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Procès Verbal - Compte rendu 13.10
Document publié le Mardi 13 octobre 2015 par la commune de Préserville.
Lien du pdf (Procès Verbal - Compte rendu 13.10)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
HAUTE-GARONNE
COMMUNE DE PRESERVILLE
PROCES-VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MARDI 13 OCTOBRE 2015 à 20 H 30
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice : 14
Présents : 12
Votants : 14
Absents : 2
Exclus : O
L'an deux mil quinze, le 13 octobre à 20 H 30, le Conseil Municipal de la commune de PRESERVILLE dûment convoqué
s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Patrick de PERIGNON,
Maire.
Date de la convocation : 8/10/2015
Date d'affichage : 8/10/2015
Présents: MM. BOUISSOU, BENETTI, BARTHERE, PELISSE, BOYER, CALAS, LUX, PIQUETTE, PETIT, SEBASTIAN, de SAINT
DENIS,
Absents : Mr BLANC qui a donné pouvoir à Mr PELISSE et Mme TRUQUET qui a donné pouvoir à Mr BOUISSOU
Secrétaire de séance : Mme Mireille BENETTI
La séance est ouverte à 20 H 42 et Madame BENETTI donne lecture du compte-rendu du Conseil Municipal du 7
Septembre 2015 qui est accepté à l'unanimité.
1- Sujets soumis à délibération :
2015/19 — Forfait alloué à Monsieur le Maire pour le congrès des maires 2015
Chaque année lors de l'établissement du budget primitif, le Conseil prévoit de participer aux frais de mission
occasionnés par le congrès des maires pour deux élus à hauteur de 500,00 € par personne.
Monsieur le Maire indique au Conseil qu’il se rendra du 17 au 19 Novembre 2015 au congrès des maires à Paris du fait
de ses fonctions.
Monsieur le Maire se rendra seul au congrès des Maires 2015 cette année.
Il propose donc que la commune participe en partie pour lui-même aux frais de mission occasionnés par ce
déplacement à hauteur de la somme forfaitaire de 500,00 €.
Cette dépense a été prévue au budget primitif 2015, compte 6532.
Le Conseil donne son accord à l'unanimité. 2015/20 : Indemnité 2015 pour le carillonneur :
Monsieur le Maire rappelle que par délibération en date du 28 Avril 2014, le Conseil a délibéré sur les dépenses que le Maire est autorisé à régler sur le compte 6232 intitulé « fêtes et cérémonies ».
Entre autres, Monsieur le Maire a été autorisé à donner des étrennes.
Il propose donc de donner une étrenne d’un montant de 500,00 € à Monsieur Julien AUDOUY pour les services rendus
à la commune en sa qualité de carillonneur.
Le Conseil donne son accord à l'unanimité.
Il Informations diverses :
Fonctionnement du centre de loisirs, des NAP et de l’ALAE
Pour information, Monsieur le Maire présente au Conseil la fréquentation des NAP, de l'ALAE et centre de loisirs du
mercredi après-midi pour le mois de Septembre 2015 :
®e N.A.P (Jeudi et Vendredi de 15 H 30 à 17 H 00) > 72 enfants en moyenne par jour
© A.LA.E (Lundi-Mardi de 16 H 00 à 18 H 30 + Jeudi-Vendredi de 17 H 00 à 18 H 30) > 41 enfants en moyenne par
jour
e Centre de loisirs du mercredi après-midi 17 enfants en moyenne par jour
S'agissant du centre de loisirs pour les vacances scolaires, Monsieur le Maire présente au Conseil les inscriptions pour
les vacances scolaires de la Toussaint, soit en moyenne 20 enfants par jour. Il constate que les jours de sortie, le
nombre d'enfants est plus important.
La fréquentation du centre de loisirs pour les vacances scolaires est faible. Monsieur le Maire décide donc d'ouvrir le
centre de loisirs uniquement la première semaine des vacances scolaires du mois d'Octobre, soit du 19 au 23 Octobre
2015.
Les subventions de la C.A.F étant basées entre autres sur la fréquentation, le centre de loisirs représente un coût non
négligeable pour la commune. Avant de prendre une décision sur les futures dates d'ouverture du centre, la commune
reste dans l'attente du montant de la subvention exceptionnelle qui devrait être allouée par la C.A.F. Cette information
est attendue pour la fin du mois d'octobre 2015.
