Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 28 09 21 1586
Compte-Rendu - cr cm 09 09 19 1064
Compte-Rendu - cr cm 12 04 22 1822
Compte-Rendu - cr cm 10 05 22 1863
Compte-Rendu - cr cm 01 02 22 1776
Procès Verbal - pv cm 27 09 22 2051
Compte-Rendu - cr cm 27 10 2020 1297
Compte-Rendu - cr cm du 27 01 2020 1157
Compte-Rendu - cr cm du 22 12 2020 1331
Compte-Rendu - cr cm 22 f vrier 2022 1782
Compte-Rendu - cr cm du 22 09 20 1288
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 22 09 20 1288)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
Document
maîtrisé
|
Date
réunion
|
22/09/2020
Référence
:
CR-CM
Edition du :
22/10/2020
A
ALLEMOND
COMPTE-RENDU
REUNION
Délibération
CONSEIL
MUNICIPAL
Gestionnaire :
ADM
- MB
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
22
SEPTEMBRE
2020
A
18H30
L’an
deux
mille
vingt,
le vingt-deux
septembre,
à dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Allemond
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
GINIES,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 14
septembre
2020
Présents
:
GINIES
Alain,
PELLISSIER
Laurent,
GACHET
Edith,
SIMON
Robert,
DEQUIDT
Jonathan,
DUSSERT
Jacques,
LANG
Patrick,
VIARD
Richard,
VIARD-GAUDIN
Murielle,
VOLPE
Marc.
Excusés : - GUERIN
Sandrine,
- MAQUER
Françoise
donne
pouvoir
à GACHET
Edith,
- PAUL
Gaëlle
donne
pouvoir
à DEQUIDT
Jonathan,
- PIFFARD
Emmanuelle
donne
pouvoir
à VIARD
GAUDIN
Murielle,
- RICHARD
Aline
Ve
8%
8e
60
8e
8e
8e
8%
8e
À
AP
LPC
*° L?a
LP
La
.
*°
Aa
.
La
séance
s’est
ouverte
sous
la présidence
de
M.
Alain
GINIES,
Maire,
qui
remercie
l’assemblée
d’être
présente.
Il excuse
ses
collègues
qui
n’ont
pu
être
présents
ce
soir
et informe
des
pouvoirs
donnés.
Le
Maire
donne
lecture
de
l’ordre
du jour
—>
les
membres
du
conseil
municipal
valident
cette
proposition
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
25
août
2020
=>
le
Conseil
Municipal
n’émet
aucune
observation.
M.
DEQUIDT
Jonathan
est désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance,
à l’unanimité.
Mme
BRUN
Marlène
est
nommée
secrétaire
auxiliaire
(mais
ne
pourra
pas
prendre
part
aux
votes
ou
délibérations).
Ve
6e
80
0e
8e
8e
89e
8°
8e
A0
LPS
Le
+
LPa
+
La
Le
La
A4
ORDRE
DU
JOUR
1/ APPROBATION
CCI
>
Remise
en
état du
chemin
de
Cotteyssard
au Mollard
— 2 propositions
reçues
Le
Maire
informe
que
les
travaux
concernent
2,6
km
de
sentier
qui
seront
entièrement
repris
suite
notamment
à
diverses
coupes
de
bois
qui
ont
été
réalisées
sur
ce
secteur.
Le
Maire
donne
lecture
du
rapport
d’analyse
des
offres
réalisé
par
la
Commission
d’Appel
d’Offres
lors
de
sa
séance
d’ouverture
des
plis
et d’analyse
des
offres
en
date
du
14
septembre
2020.
Le
Maire
propose
de
retenir
l’entreprise
Michel
LAFAY
représentant
le
groupement
Michel
LAFAY
—
Florian
ZILIO
-— Antonin
SARRET,
pour
un
montant
de
5
700,00
€
TTC.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
valide
cette
proposition.
>
Réalisation
de
tranchées
drainantes
et
raccordement
au
réseau
d'eaux
pluviales
sur
Allemond
le
Haut
—
2
propositions
reçues
Le
Maire
donne
lecture
du
rapport
d’analyse
des
offres
réalisé
par
la
Commission
d’Appel
d’Offres
lors
de
sa
séance
d’ouverture
des
plis et d’analyse
des
offres
en date
du
14
septembre
2020.
