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Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20220519 13. Contrat de concession de service public pour l’exploitation et la gestion de l’equipement culturel La Coupole avenant 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Consommateurs,
ENS Extrait du Procès Verbal
SAI NI LO U | S Des Délibérations du Conseil Municipal
A on À + E de la Ville de Saint-Louis
VBÉLE D'AVENTPR
Séance du 19 mai 2022
L'AN DEUX MILLE VINGT DEUX, LE 19 MAI À 18 H 17.
LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Madame le Maire, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Philippe KNIBIELY, Premier Adjoint au Maire.
Présents :
Mmes et MM. les Adjoints BACHMANN Florian, GISSY Bertrand, SFEIR Lola et CHOQUET Sylvie.
Mmes et MM. les Conseillers Municipaux PISARONI Gabriel, ECKES Raymond, FERRANDEZ Françoise, DURIATTI Pascal, CAMBLIN Marie, ALBRECHT Josiane, LEFEBVRE Christophe, KELLER-SOL Sophie, GENIALE Magna, FELDTRAUER Catherine, DEME Alioune, SAVARY Nicolas, FEGHOUL-FERHATI Nawal, BAYSANG Frédéric, GREWIS Barbara et BERVIN Patrice.
Excusés représentés :
- M. SCHMITTER Bernard donne procuration à M. GISSY Bertrand, - M. MISLIN Bernard donne procuration à M. DURIATTI Pascal, - Mme GANGLOFF Karin donne procuration à M. LEFEBVRE Christophe, - M. GIEGELMANN Hubert donne procuration à M. ECKES Raymond, - M. KAHRIC Franck donne procuration à M. GISSY Bertrand,
- M. GASSELIN Mathieu donne procuration à Mme CHOQUET Sylvie, - Mme TCHEKOUTIO-TAISNE Aline donne procuration à M. BERVIN Patrice.
Non représentés :
- Mme Pascale SCHMIDIGER (qui ne prend pas part au vote de ce point), - Mme GERTEIS Stéphanie (qui ne prend pas part au vote de ce point), - M. SCHICCA Daniel (qui ne prend pas part au vote de ce point), - Mme DINTEN Françoise,
- Mme STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne (qui ne prend pas part au vote de ce point), - Mme HERSBERGER Elisabeth,
- Mme HOUDAF Amal. POINT N° 13 : CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION ET LA GESTION DE L'ÉQUIPEMENT CULTUREL LA COUPOLE : AVENANT N° 1
Rapporteur : Monsieur Philippe KNIBIELY, Premier Adjoint au Maire
Par délibération en date du 16 décembre 2021, le conseil municipal a approuvé la signature d'un contrat de concession pour l'exploitation et la gestion de l'équipement culturel La Coupole avec la SEML LA COUPOLE à compter du 1°’ janvier 2022.
L'article 9 du contrat de concession impose au régisseur de soumettre à la Ville pour approbation les tarifs afférents aux spectacles figurant dans sa programmation, ainsi que les tarifs de location de la salle de spectacles.
