Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20250702 Affichage liste deliberations du CM du 27
Conseil Municipal - 2 Avis au public reunion CM du 15.03.2024
Conseil Municipal - 2 Avis au public reunion CM du 15.03.2024 1
Déliberation - 20230913 Affichage liste deliberations du CM 08.09
Déliberation - 20250326 Affichage liste deliberations du CM du 21
Déliberation - 20240813 Affichage liste deliberations du CM 05.07
Déliberation - 20220916 Affichage liste deliberations du CM 09.09
Déliberation - 20230324 Affichage liste deliberations du CM 17.03
Déliberation - 20251216 Affichage liste deliberations du CM du 12
Déliberation - 20220707 Affichage liste deliberations du CM 01.07
Déliberation - 20240322 Affichage liste deliberations du CM 15.03.2024
Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - 20240322 Affichage liste deliberations du CM 15.03.2024)
Thèmes du document : Logement, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Page 1 / 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ÉCHIRÉ
SÉANCE DU 15 MARS 2024
N° délibération Objet de la délibération Décision
CM20240315-001 Installation nouvelle conseillère municipale après démission Approuvée
CM20240315-002 Passation 2 conventions partenariat CAN-COMMUNE-IAA pour 5 logements locatifs sociaux rue des Croisettes Approuvée
CM20240315-003 Passation 1 convention partenariat CAN-COMMUNE-IAA pour 7 logements locatifs sociaux rue des Pivoines Approuvée
CM20240315-004 Passation 2 conventions partenariat CAN-COMMUNE-IAA pour 9 logements locatifs sociaux rue Place de la Halle Approuvée
CM20240315-005 Passation 1 convention partenariat CAN-COMMUNE-DSH pour 6 logements locatifs sociaux Côte du Chaillot Approuvée
CM20240315-006 Fiscalité - Vote des taux pour l’année 2024 Approuvée
CM20240315-007 Fixation tarif horaire 2024 pour travaux en régie Approuvée
CM20240315-008 Organisation élections européennes du 9 juin 2024 Approuvée
CM20240315-009 Passation convention de réalisation pour requalification de l’îlot Grand’rue COMMUNE-CAN-EPFNA Approuvée
CM20240315-010 Acquisition du logis des Ourneaux auprès de l’EPFNA Approuvée
CM20240315-011 Acquisition parcelle ZL n°15 au Patrouillet – Modification informations concernant le vendeur Approuvée
CM20240315-012 Travaux extension MSP à Echiré – Approbation des marchés de travaux des lots 5, 7 et 9 Approuvée
CM20240315-013 Passation convention COMMUNE - PL@NET IMMOBILIER pour versement d’une participation financière Approuvée
CM20240315-014 Etude de faisabilité Géothermie pour l’espace Socioculturel et les bâtiments du logis des Ourneaux - Approbation marché de forages Approuvée
CM20240315-015 Passation convention avec l’association La Boîte à Musique Approuvée
CM20240315-016 Approbation tarifs spécifiques de location de la Baratte Approuvée
CM20240315-017 Instauration d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat dans la fonction publique territoriale Approuvée
CM20240315-018 Recrutement des animateurs en CDD – ALSH vacances scolaires de Printemps 2024 Approuvée
Liste affichée en Mairie d’Echiré et publiée sur le site internet le 22/03/2024.