Le
Maire
propose
de
retenir
l’entreprise
SAS
BARRUEL
Eric,
pour
un
montant
de
10
620,00
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
valide
cette
proposition.
1/7 2/ DECISION
MODIFICATIVE
BUDGÉTAIRE
>
Budget
Principal
n°2
:
Le
Maire
informe
qu’en
section
d’investissement,
le
chapitre
261
«titres
participation
»
doit
être
crédité
afin
de
payer
les actions
d’adhésion
à la SPL
Vercors
Restauration.
Cette
somme,
soit
13
040
€ est
débitée
du
chapitre
2313
« constructions
».
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
proposition.
3/
DEMANDES
D’ADMISSIONS
EN
NON
VALEUR
DE
TAXES
ET
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
BUDGET
PRINCIPAL
ET
BUDGET
ANNEXE
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
>
Budget
Principal
:
Le
Maire
informe
que
la
Trésorerie
de
Bourg
d’Oïsans
nous
a
fait
parvenir
la
liste
des
taxes
et
produits
irrécouvrables
de
2009
à 2012.
Il précise
que
la
commune
est
informée
des
noms
des
redevables
mais
qu’ils
ne
sont
pas
communiqués
au
public.
Il demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
et donner
son
accord
pour
admettre
en
non
valeur
la somme
de
549,88
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
à
unanimité,
donne
son
accord
pour
admettre
en
non
valeur
cette
somme
sur
le
Budget
Principal. >
Budget
annexe
Eau
et assainissement
:
Le
Maire
informe
que
la
Trésorerie
de
Bourg
d’Oisans
nous
a
fait
parvenir
la
liste
des
taxes
et
produits
irrécouvrables
de
2010
à 2014.
Sur
ce
budget,
les
sommes
sont
peu
importantes
par
redevables
mais
nombreuses.
Il demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
et donner
son
accord
pour
admettre
en
non
valeur
la somme
de
2
650,29
€
TTC
sur
un
total
de
4 720,31
€
TTC.
Le
delta
correspond
à
des
sommes
que
la
commune
considère
pouvoir
recouvrer.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
donne
son
accord
pour
admettre
en
non
valeur
cette
somme
sur
le
Budget
Eau
et Assainissement.
4/ SUBVENTION
AU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIAL
— ANNEE
2020
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
lors
de
la
préparation
du
budget
primitif
2020,
il
a
été
alloué
une
subvention
de
3000,00
€
au
Centre
Communal
d’Action
Social
et
qu’il
convient
maintenant
de
lui
verser
cette
somme. Murielle
VIARD
GAUDIN
précise
que
la
subvention
est
élevée
car
il
était
prévu
d’organiser
les
100
ans
d’un
administré. Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le versement
de
cette
subvention.
5/
ACOMPTES
SUBVENTIONS
POUR
LES
ACTIVITES
SPORTIVES
DU
GROUPE
SCOLAIRE
-
ANNEE
SCOLAIRE
2020/2021
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
chaque
année
la commune
verse
une
subvention
à la coopérative
des
écoles
maternelles
et
élémentaires
pour
les
diverses
activités
sportives.
Cette
somme
est
versée
en
deux
fois
: un
acompte
au
mois
d'octobre
et le solde
en
août.
*
Ecole
élémentaire :
Pour
cette
année,
le montant
total
de
cette
subvention
est
de
15
435,00
€.
Le
Maire
propose
la répartition
suivante
: un
acompte
en
octobre
2020
d’un
montant
de
5
145,00
€
et
le
solde
en
août
2021
d’un
montant
de
10
290,00
€.
2/7 *
Ecole
maternelle
:
Pour
cette
année,
le montant
total
de
cette
subvention
est
de
7 497,00
€.
Le
Maire
propose
la répartition
suivante
: un
acompte
en
octobre
2020
d’un
montant
de
2
499,00
€
et
le
solde
en
août
2021
d’un
montant
de
4 998,00
€.
Cette
somme
est
calculée
ainsi
: 147
€/enfant/an
Il
précise
que
ces
sommes
sont
ensuite
réparties
avec
les
autres
communes
de
la
Vallée
de
l’Eau
d’Olle
au
ratio/élèves. Les
activités
concernées
sont
: ski
alpin,
ski
de
fond,
piscine,
escalade,
transports,
sorties
pédagogiques.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le versement
de
ces
sommes.
