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Procès Verbal - 1. ODJ
Ordre du Jour - 1. ODJ CM 13.06.2024
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Bois-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1. ODJ CM 13.06.2024)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
BOIS-LE-ROI
Bois-le-Roi, le 7 juin 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Chère collègue, cher collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal, qui se tiendra à la mairie de Bois-le-Roi, située 4 avenue Paul Doumer :
Jeudi 13 juin 2024 à 20 h 30
Ordre du jour
°e Désignation du secrétaire de séance
° Procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2024
+ Décisions municipales
1.
2.
18.
19
Vie associative - Convention de mise à disposition à titre gracieux de terrains et de locaux à l'association Bois-le-Roi Football Club
Vie associative - Conventions d'objectifs et de moyens pour les associations le Trait
d'Union et l'USB
Urbanisme - Taux de la taxe d'aménagement
Cadre de vie - SDESM : adhésion de nouvelles collectivités
Cadre de vie - Transfert de compétences au SDESM : infrastructures de
recharge pour véhicules électriques
Cadre de vie - Convention avec Veolia : occupation domaniale de répéteurs « birdz »
Enfance - Tarifs périscolaires
Enfance - Livret du Conseil des enfants : modification du règlement intérieur
Enfance - Convention avec l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)
. Enfance - Règlement intérieur des services périscolaire et extrascolaire . Population - Projet d'extension du cimetière
. Population - Tirage au sort des jurés d'assises
. Ressources humaines - Astreinte de décision
. Ressources humaines - Avancements de grade et créations de postes . Ressources humaines - Prime pouvoir d'achat
. Ressources humaines - Contrat d'apprentissage et convention d’alternance
. CCAS - Convention de service inhérente à la mutualisation de moyens municipaux au profit du CCAS
CCAS - Mise en place de la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux de la commune de Bois-le-Roi
. CAPF - Mise en œuvre d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, chère collègue, cher collègue, l'expression LA de mes meilleures salutations.
Le Maire,
David DINTILHAC
Mairie - 4 avenue Paul Doumer 77590 BOIS-LE-ROI - Tél. 01 60 59 18 00 -
www.ville-boisleroi.fr