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unknown - note brève et synthétique CA 2023
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unknown - HERIMENIL NOTE SYNTHETIQUE CA 2024
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Compte-Rendu - note synthetique ca 2018
Déliberation - del 14 2023 annexe 2 ca 2022 pour note synthetique
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flavigny-sur-Moselle.
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Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
FLAVIGNY-sur-MOSELLE CA
2022
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Crédits
employés
(ou
restant
à
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
employer)
Crédits
BP
+
DM
+
RAR
à
N-1)
Mandats
Restes
à
réaliser
annuss
émis
au
31/12
011
Charges
à
caractère
général
500
000,00
399
700,37
100
299,63
012
Charges
de
personnel
et frais
assimil
426
000,00
425
113,84
886,16
014
Atténuations
de
produits
10
000,00
8
815,00
1
185,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
150
000,00
116
071,96
33
928,04
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
1
086
000,00
949
701,17
0,00
136
298,83
66
Charges
financières
12
620,00
11
619,15
1
000,85
67
Charges
exceptionnelles
6
000,00
841,42
5
158,58
68
fl
Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
Dépenses
imprévues
73
544,00
Total des dépenses
réelles de fonct.
1 178
164,00
562 161,74|[4]
0,00
216 002,26
023
(2
Virement
à la
section
d'investissement
1 420
000,00
042
(2
Opé.
d'ordre
transfert
entre
sections
(
1
836,00
1
835,39
0,61
043
"2
Opé.
d'ordre
intérieur de
la
sect.
fonct
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonct.
1
421
836,00
1
835,39
0,00
1
420
000,61
TOTAL
2 600 000,00
563
907,13] 3)
0,00
1 636 002,87
Pour
information
(3)
D
002
Déficit
0,00
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Crédits
employés
(ou
restant
à
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
employer)
Crédits
(BP
+ DM
+ RAR
er
annulés
N-1)
Titres
Restes
à
réaliser
émis
au
31/12
013
Atténuations
de
charges
175,03
-173,03
70
Produits
des
services,
domaine
et
ven
223
700,00
329
327,59
-105
627,59
13
Impôts
et taxes
1 000
957,00
1 046
474,66
-45
517,66
74
Dotations,
subventions
et
participation
167
000,00
182
610,69
-15
610,69
75
Autres
produits
de
gestion
courante
10
000,00
14
478,97
-4
478,97
Total
des
recettes
de
gestion
courante
1
401
657,00
1
573
064,94
0,00
-171
407,94
76
Produits
financiers
2,25
-2,25
FF
Produits
exceptionnels
5
016,28
-5
016,28
78
(1
Reprises
provisions
semi-budgétaires
Total
des
recettes
réelles
de
fonct.
1
401
657,00
1
578
083,47
0,00
-176
426,47
042
(2
Opé.
ordre
transfert
entre
sections
(2)
043
(2
Opé.
ordre
intérieur de
la sect.
fonct.(
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonct.
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
1 401
657,00
0,00
-176
426,47
Pour
information
(3)
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
(1)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(2)
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
=
DF
042
; DI
041
=
RI
041
; DF
043
=
RF
045.
(3)
Les
lignes
de
report
ne
font
pas
l'objet
d'émission
de
mandat
ou
de
titre
(inscrire
le montant
reporté).
Page
7
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 13/04/2023 à 14h49 Réference de l'AR : 054-215401969-20230411-14_2023-DE Affiché le 13/04/2023 ; Certifié exécutoire le 13/04/2023 FLAVIGNY-sur-MOSELLE CA
2022
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Crédits
ouverts
Mandats
Restes
à
réaliser
Crédits
Chap.
Libellé
(BP
+
DM
+
RAR
N-1)
émis
au
31/12
annulés
010
Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
(sf 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
4 439,00
4 439,00
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
Total
des
opérations
d'équipement
4
506
808,00
683
087,73
2617
786,03
1 205
934,24
Total
des
dépenses
d'équipement
4 511
247,00
683
087,73
2 622
225,03
1 205
934,24
10
Dotations,
fonds
divers
et
reserves
13
Subventions
d'investissement
reçues
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
83
440,00
sac
(5)
25
000,91
18
Compte
de
liaison :
affectation
(BA,
régie)
26
Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
Autres
immobilisations
financières
650
000,00
650
000,00
020
Dépenses
imprévues
6
193,00
Total
des
dépenses
financières
739
633,00
58
439,09
650
000,00
31
193,91
45...
Total
des
opé.
pour
le compte
de
tiers
1 362
713,00
1
134
547,86
228
165,14
Total
des
dépenses
réelles
d'invest.
6 613
593,00
741
526,82
4 406
772,89
1 465
293,29
040
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
041
Opérations
patrimoniales
Total
des
dépenses
d'ordre
d'invest.
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
6
613
593,00
1
465
293,29
Pour
information D
001
0,00
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Crédits
ouverts
Titres
Restes
à
réaliser
Crédits
Chap.
Libellé
(BP
+
DM
+
RAR
N-1)
émis
au
31/12
annulés
010
Stocks
13
Subventions
d'investissement
reçues
(sf
138)
911
679,00
324
826,50
1
831
939,00
-1
245
086,50
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
(sf
165)
1
150
000,00
150
000,00
350
000,00
650
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sf 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
Total
des
recettes
d'équipement
2 061
679,00
474
826,50
2
181
939,00
-595
086,50
10
Dotations,
fonds
divers
et reserves
(sf 1068)
91
000,00
94
432,35
-3
432,35
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
138
Autres
subv.d'investissement
non
transférables
165
Dépôts
et cautionnements
reçus
18
Compte
de
liaison :
affectation
(BA,
régie)
26
Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
Autres
immobilisations
financières
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Total
des
recettes
financières
91
000,00
94
432,35
0,00
-3
432,35
45...
Total
des
opé.
pour
le compte
de
tiers
1 362
713,00
1 362
713,00
Total
des
recettes
réelles
d'invest.
3 515
392,00
569
258,85
2
181
939,00
764
194,15
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
1 420
000,00
040
Opé.
d'ordre
de
transferts
entre
sections
1
836,00
1
835,39
0,61
041
Opérations
patrimoniales
Total
des
recettes
d'ordre
d'invest.
1
421
836,00
1
835,39
0,00
1
420
000,61
Pour
information R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
Page
8 FLAVIGNY-sur-MOSELLE CA
2022
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
BALANCE
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
B1
1 -
Mandats
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles | Opérations
d'ordre
TOTAL
(1)
(2)
011
Charges
à
caractère
général
399
700,37
399
700,37
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
425
113,84
425
113,84
014
Atténuations
de
produits
8
815,00
8
815,00
60
Chapitre
60
(3)
65
Autres
charges
de
gestion
courante
116
071,96
116
071,96
656
|Frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
(4)
66
Charges
financières
11
619,15
11
619,15
67
Charges
exceptionnelles
841,42
841,42
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
1
835,39
1
835,39
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
962
161,74
1
835,39
963
997,13
Pour
information
0.00
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
?
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles | Opérations
d'ordre
TOTAL
(1)
(2)
10
Dotations,
fonds
divers
et
reserves
13
Subventions
d'investissement
reçues
15
Provisions
pour
risques
et charges
(5)
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
(sf
1688
non
budgétaire)
_ 6843000
[4)
58
439,09
18
Compte
de
liaison
: affectation
(BA,
régie)
(8)
Total
des
opérations
d'équipement
683
087,73
683
087,73
19
Différences
sur réalisations
d'immobilisations
(5)
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(6)
204
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
(6)
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
{|(9)
23
Immobilisations
en
cours
(6)
26
Participations
et
créances
ratt.
à
des
particip.
27
Autres
immobilisations
financières
28
Amortissements
des
immobilisations
29
Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
(5)
39
Provisions
pour
dépréciation
(5)
45...
| Opérations
pour
compte
de
tiers
481
Charges
à
répartir
sur plusieurs
exercices
49
Provisions
pour
dépréciation
comptes
de
tiers
(5)
59
Provisions
pour
dépréciation
comptes
financiers
(5)
3...
Stocks
Dépenses
d'investissement
- Total
741
526,82
741
526,82
Pour
information
0.00
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
?
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à
la tenue
d’un
inventaire
permanent
simplifié.
(4)
Communes,
communautés
d'agglomération
et
communautés
urbaines
de
plus
de
100
000
habitants.
(5)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(6)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
(7)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A9).
(8)
À
servir
uniquement
lorsque
la
commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(9)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
Page
9