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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 201
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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 2015 34c cg 2014 at relais7239
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 15h43
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Thèmes du document : Budget, Banque, Économie et finances,
AR
PREFECTURE
005-240500459-20150512-2015
S4-DE
Reçu
le
20/05/2015
HEL16P
005029
TRES. BRIANCON
28500 ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
ORIGINE DOCUMENT
:
didier.laurent1
Libellé du poste comptable : TRES. BRIANCON Budget collectivité : ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE D Filtre : Edition Provisoire : 0 Filtre : A Viser : 1 Filtre : Edition destinée au CDG sur chiffre étend AR
PREFECTURE
| 005-240500439-20150512-2015_$4-DE
TRÉSOR PUBLIC N° CODIQUE Date d’édition :
IDENTIFIANT BUDGET N° de SIRET
HELA46−110111.v1
PRÉSENTÉ À
PAR LE(S) COMPTABLE(S)
AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION
COMPTE DE GESTION
EXERCICE
TRES. BRIANCON
005029
28500
24050043900098
22/01/2015
2014
ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE
M le directeur départemental des finances publiques
M Didier LAURENT
DU 06/01/2014 AU 22/01/2015
Mme Claude Bossy
DU 01/01/2014 AU 05/01/2014
1 |
AR
PREFECTURE
5004359-20150512-2015
_3S4-DE
I [Reçu
le
20/05/2015
He
à
Le Trésor Public au Service du Secteur Local
HELF46−110111.v1
Date d’édition :
SOMMAIRE
PAGES
Population : Nomenclature Vote par Exercice
005029 TRES. BRIANCON
2014
M14 sup égal 3500h et inf 10000h
22/01/2015
L4.0.006.016.01
Nature avec ref. fonct.
1ERE PARTIE : Situation patrimoniale .........................................
3
1
Bilan synthétique ............................................
Etat
I−1
4
2
Bilan ........................................................ Etat
I−2
5
3
Compte de résultat synthétique
...............................
Etat
I−3
13
4
Compte de résultat ...........................................
Etat
I−4
14
5
Annexe .......................................................
18
Etats des opérations pour
compte
de tiers
....................
Etat
I−5
19
2EME PARTIE : Exécution budgétaire ...........................................
21
1
Résultats budgétaires de l’exercice...........................
Etat
II−1
22
2
Résultats d’exécution ........................................
Etat
II−2
23
3
Etat de consommation des
crédits
.............................
Etat
II−3
24
4
Etat de réalisation des
opérations
...........................
Etat
II−4
28
3EME PARTIE : Comptabilité des deniers et valeurs
............................
32
1
Balance des comptes ..........................................
Etat
III−1
33
2
Situation des valeurs inactives
..............................
Etat
III−2
37
4EME PARTIE : Page des signatures ............................................
38
2 AR
PREFECTURE
005-240500459-20150512-2015
_34-DE
Reçu
le
20/05/2015
HELM46−110111.v1
Page
SITUATION PATRIMONIALE
3 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-240500459-20150512-201 Reçu
le
20/05/2015
_+-DE
Exercice
HEL046−110111.v1
ACTIF NET
(1)
Total
PASSIF
Immobilisations incorporelles (nettes) TOTAL ACTIF
TOTAL PASSIF
Terrains Constructions Réseaux et installations de voirie et réseaux divers Immobilisations corporelles en cours Immobilisations mises en concession, affermage ou à disposition et immobilisations affectées Autres immobilisations corporelles Total immobilisations corporelles (nettes) Immobilisations financières TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ Stocks Créances Valeurs mobilières de placement Disponibilités Autres actifs circulant
TOTAL ACTIF CIRCULANT Comptes de régularisations
TOTAL FONDS PROPRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Dettes financières à long terme
Fournisseurs
(2)
Autres dettes à court terme
Total dettes à court terme TOTAL DETTES Comptes de régularisations
