Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 20220519 13. Contrat de concession de servic
Déliberation - DELIB 20250522 09. Contrat de concession de servic
Déliberation - DELIB 20221117 18. Contrat de concession de servic
Déliberation - DELIB 20241219 12. Contrat de concession de servic
Déliberation - DELIB 20250522 13. Conventions de mecenat 2025 pou
Déliberation - DELIB 20231116 13. Conventions de mecenat 2023 pou
Déliberation - DELIB 20241121 13. Conventions de mecenat 2024 pou
Déliberation - DEL2024 083 concession service public gestion ex
Déliberation - DELIB 20251211 14
Déliberation - DELIB 20220922 18. ZAC Quartier Concorde avenant n
Déliberation - DELIB 20251211 13. Contrat de concession de service public exploitation et gestion La Coupole avenant 5
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20251211 13. Contrat de concession de service public exploitation et gestion La Coupole avenant 5)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Consommateurs,
Cou | 6 Extrait du Procès Verbal
Des Délibérations du Conseil Municipal
a SAINT=
A L S À € Ë de la Ville de Saint-Louis VILLE D'AVENIR
Séance du 11 décembre 2025
L’AN DEUX MILLE VINGT CINQ, LE 11 DECEMBRE A 18 H 16.
LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Madame le Maire, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Philippe KNIBIELY, Premier Maire-adjoint,
Présents :
Mmes et MM. les Adjoints BACHMANN Florian, GISSY Bertrand, SFEIR Lola, SCHMITTER Bernard et CHOQUET Sylvie.
Mmes et MM. les Conseillers Municipaux PISARONI Gabriel, ECKES Raymond, MISLIN Bernard, GROPENGIESSER Karin-Anne, DURIATTI Pascal, HERSBERGER Elisabeth, CAMBLIN Marie, ALBRECHT Josiane, LEFEBVRE Christophe, GENIALE Magna, FELDTRAUER Catherine, SAVARY Nicolas, BAYSANG Frédéric, KAHRIC Franck, DUTOUR Alexander et TCHEKOUTIO-TAISNE Aline.
Excusés représentés :
- Mme DINTEN Françoise donne procuration à M. SCHMITTER Bernard, - Mme FERRANDEZ Françoise donne procuration à M. PISARONI Gabriel, - Mme KELLER-SOL Sophie donne procuration à Mme CAMBLIN Marie, - M. DEME Alioune donne procuration à Mme CHOQUET Sylvie, - Mme FEGHOUL-FERHATI Nawal donne procuration à Mme SFEIR Lola, - M. KAHRIC Franck donne procuration à M. SAVARY Nicolas,
- Mme GREWIS Barbara donne procuration à M. GISSY Bertrand, - M. GASSELIN Mathieu donne procuration à M. BACHMANN Florian.
Excusée non représentée :
- Mme HOUDAF Amal.
Non représentés :
- Mme SCHMIDIGER Pascale (qui ne prend pas part au vote de ce point), - Mme GERTEIS Stéphanie (qui ne prend pas part au vote de ce point), - M. SCHICCA Daniel,
- Mme STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne (qui ne prend pas part au vote de ce point).
Absent :
- M. BERVIN Patrice. POINT N° 13 : APPROBATION DE L’AVENANT N° 5 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION ET LA GESTION DE L’'EQUIPEMENT CULTUREL LA COUPOLE
Rapporteur : Monsieur Philippe KNIBIELY, Premier Adjoint au Maire
Par délibération en date du 16 décembre 2021, le conseil municipal a approuvé la signature du contrat de concession pour l'exploitation et la gestion de l'équipement culturel La Coupole avec la SEML LA COUPOLE à compter du 1°’ janvier 2022.
L'article 9 du contrat de concession impose au régisseur de soumettre à la Ville, pour approbation, la liste des tarifs d'entrée pour les salles de cinéma, de spectacle, ainsi que pour les locations des salles.
Le régisseur propose une modification des grilles tarifaires et notamment :
e Pour le cinéma :
Catégorie Commentaire
Location salles (à la demi-journée) Ajout de la mention « Location dans le cadre d'une projection ou toutes autres manifestations (conférence,
séminaire...). »
En sus, des ajustements sont opérés à la marge pour harmoniser les terminologies utilisées et mettre à jour le tarif « Dispositifs d'Education à l’image » déterminé au niveau de la Région Grand Est.
Conformément aux articles L. 3135-1 et suivants, ainsi qu'aux articles R. 3135-7 et suivants du code de la commande publique, cette modification n’est pas caractéristique d’une modification substantielle du contrat de concession et ne change pas la nature globale de celui-ci.
