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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 25 06 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Portel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 25 06 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
1
Pôle Administration Générale Le 18/06/2024
FD/CL CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 JUIN 2024
ORDRE DU JOUR SYNTHETIQUE
I. ADMINISTRATION GENERALE
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 4 avril 2024.
II. FINANCES
RAPPORTEUR : Monsieur LIEVENS
2) Budget Ville 2024 : Décision modificative n°1.
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
3) Dotation de Solidarité Urbaine 2023 - Rapport d’utilisation : pour information du Conseil Municipal.
4) Subventions aux associations : état complémentaire 2024 n°1.
5) Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et le Centre Social Espace Carnot.
III. PERSONNEL
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
6) Modification du tableau des effectifs.
7) Augmentation de la prime annuelle versée au personnel de la Police Municipale.
8) Augmentation de la prime annuelle au personnel communal contractuel de droit privé recruté sous contrat Adulte Relais.
9) Remboursement d’effets personnels à un agent.
IV. VOIRIES ET RESEAUX
RAPPORTEUR : Monsieur DUVAL
10) Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux d'effacement des réseaux avec la FDE rue Coppin : phase II.
11) Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux d'effacement des réseaux avec la FDE rue de la Neuville : phase IV.
12) Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre du schéma vélo – avenue de Béthune. 2
V. URBANISME – DOMAINES – TRAVAUX - MARCHES
RAPPORTEUR : Monsieur DUVAL
13) Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'enregistrement pour l'aménagement d'un atelier de mareyage par la SAS CRMJ prestations : Avis du Conseil Municipal.
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
14) Vente amiable d’un l'immeuble 60 rue Carnot.
15) Vente amiable de 3 logements sis « site de l’école Camus ».
16) Exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux : avenant.
17) Autorisation d'occupation temporaire pour l'aménagement et l'exploitation d'une parcelle de terrain située « descente de la plage – perré Nord ».
VI. SUBVENTIONS - CADRE DE VIE – DEVELOPPEMENT DURABLE
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
18) « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales.
VII. ENSEIGNEMENT
RAPPORTEUR : Monsieur COPPIN
19) Attribution d’une bourse communale supplémentaire pour l’année scolaire 2023/2024.
20) Participation aux frais de scolarité : Modification.
VIII. COMPTE RENDU DE L’EMPLOI DE DELEGATION DE MONSIEUR LE MAIRE Délibération n°2020-52 du 11 juin 2020.
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
Accueils de loisirs : Tarifs des cantines et des garderies.
Régie publicitaire : tarifs des encarts publicitaires de la brochure de présentation des animations de la saison estivale 2024.
Régie publicitaire : tarifs des encarts publicitaires du bilan des 10 ans de l’action municipale 2014-2024. Sortie au bowling le 19 avril 2024.
Sortie au cinéma le 2 mai 2024.
IX. MANIFESTATIONS
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
Le guide « Les estivales » permet de découvrir le programme des animations d’été, culturelles et sportives proposées pour l’été 2024 de juin à septembre.