(1) Déduction faite des amortissements et provisions (2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l’exerciceN+1
Total
BILAN SYNTHÉTIQUE
Subventions transférables Subventions non transférables Droits de l’affectant,du concédant, del’affermantet du remettant Autres fonds propres Dotations Fonds globalisés Réserves Différences sur réalisations d’immobilisations Report à nouveau Résultat de l’exercice
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
En milliers d’Euros
I−1
0,00 0,00
516,30
0,00 0,00 0,00
516,30
0,00
516,30
0,00 87,46 0,00 0,00 87,46 0,00
603,76
0,00
455,13
0,00 83,49 0,00
−43,14
0,00
0,00 0,00
0,00
495,48
0,00 0,00 0,00
108,28 108,28 108,28 603,76
0,00 0,00 0,00
4 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-2405004593-20150512-201F Reçu
le
20/05/2015
4-DE
ACTIF
EXERCICE N
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
NET
NET
Exercice EXERCICE N−1
HELB46−110111.v1
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
I−2
BILAN ( en Euros )
ACTIF IMMOBILISE
Subventions d’équipementversées Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Terrains en toute propriété Constructions en toute propriété
516 298,56
0,00
516 298,56
516 298,56
Construction sur sol autrui en tte prop Réseaux installations voirie rés divers Collections et oeuvres d’art Autres immobilisations corporelles Immobilisations corporelles en cours Immo affect à service non personnalisé Immo en concess afferm à dispo immo aff Terrains reçus au titre de mise à dispo Construc reçues au titre mise à dispo Construction sur sol autrui mise à dispo Réseaux installations voirie rés divers Autres immobilisations corporelles Terrains recus au titre d’affectation MONTANT A REPORTER
516 298,56
0,00
516 298,56
516 298,56 5 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-2405004593-20150512-201F Reçu
le
20/05/2015
4-DE
ACTIF
EXERCICE N
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
NET
NET
Exercice EXERCICE N−1
HELB46−110111.v1
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
I−2
BILAN ( en Euros )
ACTIF IMMOBILISE (SUITE)
REPORT
516 298,56
0,00
516 298,56
516 298,56
Construct reçues au titre d’affectation Construc sol d’autruiau titre affectat Réseaux installations voirie rés divers Collections et oeuvres d’art Autres immobilisations corporelles Participations et créances rattachées Autres titres immobilisés Prêts Avances en garanties d’emprunt Autres créances ACTIF IMMOBILISE TOTAL I
516 298,56
0,00
516 298,56
516 298,56 6 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-2405004593-20150512-201F Reçu
le
20/05/2015
4-DE
ACTIF
EXERCICE N
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
NET
NET
Exercice EXERCICE N−1
HELB46−110111.v1
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
I−2
BILAN ( en Euros )
ACTIF CIRCULANT
Terrains Production autre que terrains Autres stocks Redevables et comptes rattachés
87 456,23
0,00
87 456,23
59 896,59
Créanc irrécouv adm par juge des cptes Créances sur l’Etatet collec publiques Créances sur BA CCAS et CDE rattachées Opérations pour le compte de tiers Autres créances Valeurs mobilières de placement Disponibilités Avances de trésorerie Charges constatées d’avance ACTIF CIRCULANT TOTAL II
87 456,23
0,00
87 456,23
59 896,59 7 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-2405004593-20150512-201F Reçu
le
20/05/2015
4-DE
ACTIF
EXERCICE N
BRUT
AMORTISSEMENTS
ET PROVISIONS
NET
NET
Exercice EXERCICE N−1
HELB46−110111.v1
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
I−2
BILAN ( en Euros )
COMPTES DE REGULARI SATION
Charges à répartir sur plusieurs exer Primes de remboursement des obligations Dépenses à classer ou à régulariser
4,49
0,00
4,49
6,65
Ecarts de conversion −Actif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III
4,49
0,00
4,49
6,65
TOTAL GENERAL (I + II + III)
603 759,28
0,00
603 759,28
576 201,80 8 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-2405004393-20150512-2015
34-DE
Reçu
le
20/05/2015
PASSIF
EXERCICE N
Exercice
EXERCICE N−1
HELC46−110111.v1
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
I−2
BILAN ( en Euros )
