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Déliberation - Liste deliberations 17.02.23
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Saint-Bonnet-des-Quarts.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 17.02.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Justice et droit,
MAIRIE DE SAINT BONNET DES QUARTS
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre d’excusés avec pouvoir : 1
Secrétaire de séance : Elodie LAVERT
Délibération n° 2023-1 : Subventions aux associations
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-2 : Extension réseaux électrique : fond de concours avec le SIEL Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-3 : Acquisition d’une tondeuse
Délibération reportée
Délibération n° 2023-4 : Modification des tarifs de location de la salle des fêtes Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-5 : Modification des tarifs de location du gîte des Biefs Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-6 : Modification des tarifs de location du Relais de Chasse Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-7 : Demande de location du Relais de Chasse : tarif à établir pour cette demande
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-8 : Régularisation forêt sectionale de Charrondière et Belin Adoptée à l’unanimité
La secrétaire de séance Le Maire Elodie LAVERT Christian DUPUIS
Affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune le 21 février 2023
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 17 FÉVRIER 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS