Ordre du Jour - Ordre du jour Syntq CM 09 06 2026

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Ordre du Jour - Ordre du jour Syntq CM 09 06 2026 Document publié le Mardi 9 juin 2026 par la commune de Portel. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Syntq CM 09 06 2026)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Consommateurs, 1

Secrétariat Général Le 02/06/2026

CL CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 9 JUIN 2026

ORDRE DU JOUR SYNTHETIQUE

I. ADMINISTRATION GENERALE

➢ RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

1) Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 7 avril 2026

2) Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal.

3) Modalités de vote des délibérations relatives aux nominations et représentations par le Conseil Municipal.

4) Création d’une commission extra-municipale « relations nationales et internationales » et désignation de ses représentants.

5) Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil Portuaire du Port de Boulogne-sur-Mer – Calais : Modification.

6) Désignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre Social et Familial Espace Carnot : Modification.

7) Désignation d’un « correspondant défense », membre du Conseil Municipal.

8) Désignation d’un « référent en sécurité routière », membre du Conseil Municipal.

9) Désignation du représentant du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de l’Association « Festival de la Côte d’Opale ».

10) Désignation des délégués au Syndicat mixte EDEN 62.

11) Téléthon : Désignation d’un coordinateur titulaire et d’un suppléant.

12) Désignation du représentant du Conseil Municipal au CEREMA (centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement) : désignation de son représentant.

13) Désignation du représentant du Conseil Municipal à l’UCALP.

14) Désignation du référent déontologue pour les élus locaux.

15) Membres de la Commission Communale des impôts directs : Proposition du Conseil Municipal.

16) Attribution des délégations de pouvoir à Monsieur le Maire par le Conseil Municipal : Modification.

➢ RAPPORTEUR : Mme Elodie DESCAMPS.

17) Création d’un Conseil Municipal des Jeunes et désignation de ses représentants.2

II. FINANCES

➢ RAPPORTEUR : M. Jean-Louis VINCENT

18) Budget Ville 2026 : Décision modificative n°1.

19) Tarifs municipaux 2026 : Modification.

➢ RAPPORTEUR : Monsieur le Maire.

20) Subventions aux associations : état complémentaire 2026 n°1.

21) Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et le Centre Social Espace Carnot.

➢ RAPPORTEUR : Madame Betty LEDEZ.

22) Signature d’un avenant à la convention de participation au développement du sport entre la Commune et l’association l’Amicale le Drapeau.

III. POLITIQUE DE LA VILLE

➢ RAPPORTEUR : Madame Stéphanie LENGAGNE

23) Dotation de Solidarité Urbaine 2025 - Rapport d’utilisation : pour information du Conseil Municipal.

IV. PERSONNEL

➢ RAPPORTEUR : M. Jean-Louis VINCENT

24) Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial et au sein de sa formation spécialisée et décision sur le recueil de l’avis des représentants des collectivités.

V. URBANISME – DOMAINES – TRAVAUX - MARCHES

➢ RAPPORTEUR : M. Jean-Yves DUVAL

25) Déclassement du domaine public « rue Césaire Gournay » (terrain situé à côté du numéro 5 de voirie) : clôture de l’enquête publique.

26) Procédure de désaffectation et de déclassement du domaine public d’une parcelle sise rue du Fort de Couppes en vue de sa cession - Lancement de l’enquête publique.

27) Convention d’avance de trésorerie avec le groupement SEM Urbaviléo et SEM Territoires soixante-deux pour la concession d’aménagement du Mont de Couppes.

28)Convention avec la Communauté d’Agglomération du Boulonnais pour la gestion de l’aire de stationnement du site d’Alprech

➢ RAPPORTEUR : Monsieur Quentin TISSERAND.

29) Mise en place d’un guide interne des procédures d’achat et de marchés publics.3

VI. SUBVENTIONS - CADRE DE VIE – DEVELOPPEMENT DURABLE

➢ RAPPORTEUR : Mme Nathalie LEMAIRE

30) « Architectures et couleurs porteloises » : Attribution de subventions communales.

VII. TEMPS DE L’ENFANT

➢ RAPPORTEUR : M. Pierre COPPIN

31) Restauration et garderie scolaires : Fixation des tarifs 2026-2027.

➢ RAPPORTEUR : Mme Betty LEDEZ

32) Activités PASS : Tarifs.

VIII. COMPTE RENDU DE L’EMPLOI DE DELEGATION DE MONSIEUR LE MAIRE Délibération n°2026-45 du 7 avril 2026.

➢ RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

✓ Régie de recettes « manifestations et productions culturelles » : Tarif de l’emplacement à la brocante « le Vintage à la plage » le dimanche 16 août 2026, à la descente de la plage. ✓ CAJ - Sortie au bowling le vendredi 17 avril 2026 : Tarif.

✓ Régie de recettes « manifestations et productions culturelles » : Fixation du prix de vente des entrées pour les spectacles des « théâtrales » les 18, 19 avril et 6, 7 et 13 juin 2026.

✓ Régie publicitaire : tarif des encarts publicitaires de la brochure de présentation des animations de la saison estivale 2026.

✓ Gala de la fête du Pass - Prix d’entrée.

✓ Battle hip-hop le 27 juin 2026 : Tarification.

✓ Mini-camps au Parc Cabiddu à Wingles : Tarifs.

IX. MANIFESTATIONS

➢ RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

✓ Le guide « Les estivales » permet de découvrir le programme des animations d’été, culturelles et sportives proposées pour l’été 2026 de mai à septembre.