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Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - 20220707 Affichage liste deliberations du CM 01.07.2022)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Banque,
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ÉCHIRÉ
SÉANCE DU 1er JUILLET 2022
Conseillers en exercice : 23
Présents : 18
Absents excusés ayant donné pouvoir : 3
Absents : 2
Votants : 21 (dont 3 pouvoirs)
Convocation du Conseil Municipal : le 23/06/2022
Liste des délibérations affichée en Mairie d’Echiré le : le 07/07/2022
L’an deux mil vingt-deux, le premier juillet,
Le Conseil Municipal de la Commune d’ÉCHIRÉ, dûment convoqué le 23 juin 2022, s’est réuni à 18h00 en séance ordinaire et publique à la mairie d’Echiré, salle du conseil municipal, sous la présidence de Thierry DEVAUTOUR, Maire.
Présents : Sylvie AULIVIER, Henri-Pierre BABEAU, Mathieu BERARD, Thierry BROSSARD, Philippe CHABOT, Thierry DEVAUTOUR, Anne FERRER, Daniel FONTENEAU, Jacqueline GATTEPAILLE, Jean-Michel GIRAUD, Nathalie LALLEMAND jusqu’à 19h45, Valérie MARSAULT, Gilbert NASARRE, Sandrine PASSEBON jusqu’à 19h15, Garance PATARIN-CHAPENOIRE, Cyril REUILLON, Agnès RONDEAU et Stéphanie SIMONNEAU. Absents excusés ayant donné pouvoir : Iréna BARDINET (Pouvoir donné à Sylvie AULIVIER), Jean-Louis CANTET (pouvoir donné à Thierry DEVAUTOUR), Julie MENARD (pouvoir donné à Cyril REUILLON, Sandrine PASSEBON à partir de 19h15 (pouvoir donné à Henri-Pierre BABEAU) et Nathalie LALLEMAND à partir de 19h45 (pouvoir donné à Garance PATARIN-CHAPENOIRE).
Absents : Mathieu POUGNAND et Armand ROQUIER
Secrétaire de séance : Jean-Michel GIRAUD
N° délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal
CM20220701-001 Souscription d’une ligne de trésorerie Approuvée
CM20220701-002 Convention d’occupation temporaire pour logement communal 67 rue de la Poste Approuvée
CM20220701-003 Fixation loyer du logement communal 270 rue Léo Desaivre Approuvée
CM20220701-004 Fixation loyer du logement communal 167 rue Jean Albert Approuvée
CM20220701-005 Rétrocession d’une concession funéraire Approuvée
CM20220701-006 Cessions de parcelles à IAA pour construction de logements sociaux en centre-bourg Approuvée
CM20220701-007 Construction d’un CIS pour le CPI Sèvre-Amont – Approbation et passation des marchés de travaux Approuvée
CM20220701-008 Construction d’un CIS pour le CPI Sèvre-Amont – Modification du dossier de demande subvention auprès du Département des Deux-Sèvres
Approuvée
CM20220701-009 Travaux d’aménagements sécuritaires et de voiries à Ternanteuil – Approbation de l’avant-projet (AVP) Approuvée
CM20220701-010 Travaux d’aménagements sécuritaires et de voiries à Ternanteuil – Demande de subvention au titre de la DETR 2022 Approuvée
CM20220701-011 Travaux d’aménagements sécuritaires et de voiries à Ternanteuil – Demande de subvention au titre des Amendes de police
Approuvée
CM20220701-012 Enfouissement des réseaux à Ternanteuil – Modification du devis pour l’implantation de l’éclairage public Grand’rue de Ternanteuil (tranche 1) et demande de subvention au titre de l’éclairage public auprès du SIEDS Approuvée
CM20220701-013 Subventions aux associations pour l’année 2022 Approuvée
CM20220701-014 Approbation des tarifs pour l’année scolaire 2022-2023 Approuvée
CM20220701-015 Classe UEE – Renouvellement de la convention d’accueil Approuvée
CM20220701-016 Recrutements en CDD pour l’année scolaire 2022-2023 Approuvée
CM20220701-017 Création d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint d’animation Approuvée
Liste affichée en Mairie d’Echiré le : 07/07/2022