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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bevons.
Lien du pdf (Déliberation - DCC35.26. Designation Elus Cnas)
Thèmes du document : Démocratie, Inégalités sociales, Affaires étrangères et coopération,
I EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Ales de Fans Froyence DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté de Communes
Jabron-Lure-Vançon- Séance du 21 Mai 2026
Durance | ‘ | -- L'an deux mille vingt-six le vingt-un Mai à 18 heures 15 le conseil
communautaire de la communauté de communes Jabron Lure Vançon Durance dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, dans la salle polyvalente de BEVONS, sous la présidence de Brice CHADEBEC, Président.
ël Membres en exercice : 27
A] Titulaires présents :….25 Date de la convocation : 13 Mai 2026 D SSP ESS Membres présents: René AVINENS, Xavier BOISSONNET, Philippe BOTALLA, Brice CHADEBEC, Alain COSTE, Fréderic DRAC, Sophie
DUPARCHY, Aurélie DURAND, Angélique EULOGE, Regis FELICETTI, Geneviève FONTIN, Claude GUERINI, Patrick HEYRIES, Marc HUSER, Philippe IZOARD, Kerouan LEROUX, Dominique LOPEZ, Jean-Philippe MARTINOD, Nathalie NICOLINO, Alix PERRIN, Antoine POLATOUCHE, DCC N° 35/2026 Alexandra PUT, Farid RAHMOUN, Didier ROUIT, Éric TEDESCHI, Pierre-
Yves VADOT.
Absents excusés : Alain MORNET (pouvoir à René AVINENS).
Secrétaire de séance : Fréderic DRAC
| OBJET : DESIGNATION ELUS COMITE NATIONAL ACTION SOCIALE |
--- Monsieur le Président rappelle que, dans le cadre de sa politique sociale auprès de son
personnel, la communauté de communes adhère au Comité national d'action sociale (CNAS).
--- Il y a donc lieu de procéder à la désignation de deux représentants : un élu et un agent.
-- Monsieur le Président précise que le vote doit se faire à bulletin secret, sauf décision contraire prise à l'unanimité de l'organe délibérant. Il sollicite donc l'avis de l'assemblée sur les modalités du vote.
À l'unanimité, le conseil décide de ne pas recourir au vote à bulletin secret.
Monsieur le Président demande à l'assemblée si des élus se portent candidats.
--- Après en avoir délibéré à la majorité (6 abstentions), le conseil communautaire :
e DÉSIGNE, les représentants suivants :
e Monsieur CHADEBEC, collège des élus,
+ Madame FLANDIN, collège des agents.
Le secrétaire de séance,
F.DRAC