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Procès Verbal - pv du conseil municipal du 02 12 2024
Procès Verbal - pv conseil municipal du 25 10 2024
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 02 06 2022
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 14 06 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montricher-Albanne.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du conseil municipal du 14 06 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Culture et patrimoine,
COMMUNE
de
MONTRICHER-ALBANNE
161,
Rue
de
la
Mairie
LE
BOCHET
73870
MONTRICHER-ALBANNE Æ&
04
79
59
61
50
@
montricher.bochet@wanadoo.fr
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
14
juin
2024
à 20h30
Date
d'affichage
: 18 juin
2024
L'AN
DEUX
MIL
VINGT-QUATRE
ET
QUATORZE
JUIN,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Sophie
VERNEY,
Maire.
Présents
: 4
Mme
Sophie
VERNEY,
Maire,
Mme
Claude
CARRAZ,
M.
Didier
BUTTARD
et M.
Michel
LEFEVER
Absents
: 3
Mme
Marielle
EDMOND
Mme
Alicia
COUSYN
M.
Michel
TETAZ
Secrétaire
de séance
:
Mme
Claude
CARRAZ
est élue secrétaire
de séance
à l'unanimité.
Ordre
du jour
:
Décision
Modificative
n° 1 du
Budget
Primitif 2024
de la Commune
Emploi des jeunes
durant l'été 2024
Affouage
: demandes
d'attribution
de bois de
chauffage
La
Grande
Odyssée
Annulation des frais
de
mission
Affaires
diverses Décision
Modificative
n° 1 du
Budget
Primitif 2024
de
la
Commune
Délibération
n° 14-06-2024/1
Madame
le Maire
expose
aux
membres
du
conseil
municipal
qu'il
convient
d'effectuer
des
modifications
budgétaires
au
budget
primitif 2024
de
la
Commune.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
l'exposé
de
Mme
le Maire,
vu
le budget
primitif 2024,
après
en
avoir
délibéré,
e DECIDE
d'effectuer
les décisions
modificatives
suivantes
:
Section
de
fonctionnement
: Dépenses
44
722,00
€
011
CHARGESÀ
CARACTERE
GENERAL
43
222,00
€
60612
Energie-
Electricité
29
000,00
€
6281
Concours
divers(cotisations)
200,00
€
628721
Remboursements
de frais
-Aux
budgets
annexes
et aux
Régies
14
022,00
€
CHARGES
SPECIFIQUES
1 500,00
€
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs)
1 500,00
€
Section
de
fonctionnement
: Recettes
44
722,00
€
74
DOTATIONS ET
PARTICIPATIONS
44
722,00
€
74111
Dotation forfaitaire
des
communes
44
722,00
€
Section
d'investissement: Dépenses
1350,00
€
120
VRD
-13
650,00
€
2315-120
Installations,
matériel
et outillage
techniques-
VRD
-
13
650,00
€
122
MOBILIERS
15
000,00
€
21828-122
Autres
matériels
de
transports
15
000,00
€
Section
d'investissement
: Recettes
1
350,00
€
13251
GFP
de
rattachement
1 350,00
€
©
CHARGE
Madame
le Maire
de
transmettre
la présente
à Madame
la Sous-Préfète
et à Madame
la
responsable
du
SGC
de Saint-Jean-de-Maurienne.
Emploi
des jeunes
durant
l'été 2024
Délibération
n° 14-06-2024/2
Madame
le
Maire
propose
de
reconduire
les
emplois
des
jeunes
pour
l'été
2024
afin
d'effectuer
divers
travaux
polyvalents
(environnement,
entretien,
espaces
verts)
dans
le cadre
d'un
accroissement
saisonnier
d'activité. Elle
propose
de
recruter
quatre
jeunes
sous
contrat
à
durée
déterminée,
rémunérés
sur
la
base
de
l'indice
brut
367,
majoré
366.
La
durée
du
contrat
ne pourra
excéder
70
heures.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré,
À
l'unanimité,
B
DONNE
un avis
favorable,
à
l'unanimité,
à
la
reconduction
des
emplois des
jeunes
pour
l'été 2024
dans
le cadre
d’un
accroissement
saisonnier
d'activité.