Le projet d'avenant, ainsi que la nouvelle grille tarifaire (annexe 2 du contrat de concession) applicable, étaient consultables à la Direction Juridique et Domanialité (bureau n° 267) pendant les jours et heures d'ouverture habituels de la mairie et déposés sur le bureau de l'assemblée délibérante.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- approuve l'avenant n° 5 au contrat de concession passé avec la SEML La Coupole et la nouvelle grille
tarifaire, ci-joints,
- autorise Madame le Maire ou son représentant à signer l'avenant n° 5 et tout document et formalité y afférents.
Publié le : 17 décembre 2025
Pour extrait conforme
Saint-Louis, le 12 décembre 2025
es | h
Fabrice KARR Pascale SCHMIRQIGER
Directeur Général des Services Maire Secrétaire de séance
Accusé de réception en préfecture
068-216802975-20251212-D-202512-13-DE
Date de télétransmission : 16/12/2025
Date de réception préfecture : 16/12/2025 A) SAINT LOUIS OS RSS
AVENANT N° 5 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE
PUBLIC POUR L’EXPLOITATION ET LA GESTION DE
L’EQUIPEMENT « LA COUPOLE »
ENTRE LES SOUSSIGNES
Ville de Saint-Louis, représentée par Monsieur KNIBIELY, Premier Maire Adjoint, dûment habilité par une délibération du conseil municipal en date du 11 décembre 2025 ;
« La Ville »
D’une part,
ET
SEML LA COUPOLE
6 croisée des Lys
68300 SAINT-LOUIS
N°SIRET : 42378279600027
Représentée par Madame Stéphanie GERTEIS, présidente ;
« Le Régisseur »
D’autre part,
IL A TOUT D’ABORD ETE EXPOSE CE QUI SUIT :
Accusé de réception en préfecture
068-216802975-20251212-D-202512-13-DE
Date de télétransmission : 16/12/2025
Date de réception préfecture : 16/12/2025 Préambule
La Ville de Saint-Louis a décidé, par délibération du conseil municipal en date du 25 mars 2021 de retenir le principe de la concession de service public sous la forme d’une régie intéressée pour la gestion et l'exploitation de "La Coupole" pour une durée de neuf ans à compter du 1er janvier 2022.
Au terme d'une procédure de délégation de service public menée conformément aux dispositions prévues par les articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales et L.1120-1 et suivants du Code de la Commande Publique, la Société SEML LA COUPOLE a été retenue pour assurer cette mission de service public.
C’EST DANS CES CONDITIONS QU’IL A ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI SUIT :
L’article 9 du contrat de concession relatif à la tarification du service dispose :
Salles de cinéma
Le régisseur proposera à la Ville, pour approbation, chaque année avant le 30 novembre de l’année N pour application au 1er janvier de l’année N+1 la liste des tarifs d'entrée pour les salles de cinéma par catégorie d’usager (Annexe n° 2).
Le cinéma participant à de nombreuses opérations récurrentes de promotion organisées par le CNC (Printemps du Cinéma, fête du cinéma, Cinécool, festival Télérama…), la Ville autorise le régisseur à appliquer les tarifs de ces différentes opérations nationales et locales.
En outre, le régisseur soumettra également chaque année avant le 30 novembre à la Ville pour approbation une proposition de tarifs de location de chacune des salles du cinéma (Annexe n° 2) pour application au 1er janvier de l’année N+1.
Salle de spectacles
Le régisseur proposera, à la Ville pour approbation, chaque année avant le 31 mars de l’année, les tarifs afférents aux trois catégories de place : parterre central, parterre périphérique et balcon pour les spectacles figurant dans sa programmation ainsi que les tarifs de location de la salle de spectacles. Ces tarifs devront être soumis à la Ville pour approbation (Annexe n° 2) et application pour la nouvelle saison N+1.
Le théâtre participant à de nombreuses opérations récurrentes de promotion, la Ville autorise le régisseur à appliquer les tarifs de ces différentes opérations nationales et locales.
En outre, le régisseur soumettra également chaque année avant le 30 novembre à la Ville pour approbation une proposition de tarifs de location de la salle de spectacles pour application au 1er janvier de l’année N+1. Salle des Portes
Le régisseur soumettra à la Ville pour approbation, chaque année avant le 30 novembre de l’année en cours une proposition de tarifs de location de la salle des Portes (Annexe n° 2) pour application au 1er janvier de l’année N+1 ».
Le régisseur propose une modification de la grille tarifaire relative au cinéma, au théâtre et aux locations des salles.
Conformément aux articles L. 3135-1 et suivants, ainsi qu’aux articles R. 3135-7 et suivants du code de la commande publique, cette modification n’est pas caractéristique d’une modification substantielle du contrat de concession et ne change pas la nature globale de celui-ci.
