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Compte-Rendu - cr cm du 08 06 2021 internet 1420
Compte-Rendu - cr cm 25 08 2020 1259
Procès Verbal - pv cm 19 12 23 2437
Compte-Rendu - CR CM 08 12 2021
Compte-Rendu - cr cm 27 10 2020 1297
Compte-Rendu - cr cm 27 05 19 1035
Compte-Rendu - cr cm 25 11 19 1098
Compte-Rendu - cr cm 18 03 19 953
Compte-Rendu - cr cm du 12 08 19 1059
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 12 08 19 1059)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
s
Document
maîtrisé
|
Date
réunion
|
12/08/2019
Référence
:
CR-CM
Edition
du :
27/08/2019
CN
Allemond
COMPTE-RENDU
REUNION
re
SE
CONSEIL
MUNICIPAL
Gestionnaire
:
| ADM
- MB
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
12
AOÛT
2019
A
18H30
L’an
deux
mille
dix-neuf,
le
douze
juin,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Allemond
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
GINIES
Alain,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 06
août
2019
Présents
: GINIES
Alain,
VIARD
GAUDIN
Murielle,
GACHET
Edith,
GUERIN
Sandrine,
DUSSERT
Jacques,
LANG
Patrick,
MICHEL
Raymond.
Excusés
: GUILLOT
Aimé,
GIRAUD
Isabelle,
PELLISSIER
Laurent,
VIARD
Richard.
Absent
: CHATEL
Louis
Secrétaire
de
séance
: GUERIN
Sandrine
Ve
6e
80
8%
8e
80
89e
8e
8e
«À
LPC APC4 APCa
.
+
+
.
+
+
AP64
La
séance
s’est
ouverte
sous
la présidence
de
M.
Alain
GINIES,
Maire,
qui
remercie
l’assemblée
d’être
présente.
Il excuse
ses
collègues
qui
n’ont
pu
être
présents
ce
soir.
Le
Maire
donne
lecture
de
l’ordre
du jour
et
informe
que
le point
n°5
doit
être
reporté
car
nous
n’avons
pas
reçu
tous
les
éléments
et que
le point
n°12
est
à supprimer
car
nous
avons
déjà
une
délibération
qui
a été
prise
l’année
précédente
sans
limitation
de
durée.
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
24
juin
2019
- le
Conseil
Municipal
n’émet
aucune
observation. Mme
GUERIN
Sandrine
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance,
à l’unanimité.
Mme
BRUN
Marlène
est
nommée
secrétaire
auxiliaire.
Ve
da
ae
de
as
ae
8%s
ae
ds
2
°°
.
AP
LPC
*
.
LPa
.
ORDRE
DU
JOUR
1/ APPROBATION
CAO
>
Achat
d'une
chargeuse
d'occasion
—
1 proposition
reçue -
Le
Maire
donne
lecture
du
rapport
d’analyse
des
offres
réalisé
par
la
Commission
d’Appel
d’Offres
lors
de
sa
séance
d’ouverture
des
plis
et d’analyse
des
offres
en
date
du
12
août
2019.
La
Commission
propose
de
retenir
la seule
candidature
reçue
: PAYANT
M.T.P.
pour
un
montant
de
=
45952,00
€ HT.
Il s’agit
d’une
chargeuse
d’occasion
compacte
Volvo
type
« L30
G2S
» sur
pneus.
Le
Maire
précise
que
l’engin
a été
testé
cet
hiver
et qu’il
convient
à notre
utilisation.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
valide
cette
proposition.
2/ SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AU
SKI
NORDIQUE
OISANS
Murielle
VIARD
GAUDIN
fait
lecture
au
Conseil
Municipal
du
courrier
adressé
par
l'association
de
Ski
Nordique
Oisans.
Cette
dernière
sollicitant
l'octroi
d'une
subvention
communale
exceptionnelle
afin
de
leur
permettre
le renouvellement
de
leurs
tenues,
vitrines
de
l’identité
de
leur
association.
Aussi,
l’association
demande
une
aide
financière
à
la
commune
de
3000
€
pour
la
participation
à
l’achat
des
tenues
des
enfants
(le
budget
total
est
de
31771
€ TTC
pour
90
tenues).