Afin de faciliter la gestion de la billetterie et de prendre en considération les nouvelles habitudes de consommation suite à la crise sanitaire liée au COVID-19, le régisseur propose une refonte et une simplification de la grille tarifaire relative au théâtre comme suit :
TARIF BILLET A L'UNITE |
.… Spectacle tout public - B Parterre Balcon
Tarif plein Adulte 28,00 € 22,00 € ERA: es ie Tarif réduit Adulte *: 25,00 € 20,00 €
Tarif Solidaire ** ; Tarif Jeune & Étudiant 12,00 € 12,00 €
Carte Culture (Étudiants) 6,00 € 6,00 €
Tarif spécial Adulte (opération marketing) 15,00 € 15,00 € Tarif spécial Jeune & Étudiant (opération marketing)| 6,00€ 6,00 €
Partenaires sociaux ; Opérations développement des 600€ 600€
publics
Tarif Groupe scolaire ; Centre de loisirs 5,00 € 5,00 € Tarif Option théâtre & Parcours spectateur scolaire 400€ 400€
* Tarif réduit Adulte : Groupe à partir de 10 adultes ; Adhérents à La Fédération du théâtre Amateurs du Haut-Rhin : Maine de St-Louis
Partenaires ; Adulte accompagné d'un ou plusieurs enfant(s) : Carte Cezam, lrcos . Abonnés de la Comédie de Colmar et de la Filature
** Tarif Solidaire : Pour les jeunes actifs de moins de 30 ans : intermittents du spectacle : Demandeur euses d'emploi et bénéficiaire du RSA, de F'ASPA, Invalides ; Carte famille nombreuse; Conservatoire de St-Louts. pour les prolesseurs et élèves aduîtes uniquement sur
‘es spectaces de musique et de danse
Accusé de réception en préfecture
068-216802975-20220525-D-20220519-13-DE
Date de télétransmission : 25/05/2022
Date de réception préfecture : 25/05/2022 [ TARIF BILLET À L'UNITE |
arif
arif réduit Aduite *
arif Solidaire **
arif Jeune &
Adulte
Lé des | 500€ 10,00€
Option théktre & Parcours spectateur scolaire 1,00€ 100€
* Tarif réduit Adulte : Groupe à partir de 10 adutes : Adhérents 4 la Fédération du théâtre Amateurs du Haut-Rhin : Mairie de StLouie : Partenaires Adulle accompagné d'un ou plusieurs enfan(s) : Carte Cezam : lroos ; Abonnés de La Comädie de Colmar et de La Filature
** Tarif Solidaire : Pour les jeunes actifs de moins de 30 ans : intermittents du spectacte : Demandeur euses d'emploi et bénéficiaire du RSA , de l'ASPA ; Invaïides : Carte famille nombreuse : Conservatoire de St-Louis pour les professeurs el éléves aduites uniquement sur
les spectacles de musque et de danse
TARIF BILLET A L'UNITE |
En rose
| | Loris son
Spectacle jeune public & Découverte - C Parterre et Balcon vhitéss sur a
péacun te
Tarif plein Aduite 12,00 €
Tarif solidaire * ; Tarif Jeune & Etudiant 8,00€
Carte Culture (Étudiants)
* Tarif Solidaire : Pour les jeunes actfs de moins de 30 ans ; intermittents du spectacie : Demandeur euses d'emploi et bénéficiaire du RSA ; de l'ASPA ; invabdes ; Carte famille nombreuse : Conservatoire de St.Louis : pour les professeurs el élèves adultes uniquement sur les spectacles de musique el de danse
TARIF DE LA PLACE DANS UN ABONNEMENT CAT AETB| Parterre CAT A | Balcon CAT A | Parterre CAT B Balcon CAT B
ABONNEMENT ADULTE (à partir do 3 spectactes) 32,00 € 29,00 € 22,00 € 19,00 €
ABONNEMENT JEUNE {à partir de 3 spectacles) 17,00 € 9,00 €
ABONNEMENT SOLIDAIRE (à partir de 3 spectactes) 22,00 € 9,00€
PASS COUPOLE - 24 spectacles 17€ X 24 s 408 €
Le théâtre est autorisé à s'inscrire dans des partenariats locaux ou nationaux. Il sera donc possible d'appliquer les tarifs en place des
autres structures lors de partanariat, Conformément aux articles L. 3135-1 et suivants, ainsi qu'aux articles R. 3135-7 et suivants du code de la commande publique, cette modification n’est pas caractéristique d'une modification substantielle du contrat de concession et ne change pas la nature globale de celui-ci.
Le projet d'avenant, ainsi que la nouvelle grille tarifaire (annexe 2 du contrat de concession) applicable à compter de la saison 2022/2023 étaient consultables à la Direction Juridique et Domanialité (bureau n° 267) pendant les jours et heures d'ouverture habituels de la mairie et déposés sur le bureau de
l'assemblée délibérante.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- approuve l'avenant n° 1 au contrat de concession pour l'exploitation et la gestion de l'équipement
culturel La Coupole ci-joint,
- autorise Monsieur le Premier Adjoint au Maire à signer cet avenant, ainsi que tout document y afférent.