Ainsi l’annexe 2 relative à la tarification du service est modifiée pour tenir compte des nouvelles grilles tarifaires.
Les clauses initiales du contrat demeurent applicables dans la mesure où elles ne sont pas modifiées par le présent avenant.
Fait à Saint-Louis, le
En deux exemplaires,
Pour la Ville, Pour le Régisseur, Philippe KNIBIELY, 1er adjoint au Maire Stéphanie GERTEIS, Présidente ANNEXE N'2
-TARIFICATION DU SERVICE A partir du 1er janvier 2026
CINEMA
a) Billetterie public
Plein tarif : 9.50 €
Tarif réduit : 7.50 €*
*(Retraités, étudiants, personne en situation de handicap, demandeurs d’emploi, moins de 18 ans, familles nombreuses, carte Cezam, adhérents médiathèque Le Parnasse)
Contremarques : 6.00 €*
*(Ciné chèque, Œuvres Sociales du Cinéma, Ville de Saint-Louis, partenaires, Saint-Vincent de Paul)
Abonnements & Comités d’Entreprise
o Abonnement 5 places à 6.30 € : 31.50 € (dont 5.00 € billetterie + 1.30 € de frais) -
valable 3 mois pour tous, tous les jours à toutes les séances ;
o Abonnement 10 places à 6.10 € : 61.00 € (dont 5.00 € billetterie + 1.10 € de frais) -
valable 6 mois pour tous, tous les jours à toutes les séances.
o Comités d’Entreprises 50 places à 6.10 € : 305.00 € (dont 5 € billetterie + 1.10 € de
frais) - valable 6 mois pour tous, tous les jours à toutes les séances.
Opérations nationales en fonction des tarifs imposés (Fête du cinéma, Printemps du Cinéma
Ciné-Cool, Télérama, Augenblick…) ;
Tarif événement 6 € : tarif destiné aux opérations commerciales nationales et locales et aux
séances accompagnées.
Tarif événement 5 € : tarif destiné aux opérations commerciales nationales et locales et aux
séances accompagnées avec des films d’une durée inférieure à 1 h.
Supplément séance 3D : 1.50 €
Lunettes 3D : 2.00 €
Tarif solidaire : 4.00 €*
*(Association ou structure relevant du champ social conventionnée avec le cinéma La Coupole).
Retransmissions en différé des opéras et ballets
o Plein tarif : 15.00 €
o Tarif réduit : 12.00 €*
*(Retraités, étudiants, personne en situation de handicap, demandeurs d’emploi, moins de 18 ans,
familles nombreuses, carte Cezam, adhérents médiathèque Le Parnasse, Conservatoire de Saint-Louis).
Tarif à 5.50 €
o Les mercredis pour tous et à toutes les séances,
o Les séances quotidiennes de 14 h pour les – de 14 ans,
o Les séances quotidiennes pour les lycéens qui participent au ciné-club Carte rechargeable
o Carte offerte lors du premier achat.
o Remplacement de la carte : 2 €
b) Billetterie scolaires & groupes
Dispositifs d’Education à l’image : 3 €
(Ecole et Cinéma, Collège au Cinéma, Lycéens et Apprentis au Cinéma)
Groupe moins de 50 : 6 €
Groupe de 50 à 99 : 5 €
Groupe de 100 et + : 4 €
En dehors des créneaux d’ouverture au public un minimum de 50 personnes est exigé (2 classes).
c) Location salles (à la demi-journée)
Location dans le cadre d’une projection ou toutes autres manifestations (conférence, séminaire…).
- Du lundi au vendredi, hors créneaux d’ouverture au public :
SALLE 1 : 240 places X tarif groupe « 100 et + »
SALLE 2 : 150 places x tarif groupe « 100 et + »
SALLE 3 : 80 places x tarif groupe « 100 et + »
- Du lundi au jeudi, pendant les créneaux d’ouverture au public :
SALLE 1 : 240 places x tarif groupe « - de 50 »
SALLE 2 : 150 places x tarif groupe « - de 50 »
SALLE 3 : 80 places x groupe « - de 50 »
- Week-end et jours fériés hors créneaux d’ouverture au public :
SALLE 1 : 240 places x « tarif réduit »
SALLE 2 : 150 places x « tarif réduit »
SALLE 3 : 80 places x « tarif réduit »
- Du vendredi au dimanche et jours fériés pendant les créneaux d’ouverture au public :
SALLE 1 : 240 places x « tarif plein »
SALLE 2 : 150 places x « tarif plein »
SALLE 3 : 80 places x « tarif plein » TARIF EVENEMENT TARIF A TARIF B TARIF C
Parterre Balcon Parterre Balcon Parterre Balcon Part. & Balc.
