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Convocation - Convocation CM du 14.12.2020
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune de Pesse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 14.12.2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Commune de LA PESSE Département du Jura
=] 5 rue de l’épicéa — 39370 Arrondissement de Saint-Claude
& 03 84 42 70 83 Canton de Saint-Lupicin mairie-la-pesse(wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le
Lundi 14 décembre 2020 à 18h00
- Session ordinaire -
Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 2 novembre 2020
2) Adoption de la convention avec l’'ETARF Balandras
3) Harmonisation des loyers des garages du Relais des Skieurs
4) Demandes de subventions
- Restructuration d’un bâtiment multifonctions (RDS) : demande de DETR
- Voirie : demande de DETR
- Réhabilitation des logements de la Fruitière : demande de DST/Plan de relance départemental
5) Budgets
- Principal : Décision modificative : intégration du chantier de la cabane forestière à l’article 2138
- Assainissement : Annulatifs partiels de titres de redevance
6) Proposition d’achat de parcelles à la zone artisanale de Chaudezembre par M. Pierre Rossero
7) Participation à la crèche de Saint-Claude
8) Plan d’adressage
9) Recensement de la voirie communale
10) Formation des élus
11) Information sur les activités hivernales
12) Informations sur les procédures judiciaires en cours
13) Suivi des dossiers
- Questions diverses
- Courriers divers
A La Pesse, le mardi 8 décengbre 2020
N
Le Maire,
Claude MERCIER