Ordre du Jour - CONVOC CM 170723

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Ordre du Jour - CONVOC CM 170723 Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Pesse. Lien du pdf (Ordre du Jour - CONVOC CM 170723)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Institutions publiques, Commune de LA PESSE Département du Jura  5 rue de l’épicéa – 39370 Arrondissement de Saint-Claude  03 84 42 70 83 Canton de Côteaux du Lizon mairie-la-pesse@wanadoo.fr

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,

Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le

Lundi 17 juillet 2023 à 19 heures

- Session ordinaire -

Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR

1) Intervention des délégués de parents d’élèves La Pesse/Les Bouchoux

2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 09 juin 2023

3) Mise à jour du Plan de sauvegarde communal

4) Bâtiment Relais des Skieurs : - Etudes et diagnostics pour la mise aux normes des ERP - Lancement de la consultation des entreprises pour les travaux

- Financement

5) FPIC (Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales) 2023

6) ONF : - Convention lutte contre les scolytes

- Lots de bois invendus

7) Travaux de voirie : Chemin du Reculet

8) SIE Haut Jura Sud : Demande de rétrocession de la voie privée Lotissement Sur la Semine

9) SCIC ALVEOLES : Point de situation

10) ANEM (Association nationale des élus de la montagne) : Résiliation de l’abonnement

11) Plan d’adressage : Point de situation

12) Communication : Mise en place d’envoi de mail groupé

13) Fête patronale le dimanche 03 septembre 2023

 Questions diverses

 Courriers divers

A La Pesse, le 11 juillet 2023

Le Maire, Claude MERCIER