Pour extrait conforme
Saint-Louis, le 25 mai 2022
Publié le : 20 mai 2022
Pascale HMIDIGER
Maire SAINTÆ LOUIS os NN EN +
AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE
PUBLIC POUR L’'EXPLOITATION ET LA GESTION DE
L'EQUIPEMENT « LA COUPOLE »
ENTRE LES SOUSSIGNES :
Ville de Saint-Louis, représentée par Monsieur KNIBIELY, Premier Maire Adjoint, dûment
habilité par une délibération du Conseil Municipal en date du 19 mai 2022 ;
« la Ville »
d'une part,
ET
SEML LA COUPOLE
6 croisée des Lys
68300 SAINT-LOUIS
N°SIRET : 42378279600027
Représentée par Madame Stéphanie GERTEIS, présidente.
« le régisseur »
D'autre part,
IL A TOUT D'ABORD ETE EXPOSE CE QUI SUIT :
Accusé de réception en préfecture
068-216802975-20220525-D-20220519-13-DE
Date de télétransmission : 25/05/2022
Date de réception préfecture : 25/05/2022 Préambule
La Ville de Saint-Louis a décidé, par délibération du Conseil Municipal en date du 25 mars
2021 de retenir le principe de la concession de service public sous la forme d'une régie
intéressée pour la gestion et l'exploitation de "La Coupole" pour une durée de neuf ans à compter du 1er janvier 2022.
Au terme d'une procédure de délégation de service public menée conformément aux
dispositions prévues par les articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités
Territoriales et L.1120-1 et suivants du Code de la Commande Publique, la Société SEML LA
COUPOLE a été retenue pour assurer cette mission de service public.
C'EST DANS CES CONDITIONS QU'IL À ETE CONVENU ENTRE LES PARTIES CE QUI
SUIT :
L'article 9 du contrat de concession relatif à la tarification du service dispose :
« Salle de spectacles :
Le régisseur proposera, à la Ville pour approbation, chaque année avant le 31 mars de l’année,
les tarifs afférents aux trois catégories de place : parterre central, parterre périphérique et
balcon pour les spectacles figurant dans sa programmation ainsi que les tarifs de location de
la salle de spectacles. Ces tarifs devront être soumis à la Ville pour approbation (Annexe n° 2) et application pour la nouvelle saison N+1.
Le théâtre participant à de nombreuses opérations récurrentes de promotion, la Ville autorise
le régisseur à appliquer les tarifs de ces différentes opérations nationales et locales ».
Afin de faciliter la gestion de la billetterie et de prendre en considération les nouvelles
habitudes de consommation suite à la crise sanitaire liée au COVID-19, le régisseur propose
une refonte et une simplification de la grille tarifaire relative au théâtre.
Conformément aux articles L. 3135-1 et suivants, ainsi qu'aux articles R. 3135-7 et suivants
du code de la commande publique, cette modification n'est pas caractéristique d'une
modification substantielle du contrat de concession et ne change pas la nature globale de
celui-ci.
Ainsi l'annexe 2 relative à la tarification du service est modifiée pour tenir compte de la nouvelle grille tarifaire du théâtre La Coupole à compter de la saison 2022/2028.
Les clauses initiales du contrat demeurent applicables dans la mesure où elles ne sont pas modifiées par le présent avenant.
Fait à Saint-Louis, le ...........…
en deux exemplaires,
Pour la Ville, Pour le Régisseur,
Philippe KNIBIELY, 1° adjoint au Maire Stéphanie GERTEIS, Présidente ANNEXE N°2
-TARIFICATION DU SERVICE CINEMA
a) Billetterie public :
Plein tarif : 9.50 €
Tarif réduit: 7.50€
{Retraités, étudiants, handicapés, demandeurs d'emploi, moins de 18 ans, familles nombreuses, carte
Cezam, adhérents médiathèque Le Parnasse)
Contremarques : 6.00 €
{Loisichèques, Œuvres Sociales du Cinéma, Ville de Saint-Louis, partenaires, Saint-Vincent de Paul)
Abonnements & Comités d'Entreprise :
Abonnement 5 places à 6.30€ : 31.50€ {dont 5.00€ billetterie + 1.30€ de frais) valable 3 mois
{Valable pour tous, tous les jours à toutes les séances)
Abonnement 10 places à 6.10€ : 61.00€ (dont 5.00€ billetterie + 1.10€ de frais) valable 6 mois
{Valable pour tous, tous les jours à toutes les séances)
Comités d'Entreprises 50 places à 6.10€ : 305.00€ (dont 5€ billetterie + 1.10€ de frais) valable 6 mois
(Valable pour tous, tous les jours à toutes les séances)
Opérations nationales en fonction des tarifs imposés
{Fête du cinéma, Printemps du Cinéma Ciné-Cooi, Télérama, Augenblick...)