B
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
les contrats
de
travail
à intervenir.
En
aparté,
Madame
le
Maire
annonce
qu'une
stagiaire
est
actuellement
employée
au
service
technique
pour
une
durée
d’un
mois
sans
gratification.
Elle
ajoute
qu'il
y
a
un
projet
pour
accueillir
un
élève
du
lycée
Paul
Héroult
en
alternance
dans
le métier
du
secrétariat
de
mairie
pour
2025.
Une
proposition
a été faite
à
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Maurienne-Arvan
sur
un
projet
d'emploi
d'une
personne
qui
gèrerait
les
demandes
de
subventions
pour
les
Communes
Saint-Julien-Montdenis,
Jarrier
et
la
nôtre.
Elle
informe
qu'elle
est en
attente
d’une
réponse
de
la 3CMA. =9= Affouage
: demandes
d'attribution
de bois
de
chauffage
Décision
n° 14-06-2024/1
Madame
le
Maire
présente
les
courriers
de
demandes
de
Madame
DUFRENE
Claudette
et
de
Monsieur
VABOIS
Paul
relatifs
à
l'attribution
de
bois
de
chauffage
en
remplacement
de
la
coupe
affouagère.
Le
Conseil
Municipal,
sous
réserve
que
les
critères
soient
respectés,
donne
un
avis favorable
à
ces demandes. La
Grande
Odyssée
Délibération
n° 29-03-2024/3
Madame
le
Maire
rappelle
que
la
Grande
Odyssée
Savoie
Mont-Blanc,
course
internationale
de
chiens
de
traîneaux
a
été
organisée
à
la
station
Les
Karellis
en
2023,
2024
et
la
dernière
édition
aura
lieu
en
2025,
date
de
la
fin
du
contrat
triennal
avec
la
société
KCIOP,
organisateur
de
l'évènement
représentée
par
Madame
Annabel
KAM,
Présidente.
Elle
expose
qu'elle
a été sollicitée
pour
la
reconduction
du
partenariat
triennal
avec
l’organisateur
à partir
de
2026 jusqu’en
2028.
La
participation
de
la
Commune
au
financement
de
l'événement
s'élèvera
26
500
€uros
H.T.
pour
2026
avec
ajout
de
500
euros
H.T.
par
an
à cette
somme
pour
raison
d'inflation
sur
la durée
du
contrat
restant
à
courir,
soit 27
000
€uros
H.T.
pour
2027 et
27
500
€uros
H.T.
pour
2028
(avec
une
TVA
à 20%).
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire
et,
En
avoir
délibéré,
À
l’unanimité, > DONNE
un
avis
favorable
à
la
reconduction
du
partenariat
triennal
avec
la
société
KCIOP
pour
l’organisation
de
la
Grande
Odyssée.
»> DECIDE
:
»
D'APPROUVER
le
projet
de
contrat
triennal
entre
la
Commune
et
la
société
KCIOP
représentée
par
Annabel
KAM,
sa
Présidente
qui
débutera
en
2026
et
s'achèvera
en
2028
dont
le
montant
s'élèvera
à 26
500
€uros
H.T.
pour
2026,
soit
27
000
€uros
H.T.
pour
2027
et 27
500
Euros
HT.
pour
2028.
»
D'AUTORISER
le
Maire
à
signer
ce
contrat
notamment
le
cahier
des
charges
et
tout
document
nécessaire
au
respect
des
engagements
pris par
la Commune
dans
ce contrat,
+»
DE
S'ENGAGER
à prévoir
aux
budgets
primitifs
correspondants
les crédits
nécessaires.
Annulation
des frais
de
mission
des
élus
Décision
n°
14-06-2024/2
Madame
le
Maire
informe
l’Assemblée
de
l'annulation
des frais
de
mission
des
élus
demandés
lors
de
la
séance
du
03-05-2024
dans
le cadre
du
séminaire
Famille
Plus
des
4 et 5 juin
2024
à la station
Besse
Super
Besse. Affaires
diverses
:
Remerciements
:
Madame
le
Maire
fait
part
de
courriers
de
remerciements
pour
le
versement
de
subventions
des
associations
suivantes
: MLD VTT
et Cam
rugby. Démission
d'un
employé
communal:
Madame
le
Maire
fait
part
de
la
démission
d’un
employé
du
service
technique
pour
donner
suite
à
son
projet
de
quitter
la vallée.
