Ordre du Jour - ODJ CM 21 05 24

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Ordre du Jour - ODJ CM 21 05 24 Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Pellerin. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 21 05 24)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Démocratie, République Française

Mairie du Pellerin

Rue du Docteur Sourdille – 44640 Le Pellerin – Tél. 02 40 05 56 00 – Fax. 02 40 04 69 02 – www.ville-lepellerin.fr

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 21 MAI 2024

❖ Informations

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 mars 2024.

Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.

❖ Finances et Ressources Humaines

2024-26 /

2024-27 /

2024-28 /

2024-29 /

Approbation du Compte Financier Unique 2023.

Affectation définitive du résultat de l’année 2023.

Adhésion à la Centrale d’achats Télécom d’E-Collectivités.

Modification du tableau des effectifs.

❖ Petite enfance - Enfance - Jeunesse

2024-30 /

Information

Modification du règlement des services périscolaires.

Intervention de l’association Les Francas : taux de l’effort.

❖ Solidarité - Affaires Sociales

2024-31 / Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information du demandeur – avis de la commune du Pellerin.

❖ Urbanisme

2024-32 /

2024-33 /

2024-34 /

2024-35 /

2024-36 /

Dénomination des espaces verts et de plein air de la commune et

dénomination d’une voie nouvelle.

Dénomination d’un bâtiment communal.

Cession de la parcelle cadastrée AA107.

Cession de la parcelle cadastrée AK152p.

Cession de la parcelle AA74.République Française

Mairie du Pellerin

Rue du Docteur Sourdille – 44640 Le Pellerin – Tél. 02 40 05 56 00 – Fax. 02 40 04 69 02 – www.ville-lepellerin.fr

❖ Culture - Démocratie participative - Manifestations

2024-37 /

2024-38 /

2024-39 /

2024-40 /

2024-41 /

Attribution d’une subvention de projets sans convention pour le

Printemps au Cirque avec The Serious Road Trip.

Attribution d’une subvention de projets sans convention pour le spectacle

Hors les Murs avec The Serious Road Trip.

Attribution d’une subvention de projet avec convention pour le spectacle

les Pelleri’Nez avec The Serious Road Trip.

Attribution d’une subvention de projet avec convention pour

l’association ADED.

Convention de partenariat avec l’association Jazz en Retz.

❖ Vie économique - Tourisme

2024-42 / Rapport d’activité 2023 de la SOGEMAR sur l’exploitation du marché du Pellerin.

❖ Accessibilité

2024-43 / Présentation du rapport 2023 de la commission communale pour l’accessibilité.

❖ Questions et informations diverses