1/5 Murielle
VIARD
GAUDIN
ajoute
que
la
CCO
et
la
commune
de
Bourg
d’Oisans
participent
également
à
cet
achat,
ainsi
que
certainement
d’autres
communes
ayant
des
adhérents
dans
ce
club,
très
dynamique
et
de
plus,
organisant
des
actions
sur notre
commune.
Le
Maire
propose
de
verser
cette
aide
exceptionnelle
dans
son
intégralité
et demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer. Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le versement
de
cette
subvention.
3/ ACQUISITION
PARCELLE
CADASTREE
SECTION
AC
N°320
AU
PLAN
D’ALLEMOND
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
nécessité
d’acquérir
la
parcelle
cadastrée
section
AC
n°320,
d’une
superficie
de
952
m°
pour
permettre
la réalisation
d’équipements
publics
sur
la
commune
d’Allemond
(parcelles
jouxtant
le projet
de
liaison
téléportée).
La
promesse
unilatérale
de
vente
a
été
signée
par
l’ensemble
des
propriétaires,
la
parcelle
étant
un
Bien
Non
Délimité,
comprenant
3
lots.
Le
Maire
propose,
conformément
à
notre
pratique,
de
fixer
le
prix
de
5€
TTC
le
m°,
correspondant
à un
terrain
non
constructible.
De
plus,
il forme
que
s’ajoutent
à ce
montant
:
- 10
€
le m°
pour
la prise
de
possession
anticipée
à la levée
d’option
;
- 15
€
le m°?
pour
emplacement
stratégique.
Il
informe
que
4
parcelles
sont
à
acquérir
sur
ce
secteur
et
que
toutes
seront
achetées
sur
la
base
des
mêmes
montants. Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
l'acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
section
AC
n°320
lieu-dit
Plan
d’Allemond,
pour
une
superficie
de
952
m?
pour
un
montant
total
de
28
560,00
€
et précise
que
les
frais
de
géomètre
et notariés
seront
supportés
par
la Commune.
4/
PROGRAMME
DE
COUPE
EN
FORET
COMMUNALE
: INSCRIPTION
A
L’ETAT
D’ASSIETTE,
DESTINATION
ET
MODE
DE
VENTE
- EXERCICE
2020
Le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
programme
de
coupe
proposé
pour
l’année
2020
par
l’Office
National
des
Forêts
concernant
les
coupes
à asseoir
en
forêt
communale
relevant
du
Régime
Forestier.
Type
Volume
Surface
à
ee
Année
Justification
présumé
..
|
Année
prévue
’
.
Mode
de
Parcelle
de
Fo
ue
parcourir
:
proposée
ONF
(si
Ju
réalisation
aménagement
,
.
.
commercialisation
coupe
(m3)
(ha)
par
l'ONF |
modification) La
commune
10
IRR*
|
178
2,6
2018
2024
ne
veut
plus
-
d’affouage
Vente
avec
mise
en
3
IRR*
|272
4,9
2020
2020
concurrence
(sur
pied)
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
l’Etat
d’Assiette
des
coupes
de
l’année
2020,
précise,
pour
les
coupes
inscrites,
la
destination
des
coupes
de
bois
réglées
et
non
réglées
et
leur
mode
de
commercialisation,
autorise
l'ONF
à
réaliser
les
contrats
de
vente
aux
particuliers
pour
l’année
2020,
dans
le
respect
des
clauses
générales
de
vente
de
bois
aux
particuliers
de
l'ONF.
Ce
mode
de
vente
restera
minoritaire,
concernera
des
produits
accessoires
à l’usage
exclusif
des
cessionnaires
et sans
possibilité
de
revente
et mandate
le Maire
ou
son
représentant
pour
assister
au
martelage
de
la parcelle
n°3. 2/5 5/
PARTICIPATION
FINANCIERE
AU
FONCTIONNEMENT
DE
LA
NAVETTE
ALLEMOND-OZ
STATION
-— ETE
2019
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
volonté
des
communes
d’ALLEMOND,
d’OZ-en-OISANS
et
de
la
SPL
OZ/Vaujany,
d’assurer
pour
la
saison
d’été
2019
un
transport
régulier
entre
ALLEMOND
et
la
station
de
POLMET,
afin
de
favoriser
la
commercialisation
des
hébergements
de
fond
de
vallée.
