Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 17 octobre 2022
Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 7 octobre 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 9 octobre 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 12 decembre 2022
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 12 decembre 2022
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 17 octobre 2
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 9 octobre 2023
Convocation - convocation conseil municipal 17 octobre 2022
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2026
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 21 novembre 202
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 17 octobre 2022
Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 17 octobre 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN
2022
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
I. VIE DE L’INSTITUTION ET DOSSIERS STRATEGIQUES
001-STRATEGIE – Convention de gestion et de reversement des subventions obtenues
dans le cadre de la réalisation d’un audit pour la rénovation énergétique du
patrimoine bâti des collectivités
002-ÉDUCATION - Projet Éducatif Global Municipal
003-AFFAIRES JURIDIQUES – Protection fonctionnelle – Substitution de la Ville dans le
cadre de l’indemnisation d’un policier municipal agressé le 9 mars 2020
004-AFFAIRES JURIDIQUES – Protection fonctionnelle – Substitution de la Ville dans le
cadre de l’indemnisation de deux policiers municipaux agressés le 2 juin 2020
005-MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE - Festival ArboreSens – Mise à jour du
règlement du concours à idées
006-COMMANDE PUBLIQUE - Commissions d’Appels d’Offres ad’hoc dans le cadre des
groupements de commandes – Désignation des membres issus de la Commission
d’Appel d’Offres de la ville de Sens
007-COMMANDE PUBLIQUE - Composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
de la ville de Sens
008-COMMANDE PUBLIQUE - Création et Composition de la « Commission des marchés
Travaux » de la ville de Sens
009-COMMANDE PUBLIQUE - Composition de la Commission de Délégation de Service
Public (DSP) de la ville de Sens
010-COMMANDE PUBLIQUE - Octroi par le Conseil Municipal d’une délégation au
Maire dans le cadre des groupements de commandes
011-COMMANDE PUBLIQUE - Désignation des membres du jury de concours pour les
opérations de travaux d’infrastructures et de bâtiments de la ville de Sens
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 17 OCTOBRE 2022 à 18h00
Salle du Conseil municipal II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
012-FINANCES - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
développée en lieu et place de la M14 au 1er janvier 2023
013-CADRE DE VIE - Vente de deux véhicules sur le site AGORASTORE.
014-RESSOURCES HUMAINES – Tableau des effectifs
III. URBANISME, AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN, CADRE ET QUALITE DE VIE
015-VOIRIE – Exonération du droit d’occupation du domaine public au profit du
Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique
016-VOIRIE – Exonération du droit d’occupation du domaine public au profit de
l’entreprise ISOSTA
017-FONCIER – Cession d’un terrain à Sens au 12 rue du 6 septembre 1914, parcelle
AL81
018-FONCIER – Cession d’un terrain à bâtir à Sens, rue Albert Camus, parcelle CE 326
019-FONCIER – Désaffectation et déclassement de la parcelle CK 291, rue Raymond
Ledroit à Sens
020-FONCIER – Cession d’un terrain à bâtir à Sens, rue Raymond Ledroit, parcelle CK
291
021-FONCIER – Échange de parcelles entre la Ville de Sens et l’Espace Karting sur le
terrain de Soucy
022-HABITAT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Avenant n°2 à la convention d’utilisation
de l’abattement de la taxe foncière sur le patrimoine bâti de Domanys.
023-HABITAT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Avenant n°2 à la convention d’utilisation
de l’abattement de la taxe foncière sur le patrimoine bâtie d’Habellis.
IV. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME ET EDUCATION
024-EDUCATION - Service Enfance – Révision du Règlement intérieur
V. ATTRACTIVITE DE LA VILLE (CULTURE, SPORT, TOURISME, COMMERCE ET ARTISANAT)
025-JUMELAGE – Subvention à l’association « SENS JUMELAGE INTERNATIONAL- SJI89 »
de Sens 026-EVENEMENTIEL – Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de
l’association « DES POSSIBLES »
027-EVENEMENTIEL et CULTURE – Attribution de subvention au profit de l’association
« Festival Le Sens de l’Humour »
028-MUSEES - Donation de plusieurs œuvres et collections aux Musées de Sens
029-PARCS, JARDINS ET ESPACES VERTS - Concours communal de fleurissement « entre
cour et jardin » - Création de 2 nouvelles catégories et attribution de prix aux lauréats
Questions diverses