Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations 29.04.2026
Déliberation - Liste deliberations 16.05.2025
Déliberation - Liste deliberations 10.01.2025
Déliberation - Liste deliberations 02.06.23
Déliberation - Liste deliberations 15.11.2024
Déliberation - Liste deliberations 17.11.23
Déliberation - Liste deliberations 07.06.2024
Déliberation - Liste deliberations 17.02.23
Déliberation - Liste deliberations 28.02.2025
Déliberation - Liste deliberations 21.07.23
Déliberation - Liste deliberations 21.10.22
Document publié le Lundi 24 octobre 2022 par la commune de Saint-Bonnet-des-Quarts.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 21.10.22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
MAIRIE DE SAINT BONNET DES QUARTS
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre d’excusés avec pouvoir : 1
Secrétaire de séance : Emilie GIRAUD
Délibération n° 2022-35 : Désignation d’un représentant pour la commission intercommunale pour l’accessibilité (CIA)
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2022-36: Montant des attributions de compensations de Roannais Agglomération Adopté à l’unanimité
Délibération n° 2022-37 : Aménagement forêt communale- Période 2022-2041 Adopté à l’unanimité
Délibération n° 2022-38 : Programme coupe de bois 2023
Adopté à l’unanimité
La secrétaire de séance Le Maire Emilie GIRAUD Christian DUPUIS
Affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune le 24 octobre 2022
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 21 OCTOBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS