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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C21 01 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Bois et produits du bois,
Communauté d'Agglomération du Niortais
Territoires de vie
A
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 19 janvier 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 30 janvier 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 29 janvier 2018
DIRECTION DU CONSERVATOIRE – SORTIE DE L'ACTIF DE BIENS MOBILIERS
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Alain GRIPPON, Anne-Lydie HOLTZ, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Guillaume JUIN, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean- Pierre MIGAULT, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Marie-Christelle BOUCHERY à Sylvie DEBOEUF, Charles-Antoine CHAVIER à Jacques BROSSARD, Michel HALGAN à Rabah LAICHOUR, Marie- Paule MILLASSEAU à Sylvette RIMBAUD, Marcel MOINARD à Jean-François SALANON, René PACAULT à Michel PANIER, Alain PIVETEAU à Monique JOHNSON, Dominique SIX à Jeanine BARBOTIN, Elodie TRUONG à Josiane METAYER
Titulaires absents suppléés :
Gérard GIBAULT par Patrice VIAUD
Titulaires absents :
Jean-Claude FRADIN, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Dominique JEUFFRAULT, Sophia MARC, Nathalie SEGUIN, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Marie-Christelle BOUCHERY, Charles-Antoine CHAVIER, Michel HALGAN, Gérard LABORDERIE, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, René PACAULT, Alain PIVETEAU, Dominique SIX, Elodie TRUONG
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180129-C21-01-2018-DE
Date de télétransmission : 01/02/2018
Date de réception préfecture : 01/02/2018 C- 21-01-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 29 JANVIER 2018
DIRECTION DU CONSERVATOIRE – SORTIE DE L'ACTIF DE BIENS MOBILIERS
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le Conservatoire Auguste-Tolbecque dispose actuellement de biens dont il souhaite se séparer.
Ce matériel (liste en annexe) est hors d’usage du fait de son ancienneté ou de son état de dégradation. Le déménagement des activités du Conservatoire dans des locaux provisoires ne permet plus de le stocker.
Considérant la vétusté de ces biens, qui n’ont plus de valeur comptable et ne sont plus utiles à la Communauté d’Agglomération du Niortais,
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Sortir de l’actif le mobilier détaillé en annexe, le cas échéant,
- Autoriser le dépôt en déchetterie de ces biens.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180129-C21-01-2018-DE
Date de télétransmission : 01/02/2018
Date de réception préfecture : 01/02/2018 Conservatoire Auguste-Tolbecque Annexe Délibération du 29/01/2018
ll C
Liste du mobilier et des biens à sortir de l'actif
LIBELLE QUANTITE
Banquette piano 1
Bidon métallique 1
Caisson en bois 1
Carton de cassettes 1
Cartons de partitions 3
Cartons de vinyles 3
Contrebasses #% 4
Etui basson 3
Métallophones incomplets Divers
Orgue d'étude 1
Pupitre 5
Tabouret piano 2
Téléviseur cathodique Philips 2
Trompette + étui 1
Violon + étui 2
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180129-C21-01-2018-DE
Date de télétransmission : 01/02/2018
Date de réception préfecture : 01/02/2018