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Ordre du Jour - 6699 ordre du jour conseil municipal du 27 11 2025
Ordre du Jour - 6378 ordre du jour conseil municipal du 09 04 2025
Ordre du Jour - 6447 ordre du jour conseil municipal du 22 05 2025
Ordre du Jour - 6317 ordre du jour conseil municipal du 26 02 2025
Ordre du Jour - 6613 ordre du jour conseil municipal du 3 10 2025
Déliberation - 6730 deliberations du conseil municipal du 17 dece
Ordre du Jour - 6719 ordre du jour conseil municipal du 17 12 2025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 03h02 par la commune d'Agde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 6719 ordre du jour conseil municipal du 17 12 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Inégalités sociales, Associations, ONG et mouvements politiques,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2025 A 18:00
OBJET DES DELIBERATIONS RAPPORTEUR
1 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale
du PLU d’Agde Rémy GLOMOT
2 - Acquisition d'une partie des parcelles cadastrées section LW
n°0015 et 0036 - chemin de Guiraudette et lieu-dit "La
Prunette" - Indivision REY
Jérôme BONNAFOUX
3 - Déclassement du domaine public et cession d'une emprise
au profit du candidat retenu suite à un appel à projet pour la
réalisation d'un hôtel 4 étoiles à l'entrée du Cap d'Agde
Jean-Louis ABADIE
4 - Validation de principe pour l'affectation de la parcelle
communale cadastrée section MT numéro 0317 à un projet
de Village santé - chemin de Notre Dame à Saint Martin
Ghislain TOURREAU
5 - Budget Primitif 2026 - Budget Principal de la Ville Clémence RAPHANEL
6 - Budget Primitif 2026 - Budget Annexe du Golf Clémence RAPHANEL
7 - Budget Primitif 2026 - Budget Annexe de l'Île des loisirs Clémence RAPHANEL
8 - Budget Primitif 2026 - Budget Annexe des Centres
Aquatiques Clémence RAPHANEL
9 - Budget Primitif 2026 - Budget Annexe des Ports d'Agde Clémence RAPHANEL
10 - Actualisation Autorisations de Programme 2026 Clémence RAPHANEL
11 - Durée des amortissements - Budget annexe des PORTS
D'AGDE Clémence RAPHANEL
12 - Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe
des Ports d'Agde - Report de la date de remboursement Clémence RAPHANEL
13 - Protocole de résiliation amiable de la CSP des ports et de la
CODP des berges de l'Hérault Clémence RAPHANEL
14 - Attribution de subvention aux associations locales - Action -
Exercice 2025 Thierry VILLA
Page 1 sur 3 Ordre du jour Conseil Municipal du 17/12/2025 15 - Attribution de subventions aux associations - Exercice 2026 Thierry VILLA
16 - Convention d'objectifs 2026-2028 avec l'association AGDE
MUSICA Christiane DEVAUX
17 - Convention d'objectifs 2026-2028 avec l'association AGAPÉ Christiane DEVAUX
18 - Déclassement et cession d'un délaissé – rue de l'Avocette-
Mme BOROJEVIC Sylvian VIALE
19 - Conclusion d'une convention de prêt à usage - Parcelles NA
0071, 0072, 0073, 0081 et 0113 - route de Rochelongue -
CAHM - REUT
Véronique SALGAS
20 - Convention de partenariat entre la ville d'Agde, le Centre des
Monuments Nationaux et Montpellier-Méditerranée Métropole Christine ANTOINE
21 - Convention de partenariat la ville d'Agde et le Laboratoire
Archéologie des Sociétés Méditerranéennes (ASM) Christine ANTOINE
22 - Acte de principe pour le transfert de propriété des collections
de l'Escolo Dau Sarret vers la ville d'Agde pour le Musée
Agathois Jules Baudou
Christine ANTOINE
23 - Approbation des actions au titre du Schéma territorial de
restauration écologique du littoral agathois (STERE) et du
plan de financement prévisionnel
Véronique SALGAS
24 - Approbation du projet d'installation de nurseries portuaires et
de son plan de financement prévisionnel Véronique SALGAS
25 - Conclusion d'une convention de gestion du site du Bagnas
avec le Conservatoire du Littoral Véronique SALGAS
26 - Adoption du Catalogue des Tarifs - Année 2026 des régies
municipales Clémence RAPHANEL
27 - Adoption du Livret des Tarifs et des Conditions Générales de
vente - régie mixte les Ports d'Agde - Année 2026 Clémence RAPHANEL
28 - Convention de refacturation entre le Budget annexe des Ports
et le Principal de la Ville d'Agde Clémence RAPHANEL
29 - Ventes aux enchères de véhicules Clémence RAPHANEL
30 - Approbation des Conditions Générales de Vente
relative à l'utilisation et la location des espaces du Palais des
Congrès
Jean-Louis ABADIE
31 - Régie « Exploitation du Domaine Public » – Gratuité du droit
de terrasse liée aux travaux de la Promenade d’Agde François PEREA
Page 2 sur 3 Ordre du jour Conseil Municipal du 17/12/2025 32 - Travaux de Fibre Optique - Fonds de concours
complémentaire année 2026 François PEREA
33 - Concession de service public pour la gestion de la fourrière
automobile - Avenant n° 1 Ghislain TOURREAU
34 - Avenant n° 1 à la convention tripartite Conseil Départemental
de l'Hérault/ Ville d'Agde/MLI Centre Hérault Action « Deux
roues vers l’insertion » dans le cadre du FDAJ
Mary-Hélène MATTIA
35 - Action collective Prévention Santé dans le cadre du FDAJ Mary-Hélène MATTIA
36 - Régie des ports du Cap d'Agde et des berges de l'Hérault :
révision des statuts et désignation de 4 personnalités
qualifiées en qualité de membres du Conseil d'exploitation
Sébastien FREY
37 - Commission d'Appel d'Offres
Remplacement d'un membre titulaire Sébastien FREY
38 - Remplacement d’un membre titulaire de la Commission de
concession de service public Sébastien FREY
39 - Remplacement d’un membre titulaire de la Commission de
concession sans service public Sébastien FREY
40 - Rapport Social Unique 2024 de la Ville d'Agde Marion MAERTEN
41 - Protection Sociale Complémentaire - Participation au risque
santé à compter du 1er janvier 2026 Marion MAERTEN
42 - Plan de formation 2026 Marion MAERTEN
43 - Modification du tableau des emplois Marion MAERTEN
44 - Compte rendu des décisions du Maire Sébastien FREY
Page 3 sur 3 Ordre du jour Conseil Municipal du 17/12/2025