Ilest à ce jour nécessaire que la fréquentation du centre augmente.
Projets d'urbanisme sur la commune
- Lotissement le Pré : Monsieur le Maire indique que le lot N° 3 du lotissement le Pré est vendu pour la somme
de 100.000,00 € : le sous seing privé doit être passé dans les meilleurs délais à l'étude de Maitre AMOUROUX.
Il'indique également que les deux autres personnes qui avaient mis une option sur des terrains n’ont pas
donné suite.
Par ailleurs, la viabilisation desdits terrains est en cours.
- Zones AU1 et U: Sur le plan financier, la commune, le G.F.A de Préserville et le G.F.A PAYRASTRE ont trouvé
un accord de principe pour l'aménagement de cette zone. Il faut continuer à travailler ensemble afin de faire
un projet harmonieux. A cette fin la commission d'urbanisme se réunira prochainement.
- City stade : Une réflexion est menée pour implanter au mieux cette infrastructure.
La Commission urbanisme ayant présenté à Monsieur Daniel PELISSE, Président de la Commission Sociale, une
nouvelle possibilité d'implantation sur le terrain au-dessus de l’école, celui-ci en informe le Conseil.
En conséquence, la Commission Sociale retravaillera sur ce dossier.
2 Divers
Commission culture :
La commission rappelle les prochaines manifestations 2015 :
e 31 Octobre 2015 : FINALE DE LA COUPE DU MONDE DE RUGBY,
e 21 Novembre 2015 : soirée Corse avec ALTE VOCE (uniquement sur réservation à la Mairie), une assiette
de dégustation de produits de corse (charcuterie, fromage, biscuits et vin) sera proposée,
e 5 Décembre 2015 : JONICOEL ET SES FAUVES, MAGIE.
La programmation prévue en 2016 est la suivante :
- 30 Janvier 2016: Gospel,
- 12 Mars 2016: Comédie musicale “Il était une fois” (contes traditionnels revisités),
- 2 Avril 2016 : Théatre « les amants du capitole »,
- 9 Avril 2016 : humoristes « les duels du rire »,
- 21 Mai 2016 : concert rock,
- 8 Octobre 2016 : concert irlandais (date à confirmer),
- 19 Novembre 2016 : concert de mandolines,
- 10 Décembre 2016 : Comédie Musicale « Diabolic sisters ».
Les membres de la commission culture indiquent que l’organisation de ces spectacles prend beaucoup de temps. En
plus du jour du spectacle, il y a un travail considérable à accomplir avant et après.
Ils sollicitent une aide plus importante des élus.
++ x
> Les élus ne souhaitent pas choisir un Architecte installé sur la commune, à savoir Caroline de PERIGNON, ce qui
pourrait être sujet à polémique,
> Messieurs BOUISSOU et PELISSE indiquent qu’il faut prévoir l'enlèvement des buses à Lallemand sur la propriété de
Monsieur Philippe PELISSIER,
> Monsieur le Maire rappelle qu'aucun arrêté municipal n’interdit les feux dans les lotissements de Préserville,
> Monsieur de SAINT DENIS indique qu’il y a une baisse de la pression d'eau dans le quartier de La Bourdette,
> Madame SEBASTIAN indique que la minuterie de l'éclairage du tennis ne fonctionne pas correctement,
— Madame BENETTI rappelle que le radar pédagogique à l’entrée du village ne fonctionne pas,
— Pour l'entretien des espaces verts pendant l'absence de Gilles ORRIT, Monsieur PELISSE propose de contacter le
C.AT à Saint Orens qui travaille avec les Mairies,
> l'est rappelé qu'il convient de mettre des adhésifs sur les vitres de la salle de la Fontaine,
—> Dès le 22 Octobre 2015, une séance de cinéma sera proposée par CINEFOL une fois par mois (jeudi soir) à la salle de
la Fontaine,
— Une projection gratuite « Les sagesses du Népal » est prévue le 6 Novembre 2015 à la salle de la Fontaine dans le
cadre des animations offertes aux bibliothèques par le Conseil Départemental de la Haute-Garonne via la médiathèque
31,
> 15 Janvier 2016 : Vœux du Maire + exposition de peinture de Madame Mireille DUHALDE à la salle de la Fontaine
(les 15+16+17 Janvier 2016),
— Prochain conseil municipal le Mercredi 25 Novembre 2015.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 22 H 15.