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Ordre du Jour - Conseil du 3 février 2012 Ordre du jour Ordre du Jour
Document publié le Vendredi 3 février 2012 par la commune de Compiègne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil du 3 février 2012 Ordre du jour Ordre du Jour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 3 FEVRIER 2012
- ORDRE DU JOUR -
I – FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
01 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE POUR L’EXERCICE 2012
02 – AVANCE SUR SUBVENTION POUR LA CRECHE FAMILIALE DE L’ABBAYE
03 – MANDAT SPECIAL
03 BIS – CESSION DE MATERIEL
PERSONNEL
04 – RENOUVELLEMENTS DE POSTES
04 BIS – SUPPRESSION ET CREATION DE POSTE
05 – ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE A UN STAGIAIRE
AFFAIRES IMMOBILIERES
06 – AVENANT A LA PROMESSE DE VENTE DE DEUX TERRAINS A BATIR AVEC LA SCI COMPIEGNE
07 – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA SOCIETE VINCI PARK POUR 15 EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT AU PARKING DES CAPUCINS
II – TRAVAUX, BATIMENTS COMMUNAUX ET TRANSPORTS
08 – TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE LA CRECHE FAMILIALE AU PARC DE BAYSER
09 – RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU MUSEE ANTOINE VIVENEL - CONCOURS D’ARCHITECTURE DE MAITRISE D’ŒUVRE – DESIGNATION DU MAITRE D’OEUVRE
III – VOIRIE ET AMENAGEMENT URBAIN
10 – AMENAGEMENT DE LA ZAC DU CAMP DE ROYALLIEU : ZONE D’HABITATIONS - ACHEVEMENT DES VOIRIES ET DES RESEAUX DIVERS DE CERTAINES RUES
11 – DENOMINATION DE VOIE
…/… IV – ECONOMIE, URBANISME ET ENVIRONNEMENT
12 – DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL REGIONAL DE PICARDIE ET DU CONSEIL GENERAL DE L’OISE POUR LES OPERATIONS DU PLAN DE RENOVATION URBAINE
13 – FONDS D’AIDE AU RAVALEMENT – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
VI – ACTION CULTURELLE ET TOURISTIQUE
14 – ACCEPTATION D’UN DON
15 – CONVENTION (TRIPARTITE) POUR L’ACCUEIL DU PUBLIC A LA MAISON DE L’ARCHEOLOGIE (PROJET PEDAGOGIQUE)
16 – REGLEMENT POUR L’ELECTION DE LA REINE DU MUGUET
VII – QUESTIONS DIVERSES
17 – CREATION D’UNE COMMISSION DES FETES
17 BIS – MODIFICATION DE DEUX COMMISSION MUNICIPALES
18 – DECISIONS DU MAIRE