FONDS PROPRES
Dotations Mise à disposition chez le bénéficiaire Affectation par collec de rattachement Réserves
455 127,26
378
648,94
Report à nouveau Résultat de l’exercice
83 488,87
76
478,32
Subventions transférables Différences sur réalisations d’immob
−43 135,16
−43
135,16
Fonds globalisés Subventions non transférables Droits de l’affectant FONDS PROPRES TOTAL I
495 480,97
411
992,10
9 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-2405004393-20150512-2015
34-DE
Reçu
le
20/05/2015
PASSIF
EXERCICE N
Exercice
EXERCICE N−1
HELC46−110111.v1
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
I−2
BILAN ( en Euros )
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Provisions pour risques Provisions pour charges PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II
10 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-2405004393-20150512-2015
34-DE
Reçu
le
20/05/2015
PASSIF
EXERCICE N
Exercice
EXERCICE N−1
HELC46−110111.v1
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
I−2
BILAN ( en Euros )
DETTES
Emprunts obligataires Emprunts auprès des étab de crédits Emprunts et dettes financières divers Crédits et lignes de trésorerie Fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales
1 277,00
3
725,08
Dettes envers l’Etatet les collec publ Dettes envers BA CCAS et CDE rattachées
107 001,31
159
043,62
Opérations pour le compte de tiers Autres dettes Fournisseurs d’immobilisations Produits constatés d’avance DETTES TOTAL III
108 278,31
162
768,70
11 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-2405004393-20150512-2015
34-DE
Reçu
le
20/05/2015
PASSIF
EXERCICE N
Exercice
EXERCICE N−1
HELC46−110111.v1
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
I−2
BILAN ( en Euros )
COMPTES DE REGULARI SATION
Recettes à classer ou à régulariser
0,00
1
441,00
Ecarts de conversion −Passif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV
0,00
1
441,00
TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV)
603 759,28
576
201,80
12 AR
PREFECTURE
005-240500439-20150512-2**"_34-DE
|
_
;
le
Recu
le
20/05/2015
F
à
Le
Trésor
Public
ou
Service
du
Secteur
Local
——————
POSTES
Exercice
COMPTE DE RÉSULTAT SYNTHÉTIQUE
HELE46−110111.v1
EXERCICE N
EXERCICE N −1
Impôts et taxes perçus Dotations et subventions reçues Produits des services Autres produits Transfert de charges Produits courants non financiers Traitements, salaires, charges sociales Achats et charges externes Participations et interventions Dotations aux amortissements et provisions Autres charges Charges courantes non financières RESULTAT COURANT NON FINANCIER Produits courants financiers Charges courantes financières RESULTAT COURANT FINANCIER RESULTAT COURANT Produits exceptionnels Charges exceptionnelles RESULTAT EXCEPTIONNEL IMPOTS SUR LES BENEFICES RESULTAT DE L’EXERCICE 005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
En milliers d’Euros
I−3
128,15
113,35
128,15
113,35
0,29
0,00
44,37
36,87
44,66
36,87
83,49
76,48
83,49
76,48
83,49
76,48
13 AR
PREFECTURE
-H
E
005-240500439-20150512-2015_34-DE
|
Recu
le
20/05/2015
F
à
Le
Trésor
Public
ou
Service
du
Secteur
Local
—————
POSTES
Exercice
HELN46−110111.v1
EXERCICE N
EXERCICE N −1
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
I−4
COMPTE DE RESULTAT 2014
PRODUITS COURANTS NON FINANCIERS
Impôts locaux Autres impôts et taxes Produits services, domaine et ventes div Production stockée Travaux en régie Reprise sur amortissements et provisions Transferts de charges Autres produits
128 148,17
113
346,54
Dotations de l’Etat Subventions et participations Autres attributions (péréquat, compensa)
TOTAL I
128 148,17
113
346,54
CHARGES COURANTES NON FINANCIERES
Traitements et salaires Charges sociales Achats et charges externes
288,30
Impôts et taxes
44 371,00
36
868,22
Dotations amortissements des immob Dot amort sur charges à répartir
14 AR
PREFECTURE
-H
E
005-240500439-20150512-2015_34-DE
|
Recu
le
20/05/2015
F
à
Le
Trésor
Public
ou
Service
du
Secteur
Local
—————
POSTES
Exercice
HELN46−110111.v1
EXERCICE N
EXERCICE N −1
