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Déliberation - Liste deliberations 16.05.2025
Document publié le Vendredi 16 mai 2025 par la commune de Saint-Bonnet-des-Quarts.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 16.05.2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE DE SAINT BONNET DES QUARTS
Nombre de conseillers en exercice : 10
Nombre de conseillers présents : 7
Nombre d’absents et d’excusés : 3
Présents : Christian DUPUIS- René MURAT- Jean Noël ETAY, Dominique ANDRO- Sylvie VINCENT, Nadine HOCINE, Loïc CHEVALIER
Absente excusée : Elodie LAVERT a donné procuration à Christian DUPUIS Absents : Alain SENDRA- Yann VALLO
Secrétaire de séance : Jean Noël ETAY
Délibération n° 2025-21 : Rôle d’affouage 2025
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025-22 : SIEL : Renouvellement de l’adhésion à la compétence SAGE Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025-23 : SIEL : Assistance à la Maîtrise d’Ouvrage Bâtiment et Energie du SIEL- TE Loire (SAGE)
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025-24 : Approbation de la convention avec le Département de la Loire concernant l’aménagement et la sécurisation du Bourg sur les RD N° 41 et RD N° 52 Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025-25 : Avenant N°1 à la convention avec le CDG 42 concernant le référent déontologue pour les élus
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025-26 : Demande de subvention de l’association sportive du collège Jean Papon Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025-27 : Demande de subvention du groupe d’élèves Bee Green du collège Jean Papon
Adoptée à l’unanimité
Le secrétaire de séance Le Maire Jean Noël ETAY Christian DUPUIS
Affichée en mairie le 19 mai 2025
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 16 MAI 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS