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Procès Verbal - PV seance du 10 04 2024
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Ceilloux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance du 10 04 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL du Conseil Municipal du 10/04/2024
Le conseil municipal de la commune de Ceilloux s’est réuni le mercredi 10 avril 2024 à 19h30
dans la salle de la mairie sous la présidence de Madame MARSEILLÈS Françoise, Maire.
Membres présents :
CODACCIONI-REYNAUD Élodie, MARSEILLÈS Françoise, COTTE MOSNIER Cécile, FONLUPT Alexandre,
MARNEAU Michel, LINDEMANN-SANTARELLI Karine
Membres absents : LEBEAU Gaël (pouvoir à CODACCIONI-REYNAUD Elodie) FRESNAYE Héloïse
Membres en exercice : 8 Membres présents : 6 Quorum : respecté
Secrétaire de séance : COTTE MOSNIER Cécile
Date de la convocation : 28/03/2024
Séance ordinaire
Madame le maire propose le rajout de deux points à l’ordre du jour:
-__ Dissolution du syndicat du collège de Saint Dier d'Auvergne
- Remplacement des trois fenêtres sur la façade arrière du centre de loisirs
VOTE POUR 7 CONTRE O0 ABSTENTION O
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal de la séance du 20/03/2024
Madame le Maire soumet la proposition de procès-verbal du conseil municipal du 20/03/2024 à
l'approbation des membres de l'assemblée délibérante.
Le procès-verbal proposé est adopté à l'unanimité.
VOTE POUR 7 CONTRE 0 ABSTENTION 0
1) Achat d’une saleuse et demande de subvention départementale
Madame le Maire nous présente un devis de l’entreprise MCDA de 6100 euros HT, avec bâche de
couverture d'une valeur de 360 euros offerte. Une subvention départementale de 80% peut être
accordée sous réserve que le devis soit présenté avant le 15 juin. Le reste à charge pour la commune
serait de 1220 euros HT.
Cécile COTTE MOSNIER demande si elle est aussi adaptée pour la pouzzolane. Madame le Maire
explique que cela revient deux fois plus cher et nécessite le nettoyage des routes par la suite. L'idée
n’a donc pas été retenue.
La saleuse sera entreposée chez Monsieur Antony BERNARD, entrepreneur.
VOTE POUR 7 CONTRE 0 ABSTENTION 0
2) Devis du portillon de l’église
Madame le Maire envisage le remplacement du portillon de l’église. Actuellement en bois et en très
mauvais état.
Un devis auprès de l’entreprise FORGE DES COMBRAILLES de Ceilloux nous est présenté pour un
montant de 530 euros TTC.
Une demande d'autorisation aux bâtiments de France a été effectuée et nous sommes en attente de
la réponse
VOTE POUR 7 CONTRE 0 ABSTENTION 0 3) Devis pour la réfection de la peinture des obus et grilles du monument aux morts
Madame le Maire souhaite faire restaurer les peintures des obus et garde-corps du monument aux
morts. Un devis a été demandé à l'EURL Jean-Philippe MOULIN d’Auzelles. Celui-ci s'élève à 920 euros
HT.
Le rechampissage des lettres du monument aux morts sur trois faces est aussi nécessaire. Isabelle
Hoareau propose un devis de 545 euros TTC.
Les couleurs restent à déterminer suivant la décision des architectes des bâtiments de France.
VOTE POUR 7 CONTRE 0 ABSTENTION 0
4) Dissolution du Syndicat du Collège de Saint Dier d'Auvergne
Madame la Maire rappelle que chacune des neuf communes composant le Syndicat doivent délibérer
sur la dissolution de celui-ci et accepter les conditions de liquidation. Etant entendu que le Syndicat ne
pourra plus fonctionner au -delà du 31 décembre 2024, faute d’être informatisé, il convient de
commencer la procédure de dissolution du Syndicat.
VOTE POUR 7 CONTRE 0 ABSTENTION 0O
5) Remplacement des trois fenêtres de la façade arrière du centre de loisirs
Madame le Maire a constaté une fuite sur la fenêtre droite de cette façade.
L'entreprise A L'ANGLE DES DÔMES a été contactée, a pris des photos et a présenté un devis de 2120
euros HT pour le remplacement des trois fenêtres (en pvc couleur chêne) en double vitrage.
L'entreprise EURL Jean-Philippe MOULIN reviendra une fois les travaux finis afin de réajuster les dégâts
causés sur la peinture de la salle des fêtes.
VOTE POUR 7 CONTRE 0 ABSTENTION O0
La date du prochain conseil municipal n’est pas encore fixée.
Levée de séance : 20H10.
Signatures :
Secrétaire de séance, Maire,
Cécile COTTE MOSNIER Françoise MARSEILLÈS