONT
Martine
Absents
excusés
: DOTTAIN
Laurence,
LACOUT
Philippe
Absents
: BEUGNIET
Pierre
Secrétaire
: Mme
SABLAYROLLES
Rolande.
1)
Décision
modificative
n°3
sur
le
budget
principal
2)
Décision
modificative
n°1
sur
le
budget
eau
assainissement
3)
Quart
des
crédits
budget
principal
pour
2026
4)
Quart
des
crédits
budget
annexe
eau
assainissement
pour
2026
5)
Redevance
performance
des
réseaux
d’eau
potable
2026
6)
Redevance
performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif
2026
7)
Réponse
à
l'appel
à
projet
2026
petit
patrimoine
non
protégé
8)
Modification
du
plan
de
financement
pour
les
travaux
de
la
canalisation
du
tunnel
de
Braus
.9)
Attribution
de
cartes-cadeaux
de
Noël
2025
au
titre
de
l’action
sociale
10)
Motion
relative
à
l'absence
de
personnels
médico-sociaux
et
référents
à
l’école
St
Exupéry
11)
Motion
relative
à
l'absence
de
personnels
médico-sociaux
et
référents
au
collège
Rabelais
12)
Ventes
parcelles
C
465
et
C
467
quartier
Cuolla
: modification
13)
Attribution
du
marché
voirie
2025-2026
14)
Nouvelle
convention
de
gestion
entre
la
CCPP
et
la
commune
pour
la
Maison
France
service
15)
Convention
avec
le
conseil
départemental
pour
la
mise
en
place
d’un
relais
labellisé
MDA
en
Maison
France
service
16)
Modification
du
tableau
des
effectifs
17)
Terrains
résidentiels
au
Castel
: attribution
suite
à
la
consultation
lancée
et
relance
consultation
18)
Terrains
pour
résidence
séniors
au
Castel
: relance
consultation
19)
Rénovation
des
façades
et
décors
; subvention
copropriété
16,
place
Carnot
20)
Déclassement
du
chemin
communal
situé
quartier
Moulin
Nuovo,
cadastre
section
B
24-Qfre-de-conçcours 22)
Informations
Les
points
19
et
20
ont
été
ajoutés
à
l'OJ.
-Le
point
21
a
été
retiré
de
l'OJ
-Les
points
de
l'O{
N°
1,2,3,4,5,6,7,8,9,10,11,12,14,15,16,17,20
ont
été
votées
à
l'unanimité.
-Le
point
N°13
de
l'OJ
: 18
votes
pour/
1
abstention
-Le
point
N°18
de
l'OJ
: 16
votes
pour/
3
votes
contre
-Le
point
N°19
de
l'Oj
: 18
votes
nour
/
À
abstention
-Le
point
informations
:
-le
conseil
municipal
est
informé
de
la
décision
de
louer
le vendredi
après-midi
la salle
de
la
médiathèque
à
un
professionnel
faisant
des
photos
a'identité
agréés
ANTS
permettant
notamment
aux
personnes
âgées
de
faire
sur
place
leurs
photos
d'identité.
La
location
sera
de
10%
du
chiffre
d’affaires
du
professionnel
réalisé
dans
le
local
communal
-Rappel
: foire
Téléthon
vendredi
28
novembre
et
Foire
St
André
samedi
29
novembre
au
matin
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
?
fs
Rolande
SABLAYROLLES
Docterr
Pierre
DONADEY:
L=
Mairie
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06 440
L'ESCARENE
www.escarene.fr
Tél.
04
93
91
64
00
Courriel
: mairie@escarene.fr
Fax.
04
93
91
64
01