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Déliberation - liste des deliberations 21 11 2023 2397
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 21 11 2023 2397)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
1/1
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2023
Numéro Objet Vote
1 APPROBATION DE CONSULTATIONS DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE D’ACHATS Approuvé à l’unanimité
2 LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE MARCHE POUR L’ACHAT DU MOBILIER DE LA MICRO-CRECHE Approuvé à l’unanimité
3
CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA
FOURNITURE DE REPAS POUR LA RESTAURATION
SCOLAIRE ET LES PERSONNES AGEES
Approuvé à l’unanimité
4 VIREMENTS DE CREDITS – BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2023 – PIECE N°3 Approuvé à l’unanimité
5
DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DE LA
DEFINITION ET DES CRITERES D’ATTRIBUTION DU
REGIME INDEMNITAIRE
Approuvé à l’unanimité
6 RENOUVELLEMENT CONTRAT DE MISSION D’ARCHITECTE CONSEILLER Approuvé à l’unanimité
7
CONVENTION POUR LA TRANSMISSION ELECTRONIQUE
DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE OU A
UNE OBLIGATION DE TRANSMISSION AU
REPRESENTANT DE L’ETAT – AVENANT N°1
Approuvé à l’unanimité
8
MODIFICATION DU REGLEMENT COMMUNAL –
RESTAURANT SCOLAIRE – PERISCOLAIRE – ETUDE
SURVEILLEE
Approuvé à l’unanimité
9
DÉLIBÉRATION PORTANT SUR L’INSTITUTION DES
TARIFS DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU D’OLLE
EXPRESS : CASIERS A SKI
Approuvé à l’unanimité
10 FORFAITS DE SKI AUX SCOLAIRES DOMICILIES SUR LA COMMUNE POUR LA SAISON 2023 / 2024 Approuvé à l’unanimité
11 PARTICIPATION FORFAITS DE SKI A TARIFS PREFERENTIELS POUR LES ELUS - SAISON 2023/2024 Approuvé à l’unanimité
12 CONVENTION COMMERCIALE AVEC SATA GROUP POUR LES FORFAITS DE SKI HIVER 2023/2024 Approuvé à l’unanimité
13
CONVENTION AVEC ARTISTF PRODUCTIONS POUR
FESTIVAL MON VILLAGE INVITE L’HUMOUR LE 26
JANVIER 2024
Approuvé à l’unanimité
14 DEMANDE DE SUBVENTION 2032 DE L’AMICALE DES EMPLOYES COMMUNAUX Approuvé à l’unanimité
15 DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT Approuvé à l’unanimité
16 CESSION SUITE AU DECLASSEMENT AU HAMEAU DU CLOT - REGULARISATION Approuvé à l’unanimité
17 ACCEPTATION DE DONS (GENEVOIS E.) Approuvé à l’unanimité
18 ACCEPTATION DE DONS (SAVIOUX-LOYRION S) Approuvé à l’unanimité
Publié et affiché à Allemond, le 27 novembre 2023
Retrouvez le procès-verbal du Conseil Municipal du 21 novembre 2023 sur le site internet de la Mairie www.allemond.fr