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Déliberation - liste deliberations juin 2023
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Saint-Apollinaire.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations juin 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 19 JUIN 2023
NUMERO DELIBERATION OBJET DELIBERATION APPROUVEE / REJETEE
2023-38 Compte-rendu des délégations du Maire Approuvée
2023-39 Election des membres du Conseil d’Administration du CCAS Approuvée
2023-40 Installation de la commission Innovations sociale et innovation citoyenne Approuvée
2023-41 Décision modificative n°1 de 2023 Approuvée
2023-42 Subvention supplémentaire au CCAS Approuvée
2023-43 Attribution de subventions à des associations Approuvée
2023-44
Schéma de mutualisation métropolitain –
Rapport de la commission locale
d’évaluation des charges transférées du
02/06/2023 – Participation financière de
la commune – Avenant à la convention de
mise en place des services communs
entre Dijon métropole et la commune -
Approbation
Approuvée
2023-45
Convention de partenariat avec
l’association SPA Dijon Bourgogne-
Franche-Comté pour l’accueil et la
capture des animaux errants
Approuvée
2023-46
Accès aux marchés de télécommunication
et de cyber-sécurité de la centrale
d’achats RESAH – Adhésion au
groupement de commandes entre Dijon
métropole et les autres communes de la
métropole
Approuvée
2023-47
Convention de partenariat avec
l’association « la grande famille du
chien »
Approuvée
2023-48 Convention de prêt de minibus aux associations Approuvée
2023-49 Désignation d’un référent déontologue pour les élus municipaux Approuvée
2023-50 Fixation des tarifs sur la publicité extérieure au 1er janvier 2024 Approuvée
2023-51 Acquisition d’un garage rue de Dijon Approuvée
2023-52
Convention de mise à disposition de
liaisons optiques installées dans les
infrastructures excitantes d’Orange, avec
la société SPIE
Approuvée
2023-53 Convention de mise à disposition de locaux à l’association LUDIMANIA Approuvée
2023-54 Convention de partenariat avec l’association « Le clos épleumiens » Approuvée
2023-55
Mise à disposition à titre gracieux de
l’espace Tabourot des Accords à
l’association « Traces de vies »
Approuvée 2023-56
Convention avec les PEP BFC pour
l’accueil des Ainés de la commune au sein
de la brasserie pédagogique Trait d’Union
Approuvée
2023-57
Fixation du tarif du repas pris par les
Ainés de la commune au sein de la
brasserie pédagogique Trait d’union
Approuvée
2023-58
Convention de partenariat avec la
« France en courant » pour l’accueil de la
1ère étape de cette course
Approuvée
2023-59 Modification du tableau des emplois des agents titulaires Approuvée
2023-60 Modification du tableau des emplois des agents non titulaires Approuvée