6/
ACOMPTE
SUBVENTION
POUR
FOURNITURES
COOPERATIVE
-
ANNEE
SCOLAIRE
2020/2021
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
chaque
année
la commune
verse
une
subvention
à la coopérative
de
Pécole
élémentaire
et maternelle
pour
l’achat
des
fournitures
scolaires.
Cette
somme
est
versée
en
deux
fois
: un
acompte
au
mois
d’octobre
et le solde
en
août.
*
Ecole
élémentaire
:
Pour
cette
année,
le montant
total
de
cette
subvention
est de
8 382,00
€.
Le
Maire
propose
la répartition
suivante
: un
acompte
en
octobre
2020
d’un
montant
de
2
794,00
€
et
le
solde
en
août
2021
d’un
montant
de
5
588,00
€.
*
Ecole
maternelle :
Pour
cette
année,
le
montant
total
de
cette
subvention
est
de
3
855,00
€.
Le
Maire
propose
la répartition
suivante
: un
acompte
en
octobre
2020
d’un
montant
de
1 285,00
€
et
le
solde
en
août
2021
d’un
montant
de
2
570,00
€.
Ces
sommes
sont
calculées
ainsi:
40
€/enfant/an
+
473,40
€/classe/an
pour
les
fournitures
scolaires;
236,75
€/bureau
de
direction/an
; 315,70
€/classe/an
pour
les
fournitures
informatiques
et le matériel
audio-vidéo.
Il
précise
que
ces
sommes
sont
ensuite
réparties
avec
les
autres
communes
de
la
Vallée
de
l’Eau
d’Olle
au
ratio/élève. Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le versement
de
ces
sommes.
7/ AIDE
AUX
ELEVEURS
DE
LA
COMMUNE
Le
Maire
rappelle
que
notre
territoire
communal
a un
besoin
impérieux
d’entretien
des
paysages
pour
des
raisons
sécuritaires
et environnementales.
Il
précise
que
nos
agriculteurs
et
éleveurs
de
montagne
nous
apportent
une
aide
précieuse
et
indispensable
à
la
réalisation
de
cet
objectif.
Aussi,
il
propose
de
leur
apporter
une
aide
financière
pour
cette
contribution
d’intérêt
général,
d’un
montant
de
460
€
annuelle
à Monsieur
Emile
MICHEL
et GAEC
de
l’Eterlou
(chevriers
du
Rivier).
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le versement
de
cette
somme
aux
deux
éleveurs
de
la commune.
8/ TARIFICATION
REDEVANCE
SKI
DE
FOND
2020/2021
Le
Maire
donne
lecture
des
tarifs
pour
la pratique
du
ski
de
fond
2020/2021
et rappelle
que
ces
prix
son
imposés
par
le Comité.
Pour
cette
année,
il y
a également
lieu
de
délibérer
sur
des
tarifs
préventes
des
forfaits
(du
01/10
au
15/11
ou
de
super-prévente
du
15/09
au
30/09).
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
les tarifs
proposés. 3/7 9/
FORFAITS
DE
SKI
AUX
SCOLAIRES
DOMICILES
SUR
LA
COMMUNE
POUR
LA
SAISON
2020/2021
Le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la
proposition
faite
pour
les
forfaits
de
ski
des
enfants
scolarisés
de
notre
commune
de
moins
de
25
ans
à savoir
:
forfait
année
Grand
Domaine
du
28
novembre
2020
au
29
août
2021,
comprenant
cette
année
10
accès
aux
2
Alpes,
avec
possibilité
d’un
accès
loisirs
illimité
aux
piscines
d’Allemond,
de
Vaujany
et
d’Oz
et
à
la
patinoire
de
Vaujany
aux
tarifs
suivants
:
-
gratuité
pour
les
moins
de
5 ans*
;
-
154,00
€ pour
les moins
de
13
ans*
;
-
206,00
€ pour
les plus
de
13
ans*
et moins
de
25
ans*
:
-
45
€ supplémentaires
pour
l’extension
loisirs
(facultative)
;
-
55
€ assurance
à l’année
(facultative)
;
-
2,00
€ pour
la carte.
*aqu
28
novembre
2020
Le
Maire
propose
que
la commune
reconduise
sa prise
en
charge
financière
d’une
partie
de
ces
forfaits,
ainsi
que
l’extension
loisirs
suivant
le
quotient
familial.
