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Déliberation - Liste des delib 08.11.2023
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune d'Auriac-sur-Vendinelle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib 08.11.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
1/2
COMMUNE D’AURIAC SUR VENDINELLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EN DATE DU 8 NOVEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 8 novembre à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune d’AURIAC-SUR-VENDINELLE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans la salle éponyme de la mairie, sous la présidence de Monsieur Roger PEDRERO, le Maire.
Présent(e)s : Mesdames Véronique CHOLLET, Véronique ROQUES, Simone SPADOTTO, Séverine TRUDGETT et Messieurs Davy BRESSOLLES, Ghislain DE ROZIERES, Roger PEDRERO, Jean-Pierre SOUAL Excusés : Monsieur Laurent DUPUY donne procuration à Madame Véronique ROQUES Monsieur Jacques PINEL donne procuration à Madame Simone SPADOTTO Monsieur Vincent PRADELLES donne procuration à Monsieur Jean-Pierre SOUAL Absentes : Mesdames Colette BRUN et Céline ESCUDIÉ
Secrétaire de séance : Madame Véronique ROQUES
✓ DCM 2023-61 : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juillet 2023 Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2023-62 : Révision libre Pool routier 2022-2025 – Augmentation enveloppe des communes par décision du Conseil Départemental de la Haute-Garonne
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2023-63 : Révision « Portage de repas »
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2023-64 : Approbation du Rapport CLECT n°9-2023 : Modification de l’intérêt communautaire de la compétence supplémentaire : Construction entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement pré élémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire « Restitution du gymnase rattaché au collège de Caraman »
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2023-65 : Approbation de la convention ADS avec la communauté de communes Terres du Lauragais à compter du 01 janvier 2024
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2023-66 : Avis sur l’organisation du temps scolaire pour la rentrée 2024 Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2023-67 : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 - Adoption Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2023-68 : Avis sur la nomination d’une voie
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2023-69 : Délibération afin de modifier le prix de vente du repas cantine Approuvé à l’unanimité
2/2
✓ DCM 2023-70 : Adhésion au service Prévention des risques professionnels et amélioration des conditions de Travail du CDG31
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2023-71 : Décision modificative n°3
Approuvé à l’unanimité