Supplément séance 3D : 1.50€
Lunettes 3D : 2.00€
Retransmissions en direct :
Pour l'Opéra National de Paris, les tarifs nous sont imposés. Mais, c'est certainement une opération
déficitaire. Par la durée, généralement 4 heures, ce qui nous oblige à supprimer deux séances le jour
de la représentation alors que la fréquentation n’est plus à la hauteur. En revanche, c’est une opération
de prestige. Pour rappel, nous somme le premier cinéma indépendant à avoir signé avec l'Opéra,
Christophe Tardieu était venu présenter la première saison à Saint-Louis et nous avions eu les honneurs
du « new York Times ».
Plein Tarif : 18.00€
Tarif réduit: 14.00€
(Retraités, étudiants, handicapés, demandeurs d'emploi, moins de 18 ans, familles nombreuses, carte
Cezam, adhérents médiathèque Le Parnasse, Conservatoire de Saint-Louis) b} Billetterie scolaires & groupes :
Dispositifs d'Education à l'Image : 2.50€
(Ecole et Cinéma, Collège au Cinéma, Lycéens et Apprentis au Cinéma)
Groupe moins de 50: 6.00€
Groupe de 50 à 99: 5.00€
Groupe de 100 et +: 4.00€
In dehors des S'énaqux d'ouverture qu publiés da ninimum de 50 2erson2s »5t sxige {2 chasses
c} Location salles (à la demie-journée)
- _ Dulundi au vendredi, hors créneaux d'ouverture au public :
SALLE 1 : 240 places x tarif groupe « 100 et + »
SALLE 2 : 150 places x tarif groupe « 100 et + »
SALLE 3 : 80 places x tarif groupe « 100 et + »
Du lundi au jeudi pendant les créneaux d'ouverture au public :
SALLE 1 : 240 places x tarif groupe « - de 50 »
SALLE 2 : 150 places x tarif groupe « - de 50 »
SALLE 3 : 80 places x groupe « - de 50 »
- Week-end et jours fériés hors créneaux d'ouverture au public :
SALLE 1 : 240 places x « tarif réduit »
SALLE 2 : 150 pläces x « tarif réduit »
SALLE 3 : 80 places x « tarif réduit »
Du vendredi au dimanche et jours fériés pendant les créneaux d'ouverture au public :
SALLE 1 : 240 places x « tarif plein »
SALLE 2 : 150 places x « tarif nlein »
SALLE 3 : 80 places x « tarif plein » TARIF BILLET A L'UNITE
arif Adulte Ee rose : tarifs non visibles
sur la
laquette
arif réduit Adulte *:
arif Solidaire ** ; Tarif Jeune &
Culture
* Tarif réduit Adulte : Groupe à partir de 10 adultes ; Adhérents à la Fédération du théâtre Amateurs du Haut-Rhin ; Mairie de St-Louis ; Partenaires ; Adulte accompagné d'un ou plusieurs enfant(s) ; Carte Cezam, Ircos ; Abonnés de la Comédie de Colmar et de la Filature.
“* Tarif Solidaire : Pour les jeunes actifs de moins de 30 ans ; Intermittents du spectacle ; Demandeur-euses d'emploi et bénéficiaire du RSA; de l'ASPA; Invalides ; Caite famille nombreuse; Conservatoire de St-Louis: pour les professeurs et élèves adultes uniquement sur les spectacles de musique et de danse.
