Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM compte rendu Séance du 09 decembre 2022
Compte-Rendu - CM compte rendu Séance du 22 septembre 2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 02 fevrier 2025
Compte-Rendu - CM compte rendu Séances du 31 juillet 2020
Compte-Rendu - CM compte rendu Séances du 25 septembre 2020 1
Procès Verbal - PV SEANCE DU 21 MARS 2026
Compte-Rendu - CM Compte rendu du 13 avril 2023
Compte-Rendu - compte rendu cm juillet
unknown - Compte rendu CM du 10 octobre
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 07 decembre 2020
Compte-Rendu - CM Compte rendu séance du 21 decembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barrême.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM Compte rendu séance du 21 decembre)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Procès-Verbail
Séance
du
21
décembre
2023
Séance
: 20h30
- 22h00
Président
de
Séance
: Chabaud
Jean-Louis,
Étaient
présents :
Mmes
CHAILLAN
Delphine,
DANGER
Marine,
KALUZA
Véronique
Mrs
MESTRE
Bastien,
BRARD
Richard,
VIVICORSI
Pierre-Louis,
BEE
Sébastien
Absents
excusés
:
Absent
non
excusé
: M.
SABARLY
Alain
Secrétaire
de
Séance
: Mme
DANGER
Marine
Le
Maire
propose
l'adoption
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
19
octobre
2023.
Celui-ci
ne
fait
l'objet
d'aucune
remarque
et,
est
adopté
à
l'unanimité.
ll a
été
délibéré
les sujets
suivants :
*
Dépenses
d'investissement
dans
la
limite
d’un
quart
du
budget
communal-
Comme
chaque
année,
le
Maire
rappelle
que
la
collectivité
est
en
droit
de
mandater
des
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à
échéance
avant
le
vote
du
budget
(afin
de
payer
les
entreprises).
Mise
au
vote
: 0 contre/0
abstention.
=
Demande
de
subvention
pour
achat
de
défibrillateur
-
Projet
d'ajout
d’un
défibrillateur
(3
en
tout),
en
lien
avec
la
construction
de
la
salle
multi-activité.
Demande
auprès
du
FODAC
pour
cet
achat
supplémentaire.
Mise
au
vote
: O0
contre/0
abstention.
=
Délibération
EnR
-
Envoi
de
la
zone
prévue
(A
222)
pouvant
être
prise
en
compte
comme
zone
d'accélération
des
EnR
pour
une
implantation
de
panneaux
solaires.
Mise
au
vote
: O0 contre/0
abstention.
"
Adoption
des
nouveaux
statuts
sur
l'exploitation
des
domaines
skiables
-
Dans
le
cadre
de
la
fusion
des
syndicats
en
charge
de
la
gestion
et
de
l'exploitation
de
l'Espace
Lumière,
tel
qu'actée
par
le Conseil
Communautaire
de
la CCAPV
en
date
du
17
octobre
dernier,
La
Commune
d’Allos
a
sollicité
la
reprise
sur
sa compétence
sur
la
gestion
et
l'exploitation
exclusive
du
domaine
skiable
du
Seignus.
Mise
au
vote
pour
la
récupération
de
la
compétence
par
Allos:
O
contre/
0 abstention.
=
Décisions
modificatives
(écritures
budgétaires)
- 5 décisions
modlificatives
ont
dues
être
effectuées
: 3
concernant
le
personnel,
Ilconcerant
les
travaux
en
bâtiment
et
1 les
factures
d'électricité.
Mise
au
vote
: 0 contre/0
abstention.
«
Endiguements
de
Barrême
-
Les
digues
de
la
commune
n'étant
pas
répertoriées
elles
ne
sont
pas
classables.
La
déclaration
officielle
de
ces
dernières
permettra
leurs
rénovations
et
leurs
entretiens
afin
de
prévenir
les
crues
dévastatrices.
Mise
au
vote
0 contre/
0 abstention.
=
Contrats
départementaux
du
Territoire
-
Présentation
des
nouveaux
contrats
départementaux
pour
la
période
2024-2026
(10
000
000
d'euros
pour
les
nouveaux
projets
à
l'échelle
départementales).
=
Créances
en
non-valeur
-
Le
Maire
expose
la
nécessité
de
l'épuration
de
certains
comptes
pour
le
bon
fonctionnement
de
la trésorerie
de
la commune.
Mise
au
vote
: 0 contre
/ O abstention.
=
Appel
d'offre
de
reprise
de
l'entreprise
SARLU
LEGRAND
:
Le
Maire
rappelle
l'importance
de
la
présence
d'une
boulangerie
dans
la
commune
et
propose
d'engager
des
démarches
pour
une
éventuelle
reprise
du
commerce.
Mise
au
vote
: 0 contre/
0 abstention
Deux
points
ont
été
abordés
en
question
diverse.
=
Autorisation
du
versement
de
la
Primes
inflation
pour
les titulaires.
=
Passation
de
la
compétence
de
l’eau
à
la
CCAPV
en
2026
(création
de
5
syndicats
- ancien
canton
de
Barrême).