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Ordre du Jour - 1. odj cm 19.06.2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Bois-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1. odj cm 19.06.2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Éducation, Logement,
BOIS-LE-ROI
Bois-le-Roi,
vendredi
13
juin
2025
CONSEIL
MUNICIPAL
Chère
collègue,
cher
collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal,
qui
se
tiendra
à
la
mairie
de
Bois-le-Roi,
située
4
avenue
Paul
Doumer,
77590
Bois-le-Roi
:
Jeudi
19
juin
2025
à
20
h
30
Ordre
du
jour
Installation
d’un
nouveau
conseiller
municipal
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
10
avril
2025
Décisions
municipales
Enfance
-
Avenant
n°
2
à
la
délégation
de
service
public
(DSP)
Enfance
-
Rapport
annuel
de
la
Délégation
de
service
public
(DSP)
Enfance
-
Projet
éducatif
de
territoire
2025-2028
(PEDT)
Enfance
- Tarifs
périscolaires
Enfance
-
Convention
avec
l'Institut
thérapeutique,
éducatif
et
pédagogique
(ITEP)
2025/2026 Cadre
de
vie
-
Retrait
partiel
de
la
délibération
n°
25-11
du
10
avril
2025
- Versement
des
primes
aux
participants
du
concours
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
construction
d'un
nouveau
gymnase
et
d'une
plaine
sportive
au
complexe
sportif
Langenargen
7.
Urbanisme
-
Acquisition
de
portions
des
parcelles
n°
1182
et
n°
1183
représentant
596
m2
8.
Urbanisme
-
Convention
pour
autorisation
de
passage
sur
la
parcelle
communale
cadastrée
section
B
n°
411
9.
Développement
durable
- Arrêté
préfectoral
protection
biotope
10.
Population
-
Désignation
des
jurés
d'assises
pour
l'année
2026
11.
Finances
-
Ligne
de
trésorerie
12.
Finances
- Institution
de
la
taxe
d'habitation
sur
les
logements
vacants
(THLV)
13.
Urbanisme
-
PLUIi
13.1.
Institution
de
la
déclaration
préalable
de
travaux
à
l'édification
d'une
clôture
et
au
ravalement
de
façade
d’une
construction
13.2.
Soumission
des
divisions
volontaires
de
propriétés
foncières
à
déclaration
préalable
13.3.
Instauration
et
délimitation
du
périmètre
du
droit
de
préemption
urbain
(DPU)
simple
et
renforcé
sur
la
commune
13.4.
Instauration
du
permis
de
démolir
sur
la
commune
13.5.
Institution
d'une
procédure
de
concertation
préalable
sur
les
permis
de
construire
à
partir
de
5
logements
individuels
ou
collectifs
13.6.
Fixation
du
taux
général
de
la
taxe
d'aménagement
et
exonérations
13.7.
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
-
Limitation
exonération
de
deux
ans
en
faveur
des
constructions
nouvelles
à
usage
d'habitation
14.
Affaires
générales
-
Détermination
du
nombre
d'’adjoints
15.
Affaires
générales
- Indemnités
des
élus
16.
Affaires
générales
-
Désignation
de
membres
dans
les
commissions
17.
Affaires
générales
-
Désignation
de
membres
dans
la
Commission
d'appels
d'offres
18.
SMEAG
-
Désignation
d'un
représentant
de
la
commune
npunNr a
Page
1 sur
2 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25.
Affaires
générales
-
Attribution
d’un
marché
public
à
procédure
adaptée
de
désimperméabilisation
des
cours
d'écoles
Olivier
Métra
Affaires
générales
-
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
due
par
ENEDIS
et
les
distributeurs
d'électricité
non
nationalisés
Ressources
humaines
-
Contrats
d'apprentissage
et
conventions
d’alternance
2025
Ressources
humaines
-
Modification
du
tableau
des
effectifs
CAPF
- Aides
locales
à
l'amélioration
de
l'habitat
CAPF
- Cadre
d’un
accord
local
CAPF
-
Rapport
d'observations
définitives
relatif
au
contrôle
des
comptes
et
la
gestion
de
la
CA
du
Pays
de
Fontainebleau
(cahier
2
: organique)
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
chère
collègue,
cher
collègue,
l'expression
de
mes
meilleures
salutations.
Le
Maire,
Page
2
sur
2