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
I−4
COMPTE DE RESULTAT 2014
Dotations aux provisions Autres charges Contingents et participations Subventions
TOTAL II
44 659,30
36
868,22
1−RESULTATD’EXPLOITATION(I−II)
83 488,87
76
478,32
PRODUITS COURANTS FINANCIERS
Valeurs mob et créances de l’actifimmo Autres intérêts et produits assimilés Gains de change Produit net sur cessions de VMP Reprises sur provisions Transferts de charges
TOTAL III
CHARGES COURANTES FINANCIERES
Intérêts et charges assimilées Pertes de change Charges nettes sur cessions de VMP Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL IV
15 AR
PREFECTURE
-H
E
005-240500439-20150512-2015_34-DE
|
Recu
le
20/05/2015
F
à
Le
Trésor
Public
ou
Service
du
Secteur
Local
—————
POSTES
Exercice
HELN46−110111.v1
EXERCICE N
EXERCICE N −1
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
I−4
COMPTE DE RESULTAT 2014
2−RESULTATFINANCIER (III−IV) 3−RESULTATCOURANT(I−II+III−IV)
83 488,87
76
478,32
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits except op gestion : Subventions Prod exception gestion : Autres opér Produits des cessions d’immobilisations Diff réalis(négatives)repr cpte résultat Prod exception capital : Autres opér Reprises sur provisions Transferts de charges
TOTAL V
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charg except op gestion : subventions Charg excep op gestion−Autresopérations Valeur comptable des immo cédées Diff réalis(positives)transfà investist Charg excep op capital−Autresopérations Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL VI
4−RESULTATEXCEPTIONNEL (V−VI)
16 AR
PREFECTURE
-H
E
005-240500439-20150512-2015_34-DE
|
Recu
le
20/05/2015
F
à
Le
Trésor
Public
ou
Service
du
Secteur
Local
—————
POSTES
Exercice
HELN46−110111.v1
EXERCICE N
EXERCICE N −1
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
I−4
COMPTE DE RESULTAT 2014
5−TOTALDES PRODUITS (I+III+V)
128 148,17
113
346,54
6−TOTALDES CHARGES (II+IV+VI)
44 659,30
36
868,22
RESULTAT DE L’EXERCICE(5−6)
83 488,87
76
478,32
17 AR
PREFECTURE
005-240500459-20150512-2015
_34-DE
Reçu
le
20/05/2015
HELM46−110111.v1
Page
ANNEXE
18 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-240500439-20150512-2015_34-DE Reçu
le
20/05/2015
Opérations pour le compte de tiers
Exercice
OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
HELP46−110111.v1
Recettes de l’année
Solde Débiteur
Solde Créditeur
Dépenses de l’année
Balance d’entrée
Solde Débiteur
Solde Créditeur
Balance de sortie
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
I−5
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2014
19 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-240500439-20150512-2015_34-DE Reçu
le
20/05/2015
Opérations pour le compte de tiers
Exercice
OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS
HELP46−110111.v1
Recettes de l’année
Solde Débiteur
Solde Créditeur
Dépenses de l’année
Balance d’entrée
Solde Débiteur
Solde Créditeur
Balance de sortie
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
I−5
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2014
20 AR
PREFECTURE
005-240500459-20150512-2015
_34-DE
Reçu
le
20/05/2015
HELM46−110111.v1
Page
EXECUTION BUDGETAIRE
21 AR
PREFECTURE
005-240500439-20150512-2015
-DE
Reçu
le
20/05/2015
He
F
à
Le
Trésor
Public
ou
Service
du
Secteur
Local
Exercice
RÉSULTATS BUDGÉTAIRES DE L’EXERCICE
HELR46−110111.v1
TOTAL DES SECTIONS
SECTION DE
FONCTIONNEMENT
SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a) Titres de recettes émis (b) Réductions de titres (c) Recettes nettes (d = b −c)
DÉPENSES
Autorisations budgétaires totales (e) Mandats émis (f) Annulations de mandats (g) Dépenses nettes (h = f −g)
RÉSULTAT DE L’EXERCICE
(d −h) Excédent
(h −d) Déficit
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
II−1
180 784,78
149
306,46
330 091,24
76 478,32
128
148,17
204 626,49
0,00
0,00
0,00
76 478,32
128
148,17
204 626,49
180 784,78
149
306,46
330 091,24
0,00
44
659,30
44 659,30
0,00
0,00
0,00
0,00
44
659,30
44 659,30
76 478,32
83
488,87
159 967,19
22 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