Le
coût
du
forfait
par
enfant
supporté
par
les
parents
sera
compris
entre
53,90
€ et 206,00
€
et l’accès
loisirs
15,75
€
et 45,00
€.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
ces
propositions.
10/
DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
AU
SEIN
DE
LA
SPL
EAUX
DE
GRENOBLE
ALPES
Le
Maire
informe
de
la nécessité,
suite
au
renouvellement
des
conseils
municipaux,
de
procéder
à la désignation
d’un
représentant
pour
le
Comité
d'Orientation
Stratégique,
l’Assemblée
Générale
et
l’Assemblée
Générale
des
actionnaires
minoritaires
;
Il
propose
au
Conseil
Municipal
de
désigner
monsieur
Marc
VOLPE,
conseiller
municipal,
pour
représenter
la
commune
au
Comité
d'Orientation
Stratégique,
à
l’Assemblée
Générale
et
à
l’Assemblée
Générale
des
actionnaires
minoritaires
de
la SPL
Eaux
de
Grenoble
Alpes.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
proposition.
11/
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DE
LA
COMMUNE
AU
SEIN
DES
COMMISSIONS
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
L’OISANS
Le
Maire
informe
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
des
représentants
élus
au
sein
des
différentes
commissions
de
la
Communauté
de
Communes
de
l’Oisans
qui
ont
été
modifiées.
4/7 ! Communauté
de
communes
Oisans
Titulaires
Suppléants
Fonctions
spécifiques
GINIES
Alain
Maire
/ Conseiller
Communautaire
PÉLISSIER
1”
Adjoint
/ Conseiller
Communautaire
Laurent
:
SU
2°"
Adjoint
/ Conseiller
Communautaire
Murielle VOLPE
Marc
COMMISSION
N°1
: Achats,
ressources
SIMON
Robert
PELLISSIER
COMMISSION
N°2
: Déchets,
bâtiments
communautaires,
Laurent
services
techniques
VIARD
GAUDIN
Memb
Murielle
COMMISSION
N°3
:
Services
à la
population
embres
COMMISSION
N°4
: Aménagement
du
territoire
et
environnement
GACHET
Edith
VOLPE
Marc
Sous-commission
Urbanisme,
SCOT,
ADS
Sous-commission
GEMAPI,
milieu
naturel
Sous-commission
Environnement,
transition
écologique
COMMISSION
NS
: Attractivité,
économie,
tourisme
He
de
PAUL
Gaëlle
Sous-commissions
Economie
/
Tourisme
/
Agriculture,
forêt
GINIES
Alain
Sous-commission
Equipements
communautaires
(Oisans
sentiers,
voies
vertes,
voiries
d'intérêt
communautaire)
DUSSERT
Jacques
|
VIARD
Richard
|
Sous-commission
Culture
VIARD
Richard
LIRIQRE
CS
Sous-commission
Mobilité
Laurent
Le
Maire
précise
que
les
élus
recevront
des
invitations,
participeront
et
recevront
les
comptes-rendus
de
ces
réunions. Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
ces
propositions.
12/
RECRUTEMENT
D’AGENTS
CONTRACTUELS
SUR
DES
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
A
TEMPS
_COMPLET
POUR
_
FAIRE
FACE
A
UN
BESOIN
LIE
A
UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D’ACTIVITE
EN
SAISON
HIVERNALE
Le
Maire
informe
qu’il
est
nécessaire
de
recruter
des
agents
contractuels
pour
faire
face
à
des
besoins
liés
à un
accroissement
saisonnier
d’activités
durant
la saison
hivernale,
à savoir
des
travaux
d’entretien
et de
déneigement
dans
l’environnement
territorial.
Dans
ces
conditions,
il
propose
le
recrutement
de
quatre
agents
contractuels
à
temps
complet
dans
le
grade
d’adjoint
technique
territorial
pour
une
période
de
4
mois,
allant
du
1°
décembre
2020
au
31
mars
2021,
avec
possibilité
de
reconduction,
pour
une
durée
maximale
de
6 mois
sur
une
même
période
de
12
mois.
