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Ordre du Jour - OJ 2024 10 08 V8
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Bouguenais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2024 10 08 V8)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 8 OCTOBRE 2024 à 8 heures questions à l’ordre du jour N° INTITULE Rapporteur PRESENTATION DU PROJET CROIX-JEANNETTE 0001-10-24 DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-2 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Mme IMPERIALE 0002-10-24 NOMINATION DES REFERENTS DEONTOLOGUES DE LA VILLE Mme IMPERIALE 0003-10-24 PERSONNEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Mme TARTROU 0004-10-24 PERSONNEL - BESOINS SAISONNIERS Mme TARTROU 0005-10-24 PERSONNEL - MISE EN PLACE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE Mme TARTROU 0006-10-24 RIFSEEP - MISE EN PLACE DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL Mme TARTROU 0007-10-24 RIFSEEP - PRECISION DES MODALITES DE MAINTIEN OU DE SUPPRESSION ET DES REGLES DE CUMUL Mme TARTROU 0008-10-24 POLICE MUNICIPALE - REGIME INDEMNITAIRE - INSTAURATION DE L'INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT Mme TARTROU 0009-10-24 COMMISSION URGENCE CLIMATIQUE - DESIGNATION M. RUNFOLA 0010-10-24 COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE - RAPPORT ANNUEL 2023 Mme COUÉ 0011-10-24 DEMANDE DE FONDS DE SOUTIEN 1% METROPOLITAIN DE LUTTE CONTRE LE SANS ABRISME AU TITRE DU FONCTIONNEMENT LIE A LA GESTION DU TERRAIN STABILISE DE LA NEUSTRIE ET A L'INVESTISSEMENT ET AU FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE LIE AU REPORT DE SON DEMENAGEMENT POUR CREER UN TERRAIN TEMPORAIRE D'INSERTION Mme RABBÉ 0012-10-24 AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BOUGUENAIS ET L'ASSOCIATION "LA CLE DES CHAMPS" Mme RABBÉ 0013-10-24 CREATION DU GOUTER LECTURE MARCET ET NOUVEAUX REGLEMENTS DES GOUTERS LECTURE Mme RABBÉ 0014-10-24 CREATION DU NOUVEL ESPACE JEU LA CABANE A JEUX Mme RABBÉ 0015-10-24 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS "ENTRE PARENT'AISE" Mme BIRET 0016-10-24 AESH - CONVENTION RELATIVE A LA PAUSE MERIDIENNE Mme BIRET 0017-10-24 REMBOURSEMENT DES FAMILLES SUITE A L'ANNULATION DU SEJOUR 13-15 ANS INITIALEMENT PREVU DU 12 au 23 AOUT 2024 Mme BIRET 0018-10-24 PISCINE - REGLEMENT INTERIEUR - ACTUALISATION M. BRISSON 0019-10-24 PISCINE - REMBOURSEMENT DU STAGE D'ETE M. BRISSON 0020-10-24 ECOLE DE MUSIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU Mme LUSSON 0021-10-24 ECOLE DE MUSIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SAINTE PAZANNE Mme LUSSON 0022-10-24 REMBOURSEMENTS DE LOCATION DE SALLES Mme LUSSON 0023-10-24 TARIFS MUNICIPAUX M. BASCOUL 0024-10-24 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS - ACTUALISATION M. BASCOUL 0025-10-24 BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°1 M. BASCOUL 0026-10-24 CLAN - AP/CP - ACTUALISATION M. BASCOUL 0027-10-24 TOITURE JEAN ZAY - AP/CP - ACTUALISATION M. BASCOUL 0028-10-24 BUDGET SSIAD-DECISION MODIFICATIVE N°1 M. BASCOUL 0029-10-24 ASSURANCE « FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES » DE LA VILLE ET DU CCAS - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES M. BASCOUL 0030-10-24 ADHESION A UNE CENTRALE D'ACHAT SPECIALISEE DANS LE DOMAINE DU NUMERIQUE ET DES TELECOMS DENOMMEE "CANUT" M. BASCOUL 0031-10-24 FOURRIERE ANIMALE - EXONERATION DE REFACTURATION M. LE CORRE 0032-10-24 NANTES METROPOLE - RAPPORT D'ACTIVITE 2023 M. LE CORRE