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unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC 270624
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC 270624)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Environnement,
1
Réunion du Conseil communautaire du jeudi 27 juin 2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du jeudi 27 juin 2024 à 14h
Salle de réunion de la Communauté de Communes du Gévaudan
Ordre du jour
A- Décisions prises par délégation
B- Projets de délibération
FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Rapport 0087/2024 Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mai 2024
DECHETS MENAGERS
Rapport 0088/2024 Déchetterie - mise en place d’une filière des produits et matériaux
de construction du bâtiment – convention avec le SDEE
TOURISME
Rapport 0089/2024 Taxe de séjour – fixation à compter du 1er janvier 2025
CULTURE
Rapport 0090/2024 Cinéma – modification des tarifs de droits d’entrée (dispositif
« lycéens au cinéma »)
C- Questions et informations diverses