Il va
être
procédé
à un
recrutement.
Réfection
des
jeux d'enfants
à Albanne
:
En
collaboration
avec
Monsieur
LEFEVER
Michel
pour
la réfection des
jeux
d'Albanne,
le sol des jeux
va
être
refait et des
agrès
vont
être
remplacés
pour
montant
total
avoisinant
les 40
000
€uros.
Adressage: Madame
le Maire
remercie
Monsieur
LEFEVER
Michet
et Monsieur
TETAZ
Michel
pour
leur
travail
sur
les
villages
d'Albanne
et d'Albannette
permettant
ainsi
de faire
un
adressage
précis.
Elle
ajoute
que
l’adressage
est
quasiment
complet
pour
être
validé
sauf pour
la
numérotation
d'une
partie
de
la route
de
Terre
Carrée,
côtés
Rives
et Culaz
qui
posent
problèmes.
A
ce
titre,
une
réunion
publique
sera
prochainement
organisée
pour
faire
le
point
avec
les
habitants
de
cette
rue.
Avec
l'attribution
de
nouvelles
voies
et
de
numéros
de
rues,
de
nouvelles
plaques
de
rues
en
imitation
vont
être
commandées.
Ces
nouvelles
plaques
seront
attribuées
gratuitement
pour
toutes
les
habitations
de
la
Commune.
L'installation
de
la plaque
sera
à la charge
de
chaque
propriétaire.
Aménagement
du
lac
de Pramol
:
Madame
le
Maire
fait
part
d’un
courrier
de
demande
du
directeur
de
l'Office
de
Tourisme
pour
niveler
à
gauche
du
creux
situé
sur
la butte
au-dessus
du
lac
de
Pramol
pour
que
les hébergeurs
puissent
amener
en
voiture
leur
matériel.
Comme
le
creux
représente
un
danger
pour
les
touristes
qui
se
rendent
sur
le
site,
Madame
le
Maire
expose
qu'il
n’est
pas
possible
de
combler
cette
cavité
naturelle
et
après
demande
au
Conseil
Municipal
qui
donne
son
accord,
un
arrêté
d'interdiction
pour
le
passage
des
véhicules
à
moteur
passant
à proximité.
Elle
ajoute
qu'une
commission
communale
s’est
réunie
pour
un
projet
d'aménagement
de
la
plateforme
située
en
contrebas
du
lac
est
prévu
avec
la
mise
en
place
d'une
aire
de
jeux
pour
les
enfants
qui
ne
générerait
pas
de
bruit pour
les pêcheurs
du
type
cylindres,
rondins,
toile
d’araignée..
Sentiers: Madame
le Maire
fait
le point sur
les projets
en
cours.
e
Sentier
« bien-être
» : aménagement
du
bas
du
lac
de
Pramol
pour
une
promenade
alliant
exercices
de
Yoga. Sentier
« santé
» : projet
de
créer
un
parcours
santé
au
niveau
des Rives
au
Bochet.
Sentier
« au fil de
l’eau
» : sentier
pédagogique
pour
enfants
et adultes
avec
incorporation de
jeux.
Sentier
« ardoises
» : retracer
l’histoire
de
l'ardoise
sur
la
Commune
Plaques
historiques: Madame
LEFEVER
Monique
a
suggéré
la
mise
en
place
de
plaques
devant
les
édifices
religieux
pour
rappeler
leur
histoire
et inciter
les personnes
à venir
visiter
les lieux.
Elle
ajoute
que
des
tables
à dessin
pour
enfants
pourraient
être
aussi
mises
en
place
à proximité.
Parcours
sculptures
: le projet
avance
avec
un
parcours
prévu
par
village.
