Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - OJ CM 20250203 V3
Ordre du Jour - CM 4 fevrier ordre du jour
Conseil Municipal - OJ CM 20251216
Conseil Municipal - OJ CM 20251007
Ordre du Jour - OJ 2024 10 08 V8
Ordre du Jour - ODJ CM 20250331
Compte-Rendu - 1G2.OJ CM 2024.05.16
Ordre du Jour - Ordre du jour
Conseil Municipal - 2024.09.24 oj cm
Conseil Municipal - 2024.12.10 oj cm
Conseil Municipal - OJ CM 30juin2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouguenais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 30juin2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 30 JUIN 2026
à 18 heures 00
questions à l’ordre du jour
N° INTITULE Rapporteur
0001-06-26 Délégation du Conseil municipal au Maire - Application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme IMPERIALE
0002-06-26 Nomination des référents déontologues de la Ville Mme IMPERIALE
0003-06-26 Personnel - Modification du tableau des effectifs Mme TARTROU
0004-06-26 Personnel - Accroissement temporaire d'activité Mme TARTROU
0005-06-26 Personnel - Rapport travailleurs handicapés pour 2025 Mme TARTROU
0006-06-26 Personnel - Protection sociale complémentaire – Participation à la couverture du risque Santé des agents - Mandat au Centre de
gestion
Mme TARTROU
0007-06-26 Conseil municipal - Autorisation faite au Maire d'ester en justice dans le cadre des élections professionnelles
Mme TARTROU
0008-06-26 Conseil municipal - Formation des élus Mme RABBÉ
0009-06-26 Résidence Beaulieu - Conseil de la Vie sociale - Désignation d'un représentant de la commune
Mme BIRET
0010-06-26 Attribution d’une subvention exceptionnelle aux Piston-nés – Section moto de l’ALC
Mme LUSSON
0011-06-26 Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire et gratuit avec le Centre Culture et Loisirs
Mme LUSSON
0012-06-26 Convention avec le cinéma Le Beaulieu - Du 1er juillet au 31 décembre 2026
Mme LUSSON
0013-06-26 Remboursement de locations de salles Mme LUSSON
0014-06-26 Convention de partenariat avec l'association équestre du Clos dans le cadre de l'organisation du Summer Clos
M. BRISSON
0015-06-26 Conventions d'objectifs et de financements avec la Caisse
d'Allocations Familiales pour les établissements d'accueil du jeune
enfant (EAJE) - Renouvellement
Mme LE FOLL
0016-06-26 Remboursement des familles - Accueils de loisirs et accueils sportifs des vacances de printemps
Mme LE FOLL
0017-06-26 Ecoles publiques - Répartition des charges de fonctionnement entre les communes
Mme LE FOLL
0018-06-26 Règlement intérieur du Projet d'Accueil Individualisé Mme LE FOLL
0019-06-26 Règlement des activités de loisirs Mme LE FOLL
0020-06-26 Dispositif Argent de poche - Modalités d'attribution Mme LE FOLL
0021-06-26 Conseil municipal - Remboursement de frais aux élus et frais de représentation du maire
M. BASCOUL
0022-06-26 Conseil municipal - Actualisation des indemnités de fonction des élus
M. BASCOUL 0023-06-26 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier 2026-2032 M. BASCOUL
0024-06-26 Fixation des durées d'amortissement des biens en M57 M. BASCOUL
0025-06-26 Budget principal - Autorisation de fongibilité des crédits 2026 M. BASCOUL
0026-06-26 Gendarmerie - AP/CP - Clôture M. BASCOUL
0027-06-26 Equipement Dubois Cosec - AP/CP - Actualisation M. BASCOUL
0028-06-26 Réhabilitation de l'école Croix Jeannette - AP/CP - Actualisation M. BASCOUL
0029-06-26 Toiture Jean Zay - AP/CP - Actualisation M. BASCOUL
0030-06-26 Citergie AE/CP - Actualisation M. BASCOUL
0031-06-26 Budget principal - Adoption compte financier unique 2025 M. BASCOUL
0032-06-26 Budget principal - Reprise et affectation définitive des résultats 2025
M. BASCOUL
0033-06-26 Budget principal - Adoption du budget supplémentaire 2026 M. BASCOUL
0034-06-26 Budget SSIAD - Adoption du compte de gestion 2025 M. BASCOUL
0035-06-26 Budget SSIAD - Adoption du compte administratif 2025 M. BASCOUL
0036-06-26 Budget SSIAD - Affectation provisoire des résultats 2025 M. BASCOUL
0037-06-26 Budget SSIAD - Budget supplémentaire - Juin 2026 M. BASCOUL
0038-06-26 Budget SSIAD - Reprise sur provision 2026 M. BASCOUL
0039-06-26 Actualisation des tarifs municipaux M. BASCOUL
0040-06-26 Taxe locale sur la publicité extérieure - Actualisation des tarifs M. BASCOUL
0041-06-26 Rapport thématique régional de synthèse de la chambre régionale des comptes relatif à la sobriété foncière sur Nantes métropole
M. LE CORRE
0042-06-26 Bilan foncier 2025 M. BERRE
0043-06-26 Acquisition des parcelles cadastrées AK 46, AK 99, AK 232, AK 190, AY 79, AY 80 et AY 109 situées en zone naturelle
M. BERRE
0044-06-26 Convention de servitude au profit d'ENEDIS - Parcelle AR 644 - Stade de la Croix Jeannette
M. BERRE
0045-06-26 Rectification de dénomination de voie existante : "Impasse Henri Van Iseghem"
M. BERRE
0046-06-26 Vente à la société Secours Ambulances de la parcelle non bâtie AT 432 à la Bouvre
M. BERRE
0047-06-26 Convention spécifique d'installation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques au Piano'cktail
M. RUNFOLA
0048-06-26 Convention de mise à disposition pour l'installation d'un poste de transformation sur la parcelle BD 340 et convention de servitude
de tréfonds sur les parcelles communales BD 340 et BD 373 au
profit d'Enedis - Parking du Piano'cktail
M. RUNFOLA
0049-06-26 Renouvellement de la convention de mise à disposition de la station de distribution de gaz naturel ville (GNV) et transfert
d'exploitation à Nantes Métropole
M. RUNFOLA