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unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC 101122
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC 101122)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Environnement,
1
Réunion du Conseil communautaire jeudi 10 novembre 2022
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du jeudi 10 novembre 2022 à 14h
à la salle des fêtes d’Antrenas
Ordre du jour
A- Décisions prises par délégation
B- Projets de délibération
FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Rapport 122/2022 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2022
Rapport 123/2022 Convention Territoriale Globale 2022-2025 – signature
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapport 124/2022 Convention d’opération de revitalisation de territoire – avenant n°1
Rapport 125/2022 Commune de Montrodat – modification du périmètre d’exercice du droit
de préemption urbain
Rapport 126/2022 Mobilité – Véhicule électrique en autopartage – tarifs de location -
complément
FINANCES
Rapport 127/2022 Budget principal – décision modificative n°2
Rapport 128/2022 Budget AEP – décision modificative n°1
Rapport 129/2022 Budget Assainissement Collectif – décision modificative n°2 2
Réunion du Conseil communautaire jeudi 10 novembre 2022
Rapport 130/2022 Cinéma – tarifs de lunettes 3D
Rapport 131/2022 Crèche – mise en œuvre d’une solution de géothermie
AEP / ASSAINISSEMENT
Rapport 132/2022 Assainissement non collectif – modification du règlement intérieur
Rapport 133/2022 AEP – Secteur Sud - Avenant de maitrise d’œuvre (missions PRO et ACT)
Rapport 134/2022 AEP – Procédure de régularisation et mise en conformité des captages de
Vernet et Soissels, commune de Montrodat
Rapport 135/2022 STEP – acquisitions de terrains et autorisations de passage - procédure
de DUP
Rapport 136/2022 AEP - Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau 2021
Rapport 137/2022 Assainissement collectif - Rapport sur le prix et la qualité du service de
l’assainissement collectif
Rapport 138/2022 Assainissement non collectif - Rapport sur le prix et la qualité du service
de l’assainissement non collectif
C- Questions et informations diverses