[ TARIF BILLET À L'UNITE |
Parterre
arif Adulte 37,00 €
arif réduit Adulte * €
arif Solidaire ** €
arif Jeune & €
* Tarif réduit Adulte : Groupe à partir de 10 adultes ; Adhérents à la Fédération du théâtre Amateurs du Haut-Rhin ; Mairie de St-Louis ; Partenaires Adulte accompagné d'un ou plusieurs enfant(s) ; Carte Cezam ; Ircos ; Abonnés de la Comédie de Colmar et de La Filature.
* Tarif Solidaire : Pour les jeunes actifs de moins de 30 ans ; Intermittents du spectacle ; Demandeur-euses d'emploi et bénéficiaire du RSA ; de l'ASPA ; Invalides ; Carte famille nombreuse ; Conservatoire de St-Louis : pour les professeurs et élèves adultes uniquement sur
les spectacles de musique et de danse. TARIF BILLET A L'UNITE |
En rose :
tarits non
Spectacle jeune public & Découverte - C Parterre et Balcon visibles sur la
plaquette
Tarif plein Adulte 12,00 €
Tarif solidaire * ; Tarif Jeune & Étudiant 8,00 €
Carte Culture (Étudiants | FA 6,00 €
* Tarif Solidaire : Pour
RSA ; de l'ASPA : Invalides ; Carte famille nombreuse ; Conservatoire de St-Louis : pour les professeurs et élèves adultes uniquement sur les spectacles de musique et de danse.
TARIF DE LA PLACE DANS UN ABONNEMENT CAT AETB| Parterre CAT A | Balcon CATA | ParterreCATB | Balcon CAT B
ABONNEMENT ADULTE (à partir de 3 spectacles) ° 32,00€ 29,00 € 22,00 € 19,00 €
ABONNEMENT JEUNE (à partir de 3 spectacles) 17,00 € 9,00 €
ABONNEMENT SOLIDAIRE (à partir de 3 spectacles) 22,00€ 9,00 €
PASS COUPOLE - 24 spectacles 17€ X 24 = 408 €
Tarif Élève 5,00 €
Accompagnateur obligatoire gratuit
Accompagnateur supplémentaire 8,00 €
Le théâtre est autorisé à s'inscrire dans des partenariats locaux ou nationaux. Il sera donc possible d'appliquer les tarifs en place des
autres structures lors de partenariat. TARIFS DE LOCATION DE SALLES
Nos locations s'entendent sur une journée complète car cela nécessite un temps de préparation et de
rangement qui ne nous permet pas de proposer des locations par demi-journée.
1/ Tarifs de location de la Salle de Théâtre [à la journée) :
Catégorie Tarif HT en vigueur
Association ludovicienne 850,00€ **
Association non ludovicienne 1 500,00€ ** 4 000,00€
Société {Sécurité/Incendie inclus)
** En supplément : personnel de sécurité / incendie {pour 2 agents) = 56€ KT / heure
Un abattement de 50% sera appliqué sur le tarif de location à partir du deuxième jour consécutif de location.
Options :
1. Location vidéoprajecteur : allumage et 2 heures de lampe = 150€ / HT
Heure supplémentaire = 25€ HT / heure
2. Présence d'un technicien son : 300€ HT / jour
11/ Tarifs de location de la Salle des Portes {à la journée) :
Tarif HT en vigueur
Association fudovicienne 250,00 €
Association non ludovicienne 500,00 €
Société 800,00 €
Ces tarifs s'entendent "location stricte" des murs, toutes les prestations effectuées par le persannel qualifié
du régisseur sont facturés en supplément.
Options : installation et exploitation d'un dispositif technique son & lumière :
1. Matériel technique : 150€ / jaur
2. Technicien : 30€ / heure
1H/ Tarifs de location du Fover :
Cet espace est compris dans la location de Ia Grande Salle du Théâtre mais peut venir en supplément lors de
la location de la Salle des Portes ou lors de la location d'une salle de cinéma.
Location forfaitaire pour une collation de 3h00 = 350,00€ HT.
jauge maximum : 250 personnes.