105-240500459-20150 Reçu
le
20/05/2015
7
.$4-DE
Exercice
RÉSULTATS D’EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON
PERSONNALISÉS
HELT46−110111.v1
RÉSULTAT DE
L’EXERCICE
RÉSULTAT À LA CLOTURE DE
L’EXERCICE PRECEDENT :
PART AFFECTÉE À L’INVESTISSEMENT:
EXERCICE
TRANSFERT OU INTEGRATION DE RESULTATS PAR
OPERATION D’ORDRE
NON BUDGETAIRE
RESULTAT DE CLOTURE DE L’EXERCICE
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
Etat II−2
2013
2014
2014
2014
I − Budget principal Investissement Fonctionnement
TOTAL I
II − Budgets des services à
caractère administratif
ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE Investissement
−180 784,78
0,00
76 478,32
0,00
−104 306,46
Fonctionnement
76 478,32
76 478,32
83 488,87
0,00
83 488,87
Sous−Total
−104 306,46
76 478,32
159 967,19
0,00
−20 817,59
TOTAL II
−104 306,46
76 478,32
159 967,19
0,00
−20 817,59
III − Budgets des services à
caractère
industriel
et
commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III
−104 306,46
76 478,32
159 967,19
0,00
−20 817,59
23 HE Le Trésor
Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-2405004593-20150512-201© Reçu
le
20/05/2015
ta
NE
Exercice
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION
HEL146−110111.v1
Page
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget Primitif
1
Décision Modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
D’INVESTISSEMENT
−
DEPENSES
Page gauche 24 Etat A1 / II−3
001
Solde d’exécutionde la section d’invest
180 784,78
180 784,78
TOTAL GENERAL
180 784,78
180 784,78
24 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-240500439-201505 Reçu
le
20/05/2015
DONS
Ra
NE
A
A
Exercice
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION
HEL246−110111.v1
Page
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Emissions
2
Annulations
3
4 = 2 −3
Solde prévisions/
réalisations 5 = 1 −4
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
D’INVESTISSEMENT −
DEPENSES
nettes
DEPENSES
Page droite 24 Etat A1 / II−3
001
180 784,78
180 784,78
TOTAL GENERAL
180 784,78
180 784,78
24 HE Le Trésor
Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-2405004593-20150512-201© Reçu
le
20/05/2015
ta
NE
Exercice
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION
HEL146−110111.v1
Page
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget Primitif
1
Décision Modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
D’INVESTISSEMENT
−
RECETTES
Page gauche 25 Etat A2 / II−3
10
Dotations fonds divers et réserves
76 478,32
76 478,32
SOUS−TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
76 478,32
76 478,32
TOTAL
RECETTES REELLES D’INVESTISSEMENT
76 478,32
76 478,32
021
Virement de la section de fonctionnement
104 306,46
104 306,46
TOTAL
RECETTES D’ORDRE D’INVESTISSEMENT
104 306,46
104 306,46
TOTAL GENERAL
180 784,78
180 784,78
25 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-240500439-201505 Reçu
le
20/05/2015
DONS
Ra
NE
A
A
Exercice
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION
HEL246−110111.v1
Page
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Emissions
2
Annulations
3
4 = 2 −3
Solde prévisions/
réalisations 5 = 1 −4
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
D’INVESTISSEMENT −
RECETTES
nettes
RECETTES
Page droite 25 Etat A2 / II−3
10
76 478,32
76 478,32
76 478,32
SOUS−TOTAL
76 478,32
76 478,32
76 478,32
TOTAL
76 478,32
76 478,32
76 478,32
021
104 306,46
104 306,46
TOTAL
104 306,46
104 306,46
TOTAL GENERAL
180 784,78
76 478,32
76 478,32
104 306,46
25 HE Le Trésor
Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-2405004593-20150512-201© Reçu
le
20/05/2015
ta
NE
Exercice
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION
HEL146−110111.v1
Page
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget Primitif
1
Décision Modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
DE FONCTIONNEMENT
−
DEPENSES
Page gauche 26 Etat A3 / II−3
011
Charges à caractère général
45 000,00
45 000,00
TOTAL
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
45 000,00
45 000,00
