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Déliberation - Liste deliberations CM 29 06 2023
Ordre du Jour - ODJ CM 29 01 2026 2
Ordre du Jour - ODJ CM 29 02 2024 1
Procès Verbal - d202309001z 1PJ PV CM 29 06 2023
Ordre du Jour - ODJ CM 24 06 2021
Ordre du Jour - ODJ CM 29 06 2023
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 29 06 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Hennebont, le 22 juin 2023
Séance du jeudi 29 juin 2023
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 04 2023
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 06 2023
3. Délégations du Conseil Municipal au Maire : compte-rendu
VIE
4. Subventions exceptionnelles aux associations
5. Répartition des subventions de fonctionnement / OMS aux associations sportives - Année 2023
6. Répartition des subventions jeunes de moins de 18 ans aux associations - Année 2023
7. Mise à jour du règlement intérieur du Complexe Aquatique de Kerbihan
8. Tarification scolaire, extrascolaire, périscolaire
9. Évolution de la charte de restauration et des règlements intérieurs des temps péri et extra
scolaires pour l'année 2023-2024
10. Convention entre le Département et les Communes de Hennebont, Lanester, Lorient et Vannes
relative à l'exercice des missions de prévention spécialisée
VILLE
11. Dénomination de voies à Saint Antoine
12. Dénomination d'une voie dans le secteur de Stang Er Gat
13. Cession immeuble, sis 5 rue du cabotage
14. Mise en concordance du cahier des charges du lotissement SMEG, à Kerlivio, avec le plan local
d'urbanisme Hennebont, le 22 juin 2023
15. Demande de labellisation de l'itinéraire du Circuit de Petite Randonnée du Talhouët
16. Etude pré-opérationnelle : opération programmée d'amélioration de l'habitat et du
renouvellement urbain (OPAH-RU)
17. Proposition de développement d'un réseau de chaleur urbain (RCU) de Kerihouais à Hennebont
18. Règlement du Budget participatif d'Hennebont - Édition 1 : 2023/2024
RESSOURCES
19. Taxe locale sur la publicité extérieure: tarifs 2024
20. Décision Modificative N°1 budget annexe du Camping
21. Décision Modificative N°1 budget annexe du Port
22. Décharge de responsabilité pour la régie du Port
23. Convention opérationnelle d'actions foncières entre la Commune d'Hennebont et l'Etablissement
Public Foncier de Bretagne, secteur de l'ancien hôpital : compte-rendu d'activité 2022
24. Association Stétho'Scop : convention d'occupation de l'ancienne école Anjela DUVAL
25. Cheval Territorial : Nouvelles dispositions
26. Mise à disposition de locaux à la Société de production Gaumont
27. Organisation des astreintes : mise à jour
28. Lorient Agglomération : mise à disposition de personnel
29. Création, Suppression, Modification du tableau des emplois permanents