Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CM Convocation
Convocation - CM convocation
Convocation - CM convocation
Convocation - CM Convocation 1
Convocation - CM convocation
Convocation - convocation CM 12.02.2026
Convocation - convocation 2022 02 21
Convocation - convocation 2022 03 21
Convocation - convocation 2021 09 20
Convocation - CM convocation
Convocation - convocation CM
Document publié le Mardi 15 janvier 2019 par la commune de Goven.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Jeunesse,
Soven Goven, le 15 janvier 2019
Réf. Article L. 2121-11 du CGCT
Pièces jointes : 1. Documents annexes
2. Pouvoir
3. Compte-rendu séance précédente (si souhaité)
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Chers Collègues,
Je vous invite à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra, en mairie, salle du Conseil,
LUNDI 24 JANVIER 2019 à 20h00
L'ordre du jour sera le suivant :
FINANCES
01. Affaire GUINTOLI - EHTP au Tribunal Administratif de Rennes
-__ Affaire VIABILIS — Point pour information
02. Formation des élus
03. Adhésion au groupement d'achat « énergie » du SDE 35
04. Effacement de dette
05. Région Bretagne - Demande de subvention appel à projet « dynamisme des villes et bourgs » 06. Demande de subvention auprès du Département (Contrat Départemental de territoire — volet 3) pour
des ateliers danse à l’Arbre en Couleurs
07. Demande de subvention auprès du Département pour le fonctionnement de l’Arbre en Couleurs 08. Subvention d'équilibre section de fonctionnement du budget Petite Enfance 09. Subvention d'équilibre section d'investissement du budget Petite Enfance
10. Décision modificative n°1 budget Petite Enfance
11. Répartition des recettes des amendes de police (dotation 2018 — programme 2019)
12. Garantie de 2 emprunts d’Archipel Habitat
RESSOURCES HUMAINES
13. Désignation des représentants du Conseil municipal suite au renouvellement du CHSCT
14. Mise à jour du tableau des effectifs
AFFAIRES SOCIALES, ASSOCIATIONS, CULTURE, COMMUNICATION
15. Pilon de la médiathèque
POINTS POUR INFORMATION
Décisions prises par le Maire depuis la dernière séance du Conseil Municipal
Le Maire
Norbert SAULNIER
EEE Mairie de Goven
& 21rue de la Mairie 35580 GOVEN
Tél. : 02 99 42 03 03 + Fax : 02 99 42 15 85
accueil@goven.fr