023
Virement à la section d’investissement(
104 306,46
104 306,46
TOTAL
DEPENSES D’ORDRE DE FONCTIONNEMENT
104 306,46
104 306,46
TOTAL GENERAL
149 306,46
149 306,46
26 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-240500439-201505 Reçu
le
20/05/2015
DONS
Ra
NE
A
A
Exercice
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION
HEL246−110111.v1
Page
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Emissions
2
Annulations
3
4 = 2 −3
Solde prévisions/
réalisations 5 = 1 −4
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
DE FONCTIONNEMENT − DEPENSES
nettes
DEPENSES
Page droite 26 Etat A3 / II−3
011
45 000,00
44 659,30
44 659,30
340,70
TOTAL
45 000,00
44 659,30
44 659,30
340,70
023
104 306,46
104 306,46
TOTAL
104 306,46
104 306,46
TOTAL GENERAL
149 306,46
44 659,30
44 659,30
104 647,16
26 HE Le Trésor
Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-2405004593-20150512-201© Reçu
le
20/05/2015
ta
NE
Exercice
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION
HEL146−110111.v1
Page
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Intitulé
Budget Primitif
1
Décision Modificative
2
Total Prévisions
3 = 1 + 2
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
DE FONCTIONNEMENT
−
RECETTES
Page gauche 27 Etat A4 / II−3
75
Autres produits de gestion courante
149 306,46
−35 306,46
114 000,00
77
Produits exceptionnels
35 306,46
35 306,46
TOTAL
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
149 306,46
149 306,46
TOTAL GENERAL
149 306,46
149 306,46
27 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-240500439-201505 Reçu
le
20/05/2015
DONS
Ra
NE
A
A
Exercice
ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
SECTION
HEL246−110111.v1
Page
N° chapitre ou article (selon le niveau de vote)
Total prévisions
1
Emissions
2
Annulations
3
4 = 2 −3
Solde prévisions/
réalisations 5 = 1 −4
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
DE FONCTIONNEMENT − RECETTES
nettes
RECETTES
Page droite 27 Etat A4 / II−3
75
114 000,00
128 148,17
128 148,17
−14 148,17
77
35 306,46
35 306,46
TOTAL
149 306,46
128 148,17
128 148,17
21 158,29
TOTAL GENERAL
149 306,46
128 148,17
128 148,17
21 158,29
27 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-240500439-20150512-2015
34-DE
Reçu
le
20/05/2015
_
Exercice
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION
HELD46−110111.v1
Émission
1
Annulations
2
3 = 1 −2
Intitulé
Page
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
D’INVESTISSEMENT −DEPENSES
Etat A5 / II−4
N° articles puis totalisation au chapitre
DEPENSES
nettes
SOUS−TOTAL
TOTAL
DEPENSES D’ORDRE D’INVESTISSEMENT TOTAL GENERAL DES DEPENSES D’INVESTISSEM
28 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-240500439-20150512-2015
34-DE
Reçu
le
20/05/2015
_
Exercice
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION
HELD46−110111.v1
Émission
1
Annulations
2
3 = 1 −2
Intitulé
Page
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
D’INVESTISSEMENT −RECETTES
Etat A6 / II−4
N° articles puis totalisation au chapitre
RECETTES
nettes
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
76 478,32
76 478,32
SOUS−TOTALCHAPITRE 10
Dotations fonds divers et réserves
76 478,32
76 478,32
SOUS−TOTAL
CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS
76 478,32
76 478,32
TOTAL
RECETTES REELLES D’INVESTISSEMENT
76 478,32
76 478,32
TOTAL GENERAL DES RECETTES D’INVESTISSEM
76 478,32
76 478,32
29 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-240500439-20150512-2015
34-DE
Reçu
le
20/05/2015
_
Exercice
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION
HELD46−110111.v1
Émission
1
Annulations
2
3 = 1 −2
Intitulé
Page
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
DE FONCTIONNEMENT −DEPENSES
Etat A7 / II−4
N° articles puis totalisation au chapitre
DEPENSES
nettes
616
Primes d’assurance
288,30
288,30
63512
Impôts directs −taxes foncières
44 371,00
44 371,00
SOUS−TOTALCHAPITRE 011
Charges à caractère général
44 659,30
44 659,30
TOTAL
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT
44 659,30
44 659,30