La
commune
d’OZ-en-
OISANS
ayant
accepté
d’être
l’organisatrice
de
ce
transport
par
délégation
de
compétence
du
Département,
nous
a transmis
pour
signature
la
convention
de
financement
répartie
comme
suit
: 1/3
commune
d’OZ-en-OISANS,
1/3
commune
d’ALLEMOND
et
1/3
SPL
Oz/Vaujany.
Le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
convention.
Pour
information,
le coût
pour
la commune
pour
la saison
estivale
est
estimé
à environ
15
000
€.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
convention
et autorise
le Maire
à la signer.
6/
CONVENTIONS
DE
SERVITUDES
DE
PASSAGE
OÙ
DE
CANALISATIONS
D’EAUX
PLUVIALES
ET
EAU
POTABLE
SUR
LA
COMMUNE
La
commune
d’Allemond
souhaite
régulariser
diverses
conventions
de
passage
ou
de
canalisations
d’eaux
pluviales
et d’eau
potable
sur
son
territoire.
Au
vu
de
la
configuration
des
lieux,
certaines
canalisations
publiques
ont
dû
être
posées
dans
des
parcelles
privées.
Des
discussions
avec
les
riverains
ont
permis
d’aboutir
à un
accord
sur
la création
de
servitudes
pour
autoriser
le passage
de
ces
canalisations
et leur
entretien
futur
par
le biais
de
conventions.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
confirme
la
passation
des
actes
administratifs
visant
à
la
régularisation
de
servitudes
de
passage
ou
de
canalisations
publiques
sur
des
parcelles
privées,
mandate
Madame
Murielle
VIARD
GAUDIN,
1°
Adjointe,
pour
représenter
la commune
à l’acte
et autorise
le Maire
à procéder
à l’authentification
de
l’acte
en
la forme
administrative.
7/
CONVENTION
RELATIVE
A
L'USAGE
DES
SUPPORTS
DES
RESEAUX
PUBLICS
DE
DISTRIBUTION
D’ELECTRICITE
BASSE
TENSION
(BT)
ET
HAUTE
TENSION
(HT)
AERIEN
POUR
L’ETABLISSEMENT
ET
L’'EXPLOITATION
D'UN
RESEAU
DE
COMMUNICATIONS
ELECTRONIQUES
Le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
convention
portant
sur
l’installation
des
équipements
d’un
réseau
de
communications
électroniques
et
l’exploitation
dudit
réseau,
qui
requiert
la
mise
à
disposition
du
Réseau
BT
et/ou
du
réseau
HTA
et implique :
“
GREENALP = le
Distributeur,
gestionnaire
du
réseau
public
de
distribution
d'électricité ;
“La
commune
d’Allemond
=
l’AODE,
Autorité
Organisatrice
de
la Distribution
publique
d’Electricité
;
”
Le
Département
de
l’Isère
=
La
Collectivité,
Maître
d’Ouvrage
du
service
public
local
de
communications
électroniques ;
“Isère
Fibre
=
l’Opérateur,
Maître
d’Ouvrage
et exploitant
du
réseau
de
communications
électroniques.
Il précise
qu’une
redevance
sera
versée
à la commune
pour
l’utilisation
du
réseau.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le projet
de
convention.
8/
CONVENTION
DE
SERVITUDE
DE
PASSAGE
RELATIVE
À
L’ETABLISSEMENT
ET
A
L’EXPLOITATION
DES
OUVRAGES
RTE
«
LIAISON
AERO-SOUTERRAINES
A
63
000
VOLTS
LES
CLAVAUX
—
LE
VERNEY
-
Z.
BATON
-—
OZ
-
ST
GUILLERME
-
LE
VERNEY
-
OZ
-
7.
OZ
»
Le
Maire
informe
que
dans
le cadre
de
la construction
des
liaisons
souterraines
à 63
000
Volts
LES
CLAVAUX
— LE
VERNEY
— Z.
BATON
— OZ
- ST
GUILLERME
-— LE
VERNEY
- OZ
- Z.
OZ,
il y a lieu
de
signer
une
convention
de
passage
avec
RTE
(Réseau
de
Transport
d’Electricité)
relative
à l’établissement
et
à l’exploitation
de
ces
ouvrages.
3/5 Les
parcelles
communales
concernées
par
les servitudes
sont
:
Section
Numéros
parcelles
Lieux-dits
E
1085
La
Rey
E
1376
La
Rey
E
1370
Carrière
E
1375
La
Rey
E
1372
La
Rey
AD
1183
Au-dessus
de
la Chapelle
AC
696
Château
Tranquin
et Plan
Barbier
AC
400
Château
Tranquin
et Plan
Barbier
AC
695
Château
Tranquin
et Plan
Barbier
AC
781
Château
Tranquin
et Plan
Barbier
Le
Maire
ajoute
qu’une
indemnité
de
déboisement
d’un
montant
de
2
107,40
€
sera
versée
à la commune
afin
de
compenser
forfaitairement
les
préjudices
spéciaux
de
toute
nature
résultant
de
la présence
de
la
ligne.
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
proposition
et
demande
à recevoir
l’indemnité
d’un
montant
de
2
107,40
€
relative
à
la
coupe
de
bois
que
la
commune
a
autorisé
sur
les
parcelles
section
E
n°1085,
1376,
1370,
1375
et
1372.
9/ DELIBERATION
PORTANT
CREATION
D’UN
EMPLOI
PERMANENT
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
conformément
à
l’article
34
de
la
loi
n°84-53
du
26 janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité.
Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
lPeffectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
En
cas
de
réorganisation
des
services,
la décision
est
soumise
à l’avis
préalable
du
Comité
Technique
Paritaire.
Compte-tenu
du
départ
en
retraite
d’un
agent,
il convient
de
renforcer
les
effectifs
du
service
technique,
sur
un
poste
d’agent
polyvalent.
Le
Maire
informe
que
les
besoins
du
service
nécessitent
la
création
d’un
emploi
permanent
d’Adjoint
Technique
Territorial
et que
l’agent
en
fonction
sur
ce
poste
est contractuel
depuis
plusieurs
années.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
la
création
d’un
emploi
permanent
d’Adjoint
Technique
Territorial
à temps
complet
pour
exercer
des
fonctions
liées
aux
services
scolaire,
à
l’entretien
des
bâtiments
et
aux
services
techniques
en
général,
à compter
du
1° novembre
2019.
10/
RECRUTEMENT
D'UN
AGENT
CONTRACTUEL
SUR
UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
FAIRE
FACE
A
UN
BESOIN
LIE
À
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
Sandrine
GUERIN
informe
qu’il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d’activités
en
raison
du
surcroît
de
travail
conséquent
notamment
aux
différents
services
scolaires
et au vu
de
la possible
ouverture
d’une
5°"
classe
en élémentaire.
Dans
ces
conditions,
le
Maire
propose
le
recrutement
d’un
agent
contractuel
dans
le
grade
d’adjoint
technique
territorial
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à l’accroissement
temporaire
d’activité
pour
l’année
scolaire
2019/2020,
allant
du
02
septembre
2019
au
03
juillet
2020,
avec
possibilité
de
reconduction,
pour
une
durée
maximale
de
12
mois. Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
le recrutement
d’un
agent
pour
assurer
principalement
des
tâches
aux
services
scolaires
du
02
septembre
2019
au
03 juillet
2020
avec
possibilité
de
reconduction.
SR
HO
Ok
6 me
ee
fe 2e me me 2e me me he fe
6 0e
ke He
ke
2e
Re
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maire
procède
à
un
tour
de
table.
*
Raymond
MICHEL
informe
qu’un
lampadaire
se
décroche
au
Mollard.
Il
a
contacté
GEG
qui
va
intervenir
rapidement.
4/5 "
Le
Maire
informe
qu’il
a
rencontré
ce
matin
des
responsables
de
GreenAlp.
Ils
vont
s’engager
dans
d'importants
travaux
d’enfouissement
de
lignes,
travaux
coordonnés
avec
RTE.
Il
ajoute
que
la
Commission
Energie
sera
convoquée
à l’automne
pour
en
informer
les
membres.
"Murielle
VIARD
GAUDIN
rappelle
que jeudi
15
août
aura
lieu
la fête
du
pain
du
CCAS
à partir
de
10h.
Sur
place
: ventes
de
pain,
pizza,
tarte.
Le
Maire
donne
ensuite
[a
parole
à assistance.
RAS.
Vote
as
ae
ads
at
gta
as
aa
dt
+
+
+
+
+
Les
+
++
LA
+
Séance
levée
à
19h12
Le
Maire,
Alain
GINIES
5/5