Plein adulte 38,00 € 34,00 € 32,00 € 28,00 € 29,00 € 25,00 € 12,00 €
Réduit adulte* 35,00 € 31,00 € 29,00 € 25,00 € 26,00 € 22,00€
Solidaire ** 25,00€ 15,00 € 12,00€ 8,00€
Jeune -18 ans et étudiants 19,00€ 15,00 € 12,00€ 8,00€
Partenaires on ; Opérations développement des 10,00€ 6,00€ 6,00€ 5,00€
publics: Groupes scolaires
Groupes scolaires Suisse et Allemagne 10,00 € 10,00€
Tarif Centre de loisirs 6,00 € 6,00 € 5,00 €
Carte culture (étudiants) 6,00 € 6,00 € 6,00 €
Tarif Option théâtre 7,00 € 4,00 € 4,00 € 4,00 €
Tarif spécial Adulte (opération marketing) 25,00€ | 20,00€ 15,00 € 15,00 €
Tarif spécial Jeune & Étudiant (opération marketing) 15,00 € 6,00 € 6,00 €
* Tarif réduit Adulte : Groupe à partir de 10 adultes ; adhérents à la Fédération du théâtre Amateurs du Haut-Rhin ; mairie de St-Louis ; partenaires ; adulte
accompagné d'un ou plusieurs enfant(s) ; Carte Cezamircos ; abonnés de la Comédie de Colmar et de la Filature.
** Tarif Solidaire : Pour les jeunes actifs de moins de 30 ans ; intermittents du spectacle ; demandeur-euses d'emploi et bénéficiaire du RSA; de l'ASPA ; invalides
; carte famille nombreuse ; conservatoire de St-Louis: pour Les professeurs et élèves adultes uniquement sur Les spectacles de musique et de danse.
ABONNEMENT
TARIF EVENEMENT TARIF A TARIF B
Parterre Balcon Parterre Balcon Parterre Balcon
Abonné adulte 34,00 € 30,00 € 26,00 € 22,00 € 23,00€ 19,00€
Abonné Solidaire 22,00€ 12,00 € 9,00€
Jeune -18 ans et étudiants 17,00€ 12,00 € 9,00€
Pass Coupole - 18 € x nombre de spectacles 18,00€ 18,00 € 18,00€
TARIF SCOLAIRE
Tarif élève 5,00 €
Tarif élève Suisse et 10,00€
gratuit
8,00€
A partir de la saison 2025/2026
THEATRE A partir du 1er janvier 2026
TARIFS DE LOCATION DE SALLES
Nos locations nécessitant un temps de préparation et de rangement, celles-ci sont facturées sur une journée complète de 10 h maximum
I/ Tarifs de location de la Salle de Théâtre (à la journée/soirée)
Catégorie Tarif HT en vigueur
Association ludovicienne 850,00 €*
Association agglomération Saint-Louis 1 500,00 € *
Association hors agglomération Saint-Louis 2 500,00 € *
Entreprises 3 500,00 €*
* En supplément : personnel de sécurité / incendie = 29 € HT par agent / heure
Un abattement de 50 % sera appliqué sur le tarif de location à partir du deuxième jour consécutif de représentation.
Options
1. Location vidéoprojecteur : allumage et 2 heures de lampe = 150 € / HT
Heure supplémentaire = 30 € HT / heure
2. Présence d'un technicien son : 300 € HT / jour
3. Main d'œuvre supplémentaire pour installation spécifique sur demande (bassin, plots béton…) : 30 € HT / heure / technicien (service minimum 4 h)
4. demande de matériel hors parc (sur devis)
Le Foyer-bar est compris dans la location de la grande salle.
En cas d'utilisation, un forfait "ménage sol et coin salon" de 60 € HT est appliqué
II/ Tarifs de location de la Salle des Portes (à la journée/soirée)
Catégorie Tarif HT en vigueur
Association ludovicienne 250,00 €
Association agglomération Saint-Louis 500,00 €
Association hors agglomération Saint-Louis 700,00 €
Entreprises 800,00 €
Ces tarifs s'entendent "location stricte" des murs, toutes les prestations effectuées par le personnel qualifié du régisseur sont facturés en supplément.
Options
Installation et exploitation d'un dispositif technique son & lumière
1. Matériel technique : 150 € / jour
2. Technicien : 30 € / heure
III/ Tarifs de location du Foyer-bar
Cet espace peut -être loué à part ou en supplément lors de la location de la Salle des Portes ou lors de la location d'une salle de cinéma.
Location forfaitaire pour une collation de 3 h = 350,00 € HT.
Jauge maximum : 250 personnes.