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE FONCTIONNE
44 659,30
44 659,30
30 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-240500439-20150512-2015
34-DE
Reçu
le
20/05/2015
_
Exercice
ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS
SECTION
HELD46−110111.v1
Émission
1
Annulations
2
3 = 1 −2
Intitulé
Page
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
DE FONCTIONNEMENT −RECETTES
Etat A8 / II−4
N° articles puis totalisation au chapitre
RECETTES
nettes
752
Autres produits de gestion courante −re
128 148,17
128 148,17
SOUS−TOTALCHAPITRE 75
Autres produits de gestion courante
128 148,17
128 148,17
TOTAL
RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
128 148,17
128 148,17
TOTAL GENERAL DES RECETTES DE FONCTIONNE
128 148,17
128 148,17
31 AR
PREFECTURE
005-240500459-20150512-2015
_34-DE
Reçu
le
20/05/2015
HELM46−110111.v1
Page
COMPTABILITE
DES DENIERS ET VALEURS
32 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-2405004393-20150512-2015
-DE
Reçu
le
20/05/2015
L
Exercice
Page
Numéro de
compte
Balance d’entrée
Opérations non
budgétaires
Soldes HED046−110111.v1
Arrêté à la date du
Débit
Crédit
Libellé du compte
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Opérations budgétaires
Total
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
31/12/2014
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
III−
1068
Excédt de fonctionnement capitalisé
378
648,94
76 478,32
455 127,26
455
127,26
Sous Total compte 106
378
648,94
76 478,32
455 127,26
455
127,26
Sous Total compte 10
378
648,94
76 478,32
455 127,26
455
127,26
110
Report à nouveau solde créditeur
76 478,32
76 478,32
76 478,32
76 478,32
0,00
Sous Total compte 11
76 478,32
76 478,32
76 478,32
76 478,32
0,00
12
Résultat exercice excéd déficit
76
478,32
76 478,32
76 478,32
76 478,32
0,00
Sous Total compte 12
76
478,32
76 478,32
76 478,32
76 478,32
0,00
192
Plus ou moins−valuescessions immo
43
135,16
43 135,16
43 135,16
Sous Total compte 19
43
135,16
43 135,16
43 135,16
Total classe 1
43
135,16
455
127,26
152 956,64
76 478,32
76 478,32
196 091,80
608 083,90
43 135,16
455
127,26
2138
Autres constructions
516
298,56
516 298,56
516 298,56
Sous Total compte 213
516
298,56
516 298,56
516 298,56
Sous Total compte 21
516
298,56
516 298,56
516 298,56
33 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-2405004393-20150512-2015
-DE
Reçu
le
20/05/2015
L
Exercice
Page
Numéro de
compte
Balance d’entrée
Opérations non
budgétaires
Soldes HED046−110111.v1
Arrêté à la date du
Débit
Crédit
Libellé du compte
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Opérations budgétaires
Total
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
31/12/2014
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
III−
Total classe 2
516
298,56
516 298,56
516
298,56
0,00
4011
Fournisseurs
345,96
345,96
345,96
345,96
0,00
Sous Total compte 401
345,96
345,96
345,96
345,96
0,00
Sous Total compte 40
345,96
345,96
345,96
345,96
0,00
4141
Locataires acquéreurs locat −amiable
59
896,59
153 748,99
126 189,35
213 645,58
126 189,35
87 456,23
Sous Total compte 414
59
896,59
153 748,99
126 189,35
213 645,58
126 189,35
87 456,23
Sous Total compte 41
59
896,59
153 748,99
126 189,35
213 645,58
126 189,35
87 456,23
44551
Etat −TVA à décaisser
3
725,00
27 989,00
25 541,00
27 989,00
29 266,00
1
277,00
Sous Total compte 4455
3
725,00
27 989,00
25 541,00
27 989,00
29 266,00
1
277,00
44566
TVA déduct sur autres biens et servic es
58,00
58,00
58,00
58,00
0,00
Sous Total compte 4456
58,00
58,00
58,00
58,00
0,00
44571
Etat −TVA collectée
25 601,20
25 601,20
25 601,20
25 601,20
0,00
Sous Total compte 4457
25 601,20
25 601,20
25 601,20
25 601,20
0,00
34 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-2405004393-20150512-2015
-DE
Reçu
le
20/05/2015
L
Exercice
Page
Numéro de
compte
Balance d’entrée
Opérations non
budgétaires
Soldes HED046−110111.v1
Arrêté à la date du
Débit
Crédit
Libellé du compte
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Opérations budgétaires
Total
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