Tour
de
l'avenir
:
Madame
le Maire
informe
qu'il
y
aura
en
plus
des
deux
arrivées,
deux
départs
le
lendemain
matin
depuis
Les
Karellis ; les cyclistes seront
hébergés
sur
la station.
Travaux
à venir :
e
Station
Les
Karellis
: Madame
le Maire
informe
que
la
Commune
a
rebouché
les
trous
sur
la
route
des
Karellis
et
qu’en
2025,
la
dernière
section
de
route
sera
enrobée
et
ce
qui
clôturera
la
rénovation
de
la
route
de
la station.
°
Route
de
la
Drouze:
le
rebouchage
des
fissures
est
prévu
et
la
pose
de
barrières
de
sécurité
sera
effectué
dans
les jours
à venir.
e
Borne
de
recharge
électrique
: la
borne
de
recharge
de
véhicules
sera
installée
cet
été
à
la station
Les
Karellis.
-4- Création
de
lits à la station
Les Karellis
:
Madame
le
Maire
informe
qu'elle
a
relancé
l'appel
à
candidatures
pour
la
création
de
«lits
chauds
»
supplémentaires.
Elle
précise
que
ce
projet
serait
réalisé
sous
un
format
différent
des
structures
de
type
villages
vacances.
Terrains
à Albanne
:
Madame
le Maire
expose
qu’elle
avait
autorisé
un
particulier
qui
était
en
train
de
construire,
à
déposer
de
la
terre
végétale
sur
un
terrain
communal
bordant
la
route
d'Albannette,
à proximité
de
la
cascade
du
Pis.
Hélas,
en
plus
de
la
terre,
des
gravats
de
toute
sorte
ont
été
déposés
sans
son
autorisation
et les
terres
en
ornières
ont
créer
un
écoulement
sur
la
route
cet
hiver.
Elle
informe
qu'elle
a
averti
ce
particulier
par
courrier
recommandé,
lui
demandant
de faire
évacuer
ces
déchets
dans
de
brefs
délais.
À
ce jour,
rien
n'a
encore été
fait
et Madame
le Maire
informe
que
si ces
déchets
ne
sont
pas
retirés,
elle le
fera faire
par
une
entreprise
aux frais
du
particulier.
D'autre
part,
elle
ajoute
qu'à
la
suite
à
des
terrassements
effectués
pour
ses
constructions
au
lieu-dit
«
Dessous
l'église », ce
même
particulier
a provoqué
l'effondrement
du
chemin
communal
ainsi
que
le
terrain
d’un
particulier,
situés
tous
deux
en
amont
des
constructions.
Madame
le Maire
a
demandé
que
le
chemin
soit remis
en
état
rapidement.
Elle
informe
que
si le problème
perdure,
la
Commune
prendra
conseil
auprès
de
la maison de
justice
et du
droit.
Régie
des Remontées
Mécaniques
:
Madame
le
Maire
informe
qu'elle
a
été
sollicitée
par
le
Directeur
des
remontées
mécaniques
pour
une
demande
de
pose
de
matériel
au
niveau
de
la
piste
du
Gros
Bois
en
lieu
et place
du
dépôt
à
la
Drouze.
Le
Conseil
Municipal
donne
un
avis
défavorable
à
cette
demande
car
le
lieu
est
très
touristique
et
propose
plutôt
de
nettoyer
le dépôt
déjà
existant
de
la Drouze.
Piste
de
l'Echerenne
:
Madame
le Maire
informe
qu’elle
va
prendre
attache
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
Maurienne-
Galibier,
qui
a
la
compétence
sentier
et
qui
est
susceptible
d'obtenir
un
nouveau
type
de
subvention
du
Département
qu'elle
a
découvert
en
tant
que
Conseillère
départementale,
pour
la
remise
en
état
de
la piste,
afin
de
permettre
le
passage
des
piétons
et
des
deux
roues,
puisque
le
maire
de
Valloire
ne
souhaite
pas
entreprendre
les
travaux.
La
séance
est levée
à 22h05.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Madame
Claude
CARRAZ
Madame
Sophie
VERNEY
KL
el
bo
_