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Ordre du Jour - Conseil du 28 mars 2012 Ordre du jour ORDRE DU JOU
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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 12 2024
Document publié le Vendredi 20 décembre 2024 par la commune de Compiègne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 12 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
du vendredi 20 décembre 2024
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
(Rapports Joints)
PROCES-VERBAL
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2024
FINANCES
2 - Anticipation sur le vote du budget primitif 2025 – Ouverture des crédits d’investissement
3 - Anticipation sur le vote du Budget Primitif 2025 – Versement de subventions de fonctionnement à des associations
4 - Approbation de la répartition dérogatoire du FPIC 2024
5 - Demandes de subventions auprès de l’État pour l'année 2025
6 - Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental de l’Oise – Programme d’investissement 2025
7 - Rue des Pâtissiers - Demande de subvention auprès de la Région dans le cadre "Action Cœur de Ville"
8 - Ajustement de la subvention versée à la crèche de l'Abbaye
9 - Mandat spécial
10 - Attribution du marché d'assurance "flotte automobile et risques annexes" (2025-2029)
11 - Facturation des coûts de transport et prise en charge des personnes en ivresse publique manifeste par la police municipale
12 - Remise de prix à l’occasion de manifestations et modalités d’attribution d’objets publicitaires - Année 2025
13 - Autorisation pour régulariser le remboursement de dépenses liées à la fête du Muguet par la Régie d'avance n°45 "Manifestations et Fêtes"
14 - Actualisation des tarifs des concessions, columbariums, et cavurnes dans les cimetières
PERSONNEL
15 - Mise en place du nouveau régime indemnitaire de la filière police municipale
16 - Mise en place de la participation à la mutuelle de prévoyance des agents
17 - Petite enfance – Mise en place du bonus attractivité
18 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel auprès des associations «La Maison des Enfants » et « La crèche Familiale de l’Abbaye »
1|3 19 - Convention de refacturation de la Ville au CCAS concernant les postes cofinancés par la DDETS
20 - Convention de mise à disposition d'un agent - Chantier solidaire de Larache
21 - Mise à disposition d'un agent - Festival Paroles
22 - Gratification de stagiaires
23 - Recensement de la population - Recrutement des agents recenseurs
24 - Modification du tableau des effectifs
TRAVAUX BATIMENTS COMMUNAUX ET TRANSPORTS
25 - Attribution des marchés de travaux pour la rénovation thermique et énergétique du gymnase Pompidou
26 - Rénovation thermique et énergétique du gymnase Pompidou - Avenant de rémunération définitive du marché 23.40 - Mission de maitrise d’œuvre
VOIRIE ET AMENAGEMENT URBAIN
27 - Boulevard Gambetta - phase 1 (entre la rue de Paris et la rue Winston Churchill) - Enfouissement de réseaux - Versement d'une subvention d'équipement pour l'enfouissement du réseau de basse tension par le SE60
28 - Rue Augustin Thierry - phase 1 (entre la rue de Soissons et la rue Charmolue) - Enfouissement de réseaux - Versement d'une subvention d'équipement pour l'enfouissement du réseau de basse tension par le SE60
29 - Mise en Vente de véhicules réformés sur Agorastore
30 - Dénomination de voies
31 - Fixation des droits de voirie et place applicables à compter du 1er janvier 2025
AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
32 - Contrats de prestations des intervenants professionnels extérieurs dans les crèches municipales de Compiègne
ACTION CULTURELLE
33 - Entrée d'archives privées - Achat de la collection CARBONNIER-LEBESGUE
34 - Nouveau musée de la Figurine - Demandes de subventions auprès des différents partenaires
35 - Modalités de partenariat entre le département de l’Oise et les Bibliothèques de la Ville de Compiègne
36 - MÉMORIAL - Établissement d'une convention entre le Mémorial de l'internement et de la déportation et le Vidéo Mapping Festival des Hauts-de-France
POLITIQUE DE LA VILLE
37 - Renouvellement de la convention relative à l’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
38 - Convention de partenariat entre la Ville et l’Éducation Nationale concernant le dispositif de "Classe Orchestre" au sein du Collège André Malraux
39 - Avenant à la convention de partenariat relatif au chantier de solidarité au Maroc
SPORTS ET JEUNESSE
40 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) 2025-2028
2|3 41 - Convention entre la société Agorespace et la ville concernant la mise à disposition d'un city-stade Square de la Peupleraie
42 - Stade équestre - rénovation de la carrière de détente : Demande de subvention Eperon
43 - Subventions Eté des Jeunes 2024
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
44 - Chauffage urbain - Présentation du rapport d’activité du délégataire pour l'année 2023
ADMINISTRATION GENERALE
45 - Compte-rendu des décisions du Maire
QUESTIONS DIVERSES
3|3