Ordre du Jour - ODJ 27 05 25

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Ordre du Jour - ODJ 27 05 25 Document publié le Mercredi 16 avril 2025 par la commune de Faverges-Seythenex. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 27 05 25)Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Environnement, Approbation du procès-verbal du dernier Conseil Municipal du 16 Avril 2025 Désignation du secrétaire de séance

RAPPORTEUR

FINANCES

FIN01 Approbation du compte de gestion 2024 du budget principal Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

FIN02 Approbation du compte administratif 2024 du budget principal Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

FIN03 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe de Frontenex Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

FIN04 Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe de Frontenex Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

FIN05 Affectation définitive des résultats n-1 du budget principal de la commune de Faverges et du budget annexe de la Section de Frontenex Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

FIN06 Approbation du compte de gestion 2024 du budget eau et affermage Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

FIN07 Approbation du compte administratif 2024 du budget eau et affermage Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

FIN08 Affectation définitive des résultats n-1 du budget annexe eau et affermage Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

FIN09 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe forêt communale Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

FIN10 Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe foret communale Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

FIN11 Affectation définitive des résultats n-1 du budget annexe de la forêt communale Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

FIN12 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe section du Couchant Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

FIN13 Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe section du Couchant Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

FIN14 Affectation définitive des résultats n-1 du budget annexe section couchant Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

FIN15 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe section chambres funéraires Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

FIN16 Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe chambres funéraires Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

FIN17 Affectation définitive des résultats n-1 du budget annexe chambres funéraires Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

FIN18 Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe des Remontées Mécaniques Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 27 Mai 2025

Conseil Municipal Mardi 27 Mai 2025FIN19 AFP des Bauges : Prolongation de la durée de l'avance de trésorerie du budget principal à l'AFP des Bauges Martine BRASSOUD/Monsieur le Maire

SOCIAL

SOC01 Approbation de l’avenant n°3 à la convention relative à la fourniture de repas dans le cadre du service de portage à domicile Christine DUMONT-THIOLLIERE

SOC02 Approbation de l’avenant n°4 à la convention relative à la fourniture de repas, et de goûters dans le cadre de l’accueil de loisirs sans hébergement Christine DUMONT-THIOLLIERE

SOC03 Règlement du budget participatif Christine DUMONT-THIOLLIERE

RESSOURCES HUMAINES

RH01 Transformation d’un emploi permanent et modification du tableau des effectifs Martine BRASSOUD

CULTURE

CULT01 Convention de partenariat et de financement du projet d'éducation artistique et culturel Martine BEAUMONT

URBANISME/FONCIER

ST01 Convention de portage foncier par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie (EPF 74) – Tènement situé au lieu-dit « Le Cudray » et appartenant aux Consorts CHAFFAROD Monsieur le Maire

ST02 Convention de portage foncier par l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie (EPF 74) – Tènement situé au lieu-dit « Le Cudray » et appartenant à SAILLET Séverine Monsieur le Maire

ST03

Avis sur le projet d’arrêté préfectoral « Portant arrêt de la cartographie des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages sur le territoire de la Haute-Savoie » mis en consultation le 17 avril 2025, en application de l’article L141-5-3 III du Code de l’énergie – Deuxième phase d’arrêt

Martine BEAUMONT

ST04 Convention de suivi des écrans pare blocs par le RTM – Hameaux de La Balmette et de Mercier Jean-Pierre PORTIER

ST05 Convention de suivi des grillages plaqués et pendus pare blocs par le RTM – Promontoire rocheux du Château de Faverges Jean-Pierre PORTIER

ST06

Convention d'entretien et de gestion des zones d'activités Economiques de Viuz - Cudray et des Boucheroz Marc BRACHET

DECISIONS/QUESTIONS DIVERSES

Conseil Municipal Mardi 27 Mai 2025