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Conseil Municipal - Ordre du jou CM 18 novembre
Convocation - CM convocation
Document publié le Lundi 17 mai 2021 par la commune de Goven.
Lien du pdf (Convocation - CM convocation)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Soven Goven, le 11/05/2021
Réf. Article L. 2121-11 du CGCT
Pièces jointes : 1. Documents annexes
2. Pouvoir
3. Compte-rendu séance précédente (si souhaité)
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Chers Collègues,
Je vous invite à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à huis-clos, en mairie, salle du
Conseil,
LUNDI 17 MAI 2021 à 19h00
Intervention de M. LEBAS du Département (Vallée du Canut)
Intervention de M. MEUNIER, du cabinet ARCHIPOLE (phase réglementaire du PLU)
ORDRE DU JOUR :
POLITIQUE LOCALE
VHBC — Prise de compétence mobilité
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
Avis sur le projet d'extension du périmètre du droit de préemption du Département (Vallée du Canut) Attribution du marché de travaux pour le barreau routier
Demande de participation à l'extension électrique pour l'antenne relais de la Hillandais
FINANCES
Subventions 2021 aux associations
MSP — Marchés de travaux - Avenants plus et moins-value
VHBC - Convention de mise à disposition du logiciel Legimarchés
AFFAIRES SOCIALES
Avis sur la convention d'utilité sociale - Plan de vente NEOTOA
POINTS POUR INFORMATION
Elections Départementales et Régionales juin 2021
Décisions prises par le Maire depuis la dernière séance du Conseil Municipal
Le Maire,
Norbert SAULNIER