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Ordre du Jour - Conseil du 14 septembre 2012 Ordre du jour ORDRE D
Procès Verbal - Ordre du jour du CM 11.07.2024
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Déliberation - Conseil du 15 juin 2012 Ordre du jour ORDRE DU JOU
Conseil Municipal - CM 18 06 2024
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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18 06 2024
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Compiègne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 18 juin 2024
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
(Rapports Joints)
PROCES-VERBAL
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 avril 2024
FINANCES
2 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissements 2024 - 2027
3 - Subventions d’équipement 2024 soumises à approbation
4 - Subventions soumises à approbation - Répartition complémentaire de l'enveloppe des subventions 2024
5 - Répartition des recettes issues des forfaits de post-stationnement - Convention avec l'ARC
6 - Rue de Pierrefonds - Demande de subvention auprès de l'État et de la Région dans le cadre "Action Cœur de Ville"
PERSONNEL
7 - Centre Communal d'Action Sociale - Renouvellement convention de mise à disposition du personnel de la ville
8 - Utilisation des véhicules de service et des ressources informatiques et moyens de communication par les Elus et agents de la ville de Compiègne
9 - Modification du tableau des effectifs
10 - Accueil d'apprentis - Rentrée scolaire 2024/2025
11 - Convention de mise à disposition - Direction de la Sécurité
12 - Gratification d'un stagiaire - Service des Musées
AFFAIRES IMMOBILIERES
13 - Centre commercial du Clos des Roses - Rue Phileas Lebesgue - Cession de parcelle
TRAVAUX BATIMENTS COMMUNAUX ET TRANSPORTS
14 - Participation à l'Appel à Manifestation d'Intérêt de la Région concernant le projet de requalification et d'extension du groupe scolaire FAROUX
15 - Espace d'accueil stade Paul COSYNS - Attribution de marchés de travaux
16 - Eglise Saint Jacques - Lancement d'une consultation pour une première tranche de travaux préalable en vue du programme global de réhabilitation
ENSEIGNEMENT ET FORMATION
1|3 17 - Restauration scolaire et accueil périscolaire- Grilles tarifaires 2024/2025
18 - Renouvellement du marché des transports scolaires à destination des cantines, des lieux sportifs, des lieux culturels et pour les accueils de loisirs - Lancement d'une consultation
VOIRIE ET AMENAGEMENT URBAIN
19 - ZAC multisite des secteurs Musiciens et Maréchaux à Compiègne - Cession d'emprises relevant du domaine public de la Ville au profit de l'ARC
20 - ZAC de l'Ecoquartier de la Gare - Cession d'emprises relevant du domaine public de la Ville au profit de l'ARC
21 - École d’État Major - Transfert par l'ARC au bénéfice de la Ville de Compiègne d'une promesse de rétrocession du volume n°5 de la cour d'Orléans
22 - Dénomination Square de l'Abbé Stock
23 - Rue Charmolue - enfouissement de réseaux - Versement d'une subvention d'équipement pour l'enfouissement du réseau de basse tension par le SE60
24 - Convention générale de maîtrise d'ouvrage déléguée du Conseil Départemental de l'Oise pour la réalisation d'un plateau surélevé dans la rue du Bataillon de France
25 - Convention de servitudes avec la société ENEDIS - Parcelle AO n°161
26 - Convention de servitudes avec la société ENEDIS - Parcelles AI 18-19-41
27 - Projet de végétalisation et de désimperméabilisation des cours d'écoles du groupe scolaire Saint Germain - Demande de subvention auprès de l'État
ECONOMIE ET URBANISME
28 - Délégation du droit de priorité au profit de l'OPAC - Rue de l'Ailette
AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
29 - Demande de subvention auprès de la CAF relative à l'acquisition de générateurs d'eau ozonée pour les crèches municipales
ACTION CULTURELLE
30 - Ouverture et gratuité du musée Antoine Vivenel et de l’exposition temporaire « So Greek » pour le passage de la flamme olympique le 18 juillet 2024
31 - Attribution de la mission de maitrise d'oeuvre et de la scénographie pour le nouveau musée de la Figurine
POLITIQUE DE LA VILLE
32 - Renouvellement du Projet Social du Centre Social Anne Marie Vivé et Adhésion à la Fédération des Centres Sociaux
SPORTS ET JEUNESSE
33 - Requalification du Skatepark - Demandes de subvention
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
34 - Signature d'une convention entre la Ville de Compiègne, l'ARC et ENGIE pour le dévoiement du réseau de chaleur urbain dans le cadre de l'ANRU
35 - Signature d'une convention entre la Ville de Compiègne et l'ARC pour le remboursement par l'ARC des dépenses engagées par la Ville de Compiègne pour le dévoiement du Réseau de Chaleur Urbain dans le cadre de l'ANRU
36 - Adhésion des Communautés de Communes du Pays Noyonnais et de la Communauté d'Agglomération du Beauvaisis au Syndicat d'énergie de l'Oise
2|3 37 - Signature d'une convention tripartite entre la Ville de Compiègne, l'ARC et l'Entente Oise Aisne pour l'entretien et la gestion du batardeau situé devant l'entreprise GUERDIN
38 - Signature d’une Convention de mise à disposition d’une parcelle entre la Ville de Compiègne et la société OPELLA (SANOFI)
39 - Signature d'une Convention de mise à disposition de la digue ZI Nord entre l'entente Oise Aisne, la Ville de Compiègne, la Ville de Choisy au Bac, l'ARC, OPELLA (SANOFI) et l'ONF
ADMINISTRATION GENERALE
40 - Adhésion à Cités Unies France
41 - Création d'une brigade fluviale à la Police municipale
42 - Création d'une brigade motocycliste Police municipale
43 - Observations de Monsieur le Maire présentées au conseil municipal de Compiègne sur la demande de saisine du Tribunal judiciaire de Compiègne
44 - Compte-rendu des décisions du Maire
QUESTIONS DIVERSES
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