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Ordre du Jour - CONVOC CM 150124
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Pesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CONVOC CM 150124)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Commune de LA PESSE Département du Jura 5 rue de l’épicéa – 39370 Arrondissement de Saint-Claude 03 84 42 70 83 Canton de Côteaux du Lizon mairie-la-pesse@orange.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le
Lundi 15 janvier 2024 à 19 heures
- Session ordinaire -
Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
2) Intervention Association Hameaux Légers
3) Finances :
- Budget principal Commune et Budget annexe Assainissement : Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote des budgets 2024
- Tarifs communaux 2024
- Création d’une régie de recettes reprographie
4) E-carte Jeunes 2024/2025 : Participation au financement et reconduction du partenariat Téléski du Crêt
5) SIDEC : Renouvellement de la convention pluriannuelle DITIC (mise à disposition des services informatiques et numériques)
6) SIVU des Couloirs : Modification des statuts
7) Intégration d’un bien sans maître dans le domaine communal
8) Devenir du bâtiment Relais des Skieurs
9) Point de situation école
10) Point de situation ASA Reculet/Combe Froide
Questions diverses
Courriers divers
A La Pesse, le 09 janvier 2024
Le Maire, Claude MERCIER