Ordre du Jour - 2303 4768 ODJ CM 21 05 24

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Ordre du Jour - 2303 4768 ODJ CM 21 05 24 Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Nouvoitou. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2303 4768 ODJ CM 21 05 24)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement, 1

Commune de Nouvoitou

Conseil municipal

21 mai 2024 à 20 heures

Note de présentation

ORDRE DU JOUR

1. INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL ................. ERREUR ! SIGNET NON DÉFINI.

1.1. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES

DÉLÉGATIONS ACCORDÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL ....... ERREUR ! SIGNET NON

DÉFINI.

2. CONSEIL MUNICIPAL ........................................................... ERREUR ! SIGNET NON DÉFINI.

2.1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

02/04/2023 ................................................................................. ERREUR ! SIGNET NON DÉFINI.

3. RH.................................................................................................. ERREUR ! SIGNET NON DÉFINI.

3.1. MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS .................. ERREUR ! SIGNET NON DÉFINI.

4. DIVERS ........................................................................................ ERREUR ! SIGNET NON DÉFINI.

4.1. SIGNATURE D’UN BAIL RURAL POUR LA PARCELLE CADASTRÉE AB N°14 ... ERREUR !

SIGNET NON DÉFINI.

4.2. MOTION / ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE.... ERREUR ! SIGNET NON

DÉFINI.

4.3. TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES ....................... ERREUR ! SIGNET NON DÉFINI.