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Arrêté - Arrêté n°2023 275 portant Réglementation de la circulation Dépôt de gerbe 11 Novembre
Document publié le Samedi 11 novembre 2023 par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté n°2023 275 portant Réglementation de la circulation Dépôt de gerbe 11 Novembre)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Mis en ligne le 24/10/2023
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Commune de Cuxac d’Aude Arrêté n°2023-275
Domaine : Libertés publiques et pouvoirs de police — Police municipale
Objet : Réglementation de la circulation "Dépôt de gerbe 11 Novembre"
LE MAIRE DE LA COMMUNE DE CUXAC-d'AUDE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L2212-2 et L 2213-1 à L2213-6,
Vu le Code de la Route,
Vu Le Code de la Voirie Routière,
Vu l’article L511-1 du Code de la Sécurité Intérieure,
Considérant qu'un défilé et un dépôt de gerbe sont organisés le samedi 11 Novembre 2023 de 11 heures à 12 heures 30,
Considérant qu'il y a lieu de prendre toutes les mesures de sécurité pour prévenir tout accident,
ARRETE
ARTICLE 1: La circulation et le stationnement de tous les véhicules seront régulés le samedi 11 novembre 2023 de 11h00 à 12h30 sur les voies ci-dessous désignées, - Boulevard Yvan Pélissier
Monument aux morts (intersection de l'avenue Charles De Gaulle, boulevard de Vingré
Boulevard Jean Jaurès)
ARTICLE 2: Afin de permettre le bon déroulement de cette manifestation, la circulation de tout véhicule durant le passage du défilé et le dépôt de gerbe sera momentanément déviée par la rue Docteur FERROUL et par la rue Fabre d'Eglantine (stationnement interdit du boulevard de VINGRE à la rue du Dr FERROUL) et déviation vers le boulevard
François MITTERRAND.
- Boulevard Yvan Pélissier (déviation de circulation pour COURSAN, à partir du rond- point de la Mairie pour les poids lourds et par la rue du Docteur FERROUL pour les
véhicules légers)
- Monument aux morts (régulation de circulation intersection de l'avenue Charles De Gaulle, boulevard de Vingré Boulevard Jean Jaurès)
ARTICLE 3 : Dans le cadre de la cérémonie, des véhicules militaires de collection seront exposés avenue du Général de GAULLE. A cette occasion, la voie de circulation sera barrée et le stationnement interdit de 08h00 à 13h00 du boulevard de VINGRE jusqu’à la
rue des jardins.
ARTICLE 4 : Une signalisation temporaire sera mise en place le temps de la
manifestation. ARTICLE 5: Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie
conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 6 : Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Chef de Service de la Police Municipale, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de VINASSAN, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à CUXAC-d’AUDE, le 23 octobre 2023
Le Maire
Grégory DELFOUR