31/12/2014
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
III−
Sous Total compte 445
3
725,00
53 648,20
51 200,20
53 648,20
54 925,20
1
277,00
447
Autres impôts taxes verSEMents assimi lés
0,08
44 371,08
44 371,00
44 371,08
44 371,08
0,00
Sous Total compte 44
3
725,08
98 019,28
95 571,20
98 019,28
99 296,28
1
277,00
4517
159
043,62
126 189,35
74 147,04
126 189,35
233 190,66
107
001,31
Sous Total compte 451
159
043,62
126 189,35
74 147,04
126 189,35
233 190,66
107
001,31
Sous Total compte 45
159
043,62
126 189,35
74 147,04
126 189,35
233 190,66
107
001,31
4718
Autres recettes à régulariser
21 884,43
21 884,43
21 884,43
21 884,43
0,00
Sous Total compte 471
21 884,43
21 884,43
21 884,43
21 884,43
0,00
4781
Frais de poursuites rattachés
1
441,00
1
441,00
1 441,00
1
441,00
0,00
4784
Arrondis sur déclaration de TVA
6,65
0,38
2,54
7,03
2,54
4,49
Sous Total compte 478
6,65
1
441,00
1
441,38
2,54
1 448,03
1
443,54
4,49
Sous Total compte 47
6,65
1
441,00
23 325,81
21 886,97
23 332,46
23 327,97
4,49
Total classe 4
59
903,24
164
209,70
401 629,39
318 140,52
461 532,63
482 350,22
87 460,72
108
278,31
35 He Le Trésor Public
au
Service
du
à
Secteur
Local
AR
PREFECTURE
005-2405004393-20150512-2015
-DE
Reçu
le
20/05/2015
L
Exercice
Page
Numéro de
compte
Balance d’entrée
Opérations non
budgétaires
Soldes HED046−110111.v1
Arrêté à la date du
Débit
Crédit
Libellé du compte
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Opérations budgétaires
Total
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
31/12/2014
Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre
III−
616
Primes d’assurance
288,30
288,30
288,30
Sous Total compte 61
288,30
288,30
288,30
63512
Impôts directs −taxes foncières
44
371,00
44 371,00
44 371,00
Sous Total compte 6351
44
371,00
44 371,00
44 371,00
Sous Total compte 635
44
371,00
44 371,00
44 371,00
Sous Total compte 63
44
371,00
44 371,00
44 371,00
Total classe 6
44
659,30
44 659,30
44 659,30
0,00
752
Revenus des immeubles
128 148,17
128 148,17
128
148,17
Sous Total compte 75
128 148,17
128 148,17
128
148,17
Total classe 7
128 148,17
128 148,17
0,00
128
148,17
Total général
619
336,96
619
336,96
554 586,03
394 618,84
44
659,30
204 626,49
1 218 582,29
1 218 582,29
691 553,74
691
553,74
36 AR
PREFECTURE
005-240500439-20150512-2015
‘DE
Reçu
le
20/05/2015
He
F
à
Le
Trésor
Public
ou
Service
du
Secteur
Local
Exercice
Page
HEAA46−110111.v1
BALANCE DES VALEURS INACTIVES
Arrêté à la date du
DESIGNATION DES COMPTES N° Intitulé
DEBIT
CREDIT
SOLDES
TOTAL
TOTAL
Balance d’entrée
Année en cours
Balance d’entrée
Année en cours
Débiteurs
Créditeurs
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500 −ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE
31/12/2014
III−
861 Portefeuille NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 861
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
862 Correspondant NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 862
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
863 Prise en charge titre et valeur NEANT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Sous Total compte 863
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
37 AR
PREFECTURE
005-240500439-20150512-201$ Reçu
le
20/05/2015
He
à
Le Trésor Public au Service du Secteur Local
HEF046−110111.v1 Page
et qu’iln’en existe aucune autre à sa connaissance. Vu par
qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandats
émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le ........................................par l’organe délibérant.
A
, le
Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats. Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de
A
, le
A
, le
Exercice
PAGE DE SIGNATURES
ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO pendant l’année2014
005029 TRES. BRIANCON
2014
28500
ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
38 AR
PREFECTURE
005-240500439-20150512-2015
_34-DE
Reçu
le
20/05/2015
005029
TRES. BRIANCON
28500 ATELIERS RELAIS COMMUNAUTE DE CO
38
Nombre de pages :
FIN DE DOCUMENT