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Déliberation - Liste des deliberations du 21 03 2023
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune d'Izeaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 21 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 MARS 2023
DÉLIBÉRATION
N° 2023-014
Détermination du nombre de Conseillers délégués
Délibération adoptée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N° 2023-015
Élection des Conseillers délégués
Délibération adoptée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N° 2023-16
Délégations permanentes consenties par le Conseil municipal au Maire
Délibération adoptée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N° 2023-17
Création d’une commission municipale « Finances et Marché publics »
Délibération adoptée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N° 2023-18
Création d’une commission municipale « Travaux et Urbanisme »
Délibération adoptée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N° 2023-19
Création d’une commission municipale « Vie locale »
Délibération adoptée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N° 2023-20
Création d’une commission municipale « École, Famille et Solidarité »
Délibération adoptée à l’unanimité DÉLIBÉRATION
N° 2023-21
Création d’une commission municipale « Environnement »
Délibération adoptée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N° 2023-22
Désignation des délégués représentant la commune au sein du Conseil d’Administration du CCAS
Délibération adoptée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N° 2023-23
Désignation autorisant l’EPFL à mettre en vente sur le marché privé le bien situé sur la parcelle AS 255
Délibération adoptée à l’unanimité
Le Maire,
Max BARBAGALLO