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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Seance du cm 21032024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Seance du cm 21032024)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
LABENNE
LABENNE,
le
NATURE
OCÉANE
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES
40530
- LANDES
Email: marie@vile-lobenne
fr
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21 MARS
2024
Tél.
05
59
45
46
60
Fax
05
59
45
80
00
Site web
: www.ville-labenne.fr
FINANCES
2024-03-21-01/07
COMPTE
DE
GESTION
BOXE
ARTISANS
2023
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-02/08
COMPTE
ADMINISTRATIF
BOXES
ARTISANS
2023
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-03/09
CLOTURE
DU
BUDGET
BOXES
ARTISANS
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-04/10
COMPTE
DE
GESTION
BALLE
DE
MATCH
2023
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-05/11
COMPTE
ADMINISTRATIF
BALLE
DE
MATCH
2023
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-06/12
COMPTE
DE
GESTION
DOMAINE
DE
LA
FOUGERE
2023
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-07/13
COMPTE
ADMINISTRATIF
DOMAINE
DE
LA
FOUGERE
2023
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-08/14
COMPTE
DE
GESTION
CAMPING
MUNICIPAL
2023
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-09/15
COMPTE
ADMINISTRATIF
CAMPING
MUNICIPAL
2023
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-10/16
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2023
AU
B.P.
2024
CAMPING
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-11/17
COMPTE
DE
GESTION
COMMUNE
2023
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-12/18
COMPTE
ADMINISTRATIF
COMMUNE
2023
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-13/19
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2023
AU
B.P.
2024
COMMUNE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE. 2024-03-21-14/20
DEBAT
D’ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2024
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-15/21
NOUVEAUX
TARIFS
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-16/22
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
AU
TITRE
DE
LA
DS.IL.
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE.
2024-03-21-17/23
CHOIX
DU
GERANT
POUR
L'OCCUPATION
DU
VELO
BLEU
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-18/24
OCTROI
D’UNE
SUBVENTION
AU
LOSC
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-23/29
OCTROI
D’UNE
SUBVENTION
CCAS
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-25/31
RENOUVELLEMENT
DE
CONTRAT
SP+
CAISSE
D’EPARGNE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
PERSONNEL
2024-03-21-19/25
CREATION
DE
POSTES
AU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
DIVERS
2024-03-21-20/26
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-21/27
AFFILIATION
DU
VILLAGE
LANDAIS
ALZHEIMER
AU
CDG40
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-22/28
CONVENTION
DE
PRESTATION
DE
SERVICE
POUR
LA
REGIE
TECHNIQUE
DU
P.AR.C.C.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-03-21-24/30
APPROBATION
DU
PLAN
DE
TRAVAUX
2024
RELATIFS
AU
PLAN
STRATEGIQUE
DE
GESTION
DU
TRAIT
DE
COTE
ADOPTE
A
L’UNANIMITE.
Fait
à
Labenne,
Liste
des
délibérations
examinées
publiée
sur
le site
internet
et
affichée
en
Mairie
le 25.03.2024.