Les
heures
complémentaires,
de
dimanche,
jour
férié
ou
de
nuit,
de
travail
effectif
seront
rémunérées
suivant
les
mêmes
indices.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le
recrutement
de
4
agents
aux
services
techniques
pour
la saison
hivernale. 13/
DELIBERATION
_
PORTANT
CREATION
D’UN
EMPLOI
PERMANENT
ADJOINT
ADMINISTRATIF
TERRITORIAL
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
conformément à
l’article
34
de
la loi
n°84-53
du
26 janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité.
Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
leffectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Il rappelle
qu’au
départ
à la retraite
de
madame
Martine
VIEUX,
son
poste
n’avait
pas
été
remplacé.
De
plus,
un
agent
administratif
a demandé
à baisser
son
temps
de
travail
de
30
%.
5/7 Aujourd’hui,
au
vu
de
la
surchauffe
de
travail
du
service,
il
convient
de
renforcer
les
effectifs,
sur
un
poste
d’agent
administratif.
Il précise
que
cette
embauche
a été
évoquée
en
groupe
de
travail
Ressources
Humaines.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
la création
d’un
emploi
d’Agent
Administratif
Territorial
à temps
complet
pour
exercer
des
fonctions
liées
au
service
de
la mairie
à compter
du
1° janvier
2021
14/
DELIBERATION
PORTANT
CREATION
D’UN
EMPLOI
PERMANENT
AGENT
TERRITORIAL
SPECTALISE
DES
ECOLES
MATERNELLES
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
conformément
à
l’article
34
de
la
loi
n°84-53
du
26 janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité.
I
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Il
informe
qu’un
agent
actuellement
Adjoint
Technique
Principal
de
2"%
classe
demande,
au
vu
de
ces
états
de
services,
son
intégration
directe
au
statut
d’ATSEM
Principal
de
2°”
classe.
Il précise
que
ses fonctions
et tâches
seront
inchangées.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
la
création
d’un
emploi
d’Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
à temps
complet
pour
exercer
des
fonctions
liées
au
service
de
la
mairie
à compter
du
1°
décembre
2020. Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
proposition.
A
A He Ok
me me
6 me 0e me me ke ee
fe 2e ee
ke ee
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maire
procède
à un
tour
de
table.
RAS. Le
Maire
donne
ensuite
la
parole
à l’assistance.
+
Bernard
LAFAY
informe
que
les
véhicules
roulent
trop
vite
sur
la route
du
Village,
notamment
entre
le
Pont
de
la
Ville
et
le
virage
au-dessus,
surtout
que
de
nouvelles
habitations
abritant
des
enfants
ont
été
construites
en
bord
de
route.
Le
Maire
informe
que
justement
le
dossier
est
en
cours,
le
Bureau
Municipal
a
décidé
de
passer
cette
portion
de
route,
jusqu’à
la mairie,
à 30km/h.
I] faut
attendre
l’arrivée
des
panneaux
et prendre
un
arrêté
municipal.
+
Michelle
PELLETIER
ajoute
que
d’imposants
camions
transportant
des
billes
de
bois
circulent
en
ce
moment
sur
cette
portion
de
route.
Le
Maire
précise
que
leur
gabarit
est
autorisé
et qu’il
ne
s’agit
pas
de
convois
exceptionnels.
Ce
n’est
pas
courant
mais
il y a un
besoin
de
débardage
en
ce
moment.
+
Bernard
LAFAY
demande
si
le
problème
sur
le
câble
du
Téléporté
ne
va
pas
repousser
son
ouverture
prévue
cet hiver.
Le
Maire
confirme
qu’un
problème
a
eu
lieu
lors
de
sa
mise
en
place.
Les
rapports
sont
en
cours.
Cependant,
la
surveillance
sera
accrue
sur
la
portion
concernée,
ce
qui
ne
remet
pas
en
cause
son
ouverture.
Le
câble
devrait
être
remplacé
au
printemps
prochain.
e
Michelle
PELLETIER
informe
qu’il
y
a
eu
une
bonne
diffusion
sur
le
téléporté
sur
la
chaine
TéléGrenoble
cette
semaine.
°
Daniel
MICHEL
demande
une
information
complémentaire
sur
le tableau
de
la coopérative
scolaire,
6/7 Séance
levée
à
19h20
Vo
ste
ae
as
as
as
de
as
te
+
+
+
+
+
+
+
++
+
+
Le
Maire,
Alain
GINIES
À d
7/7