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Déliberation - N 35 Environnement et Espaces Naturels Museum d histoire naturelle Modification des tarifs du service des publics de la direction du patrimoine naturel et environnemental
Document publié le Jeudi 1 juin 2017 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 35 Environnement et Espaces Naturels Museum d histoire naturelle Modification des tarifs du service des publics de la direction du patrimoine naturel et environnemental)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE - VILLE DE BAYONNE (PA)
O/J N°35
Séance du 1er juin 2017
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil m unicipal, régulièrem ent convoqué le 26 m ai 2017 , s’est réuni au lieu habituel de ses séances et a délibéré sur la question suivante dont le com pte-rendu a été affiché à la porte principale de la m airie.
-oOo-
PRESENTS : M. Etchegaray, maire-président, Mme Durruty, M. Millet-Barbé, Mme Bisauta, M. Soroste, Mme Lauqué, MM. Neys, Ugalde, Lacassagne, Mmes Duhart, Castel, Martin-Dolhagaray, M. Aguerre, Adjoints ; M. Esmieu, Mme Langlois, MM. Pocq, Arcouet, Lalanne, Salanne, Mmes Brau-Boirie, Meyzenc, M. Escapil-Inchauspé, Mme Taieb, M. Laiguillon, Mmes Belbaraka, Bensoussan, MM. Boutonnet, Daubisse, Iriart, Mme Wagner conseillers municipaux.
ONT DONNE POUVOIR : Mme Juzan à Mme Duhart ; M. Salducci à M. le Maire ; Mme Candillier à M. Arcouet ; Mme Destin à M. Laiguillon.
ABSENTS : Mmes Aragon, Picard-Felices, Capdevielle, Herrera Landa, MM. Duzert, Etcheto, Bergé, Pallas, Artiaga.
SECRETAIRE : M. Boutonnet.
M. Aguerre présente le rapport suivant :
OBJET : ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS – Muséum d’histoire naturelle – Modification des tarifs du service des publics de la direction du patrimoine naturel et environnemental.
Par délibération du 16 juillet 2015, le conseil municipal a fixé les tarifs applicables aux ateliers assurés par le service des publics de la direction du patrimoine naturel et environnemental.
Il est aujourd’hui proposé de revoir ces tarifs afin d’actualiser leur montant et de prendre en compte le niveau de contenu des prestations réalisées, variable en fonction du public.
La nouvelle tarification horaire proposée ci-dessous entre en vigueur au
1er septembre 2017 et s’adresse à des groupes constitués, dans le cadre scolaire, associatif ou institutionnel. Toutefois, les structures scolaires et d’accueil périscolaire bayonnaises en sont exemptées. Niveaux primaires
(maternelle/élémentaire)
Niveaux secondaires
(collège/lycée) Adultes
Atelier se
déroulant à la
plaine d’Ansot
40€/h/groupe 50€/h/groupe 67€/h/groupe
Atelier se
déroulant hors
plaine d’Ansot
(majoration de
20%)
48€/h/groupe 60€/h/groupe 80€/h/groupe
Il est proposé au conseil municipal d’approuver la nouvelle tarification à compter du 1er septembre 2017.
Adopté à l’unanimité.
Ont signé au registre les membres présents.
POUR EXTRAIT CERTIFIE
CONFORME AU REGISTRE
Par délégation du Maire,
Dominique Foulon
Directeur général adjoint