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Ordre du Jour - 1. ODJ CM 16 mars 2023
Ordre du Jour - 1. odj cm 10.04.2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Bois-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1. odj cm 10.04.2025)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
BOIS-LE-ROI
Bois-le-Roi,
vendredi
4
avril
2025
CONSEIL
MUNICIPAL
Chère
collègue,
cher
collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal,
qui
se
tiendra
à
la
mairie
de
Bois-le-Roi,
située
4
avenue
Paul
Doumer,
77590
Bois-le-Roi
:
Jeudi
10
avril
2025
à
20
h
30
Ordre
du
jour
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
12
février
2025
Décisions
municipales
1.
Cadre
de
vie
- Attribution
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
construction
d'un
nouveau
gymnase
et
d’une
plaine
sportive
au
complexe
sportif
Langenargen
Finances
-
Désignation
du
président
de
séance
pour
le
vote
du
compte
financier
unique
2024
Finances
- Vote
du
compte
financier
unique
2024
Finances
- Affectation
définitive
des
résultats
2024
Finances
- Vote
des
taux
de
fiscalité
directe
locale
2025
Finances
-
Budget
primitif
2025
Finances
-
Fongibilité
des
crédits
Finances
-
Subventions
2025
aux
associations
Finances
-
Garantie
d'emprunt
à
la
SEM
du
Pays
de
Fontainebleau
10.
Enfance
- Tarifs
séjours
été
11.
Enfance
-
Convention
CAF
: ALSH
extra-scolaire
12.
Enfance
-
Convention
CAF
: ALSH
périscolaire
13.
Petite
enfance
-
Avenant
de
convention
département
LAEP
14.
Petite
enfance
- Règlement
de
fonctionnement
du
Bébé
accueil
(BBA)
15.
Petite
enfance
-
Convention
avec
la
CAF
: Etablissement
d'Accueil
du
Jeune
Enfant
16.
Ressources
humaines
- Tableau
des
effectifs
17.
CAPF
-
Modification
des
statuts
de
la
Communauté
d'agglomération
du
Pays
de
Fontainebleau
18.
Urbanisme
-
Acquisition
de
parcelles
cadastrées
section
B
591,
C
311,
1034,
1035,
D
173,
710,
1207,
1221,
1262,
1263
19.
Urbanisme
-
Acquisition
des
parcelles
cadastrées
section
B
1804
et
1812
situées
lieu-dit
Les
Marchais
20.
Motion
contre
la
fermeture
des
classes
maternelles
à
Lesourd
PONAUuBUWN Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
chère
collègue,
cher
collègue,
l'expression
de
mes
meilleures
salutations.
vid
DINTILHAC
Mairie
— 4 avenue
Paul
Doumer
77590
BOIS-LE-ROI
- Tél.
01
60
59
18
00
- Fax
01
60
59
18
25
Courriel
: accueil@ville-boisleroi.fr
- www.ville-boisleroi.fr